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Histoires du droit des affaires

HISTOIRES DU DROIT DES AFFAIRES Cours le Bibliographie sramkievicz histoire du droit des a ?aires III ?? les ajustements contournements des interdictions religieuses Ces assouplissements ont surtout touché la question de l ? usure ils proviennent tout d ? abord de l ? église de France des ecclésiastiques en France et notamment des monastères en e ?et l ? église catholique dès le èmes siècle à assouplit sa position vis-à-vis de l ? usure parce qu ? elle devait justi ?er ces propres activités Paradoxalement la réforme grégorienne a enrichie l ? église car il y ? a eu une mise en place d ? un impôt appelé le denier de saint pierre qui devait servir à la charité autrement dit l ? église se porte garant de la circulation des richesses mais il n ? en demeure pas moins que cela va considérablement enrichir l ? église et donc obliger l ? église et la papoté à développer des compétence et service de gestion d ? argent l ? église et la papoté vont devenir des expert de l ? argent En outre des monastères en Europe vont se transformer en véritable établissement de crédits en prêtant de l ? argent mais ils n ? ont pas le droit car l ? usure est interdit et ce sont eux qui ont imaginé les premiers contournements des interdictions de l ? usure parmi lesquelles Prêter de l ? argent à titre gratuit mais en contrepartie ils demandaient quand même à l ? emprunteur de leur fournir en gage un immeuble contre la somme prêter mais ils demandaient aussi que cet immeuble soit fructifère cad qu ? il produise des fruits fructus la location ils contournent ainsi la règle et le font de moins en moins caché et à un moment donné la papoté va condamner moralement cette pratique du prêt à intérêt caché Et c ? est à ceux moment- là que les canonistes producteurs de doctrine de droit canonique décident alors de préciser la notion d ? usure ou a ?ner assouplir la règle d ? interdiction et réalisent l ? interdiction entre l ? usure lucrative qui ne sert qu ? a gagner de l ? argent et l ? usure compensatoire qui selon eux peut être tolérer si elle est juste car c ? est une usure qui ne contrevient pas au principe d ? équité dans la relation contractuelle les canonistes considèrent qu ? il est normal et juste dans une relation contractuelle équitable que le créancier obtienne une compensation pour le dommage qu ? il subit du fait de ne pas jouir de l ? argent qu ? il a prêté il fallait compenser plus précisément le risque important de perdre le capital et le manque à gagner qui résulte du prêt cette doctrine permet ainsi de justi ?er tous les prêts à intérêts parce que dès lors qu ? on prête de l ? argent pendant un certains on a de fait un manque