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Historique de la douane Gr? ce à son emplacement stratégique au c ?ur de la Méditerranée l ? histoire de la Tunisie à travers les siècles a été enrichie par les di ?érentes civilisations qui se sont succédées suite aux conquêtes des Carthaginois des Romai

Gr? ce à son emplacement stratégique au c ?ur de la Méditerranée l ? histoire de la Tunisie à travers les siècles a été enrichie par les di ?érentes civilisations qui se sont succédées suite aux conquêtes des Carthaginois des Romains des Germaniques des Byzantins et en ?n des Arabes en date de la fondation de Kairouan Depuis cette date la Tunisie est devenue une circonscription de la Khalifat ? islamique et a connu par la suite la succession des Aghlabides des Fatimides des Hafsides et des Ottomans En l ? État Husseinide a proclamé son indépendance de l ? Empire Ottoman installé à Constantinople et a entamé des rénovations et des changements libéraux sur les plans juridiques et ?scaux Sous le Protectorat Français du Mai au Mars les ?nances publiques tunisiennes ont été organisées et un budget basé sur les revenus et les dépenses a été établi A la ?n du ème siècle une direction des ?nances a été instituée Elle comprenait Une direction centrale Des agences de ?nance Des services externes de ?nance Le service de la douane faisait partie des agences de ?nance Le décret Beylical du Octobre relatif à la douane et aux compétences de l ? État a régi les mouvements des feuilles de tabac La recette des douanes était basée sur un droit de douane constituant de la valeur des marchandises importées et des produits exportés Les produits importés étaient de la compétence de la douane tandis que les marchandises exportées étaient soumises aux taxes prévues par le Bey sous forme d ? agrément d ? export ou Teskra ? et le domaine de l ? État était loué aux mandataires et sous-traitants Toutefois Bayt El Mel ? origine de la Trésorerie Générale était un fonds détenu par les Ottomans qui géraient les propriétés abandonnées et les recettes réservées à l ? État Ce domaine restait de la compétence exclusive de l ? État De même les prérogatives de l ? État s'élargissaient de plus en plus et ce malgré le fait que la dernière Convention conclue le Août entre La France et Le Bey avait limité les domaines d ? intervention de l ? État surtout en matière d ? huile Cette situation n'a cependant pas persisté en raison de l ? augmentation des sous-traitances qui ne lésaient en rien les intérêts des commerçants européens Quant à la ?scalité agricole et conformément à la coutume un impôt spécial était perçu pour chaque branche des revenus agricoles Les premières réformes du Protectorat ont porté sur les impôts indirects puisque les droits contradictoires et embrouillés connus sous le nom Mahsoulates ? et imposés sur les industries la distribution l ? exposition et la vente des marchandises ont été remplacés par des droits d ? entrée aux cités Ces droits ont continué à être perçus jusqu'au er Juillet date à laquelle ils ont été remplacés par de nouveaux impôts indirects similaires à ceux appliqués en France tels que les droits sur l ? alcool le sucre