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Iga exam comptabilite des entites specifiques master cca 2015

INSTITUT SUPÉRIEUR DU GÉNIE APPLIQUÉ - rue OQBA Agdal RABAT - Tél Master MATIERE PROFESSEUR Examen Master Année universitaire CCA Comptabilité des entités spéci ?ques BELLARI DATE DUREE DOCUMENTS - - h PCG seulement QCM Une société civile disposant de salariés sera obligée de tenir une comptabilité si elle réalise ? Un total de bilan de ? Un passif et des produits de ? Un chi ?re d ? a ?aires de ? Des capitaux propres et un actif immobilisé de Subventions hybrides inscrites au bilan et reprises au compte de résultat ? Subventions d ? investissement a ?ectées à des biens non renouvelables ? Subventions d ? investissement a ?ectées à des biens renouvelables sans droit de reprise ? Subventions d ? investissement a ?ectées à des biens renouvelables avec droit de reprise ? Subventions de fonctionnement A ?n d ? acquérir la personnalité morale une association doit être ? Immatriculée au registre de commerce ? Reconnue d ? utilité publique ? Agréée ? Déclarée L ? instruction budgétaire applicable aux communes n ? est autre que l ? instruction ? M ? M ? M ? M Document de report des résultats de l ? exercice précédent ? Budget primitif ? Budget recti ?catif ? Budget fonctionnel ? Budget supplémentaire La comptabilité tenue par l ? ordonnateur est regroupé en ?n d ? exercice dans ? Un bilan ? Un compte de résultat ? Un compte de gestion ? Un compte administratif Chercher l ? intrus ? La comptabilité de ces sociétés civiles immobilières dépend de leur régime ?scal ? Société civile d ? attribution ? Société civile de placement immobilier ? Société civile de construction-vente ? Société civile immobilière de location Société civile immobilière caractérisée par l ? absence de résultat ? Société civile d ? attribution ? Société civile de placement immobilier ? Société civile de construction-vente ? Société civile immobilière de location Groupement de biens a ?ectés de façon dé ?nitive à des ?ns d ? intérêt général avec but non lucratif ? Fondation ? Association ? Syndicat ? GIE C Le receveur municipal se préoccupe ? du compte administratif ? du compte de gestion ? du mandatement de la dépense ? de la liquidation de la dépense Questions de cours Quelle di ?érence y a-t-il entre - Fondation et association La fondation doit avoir une activité à but non lucratif L'association par contre peut avoir un but lucratif et partager son béné ?ce entre ses membres - Société opaque et société transparente Société dite opaque en raison de l'écran que forme la société entre elle et les associés de sorte que les résultats de la société sont déterminés au niveau de la société ainsi que leur imposition sans que les associés ne soient assujettis à aucune imposition quelconque Alors qu ? une société est dite transparente si les revenus qu ? elles dégagent sont directement imposés à l ? IR entre les mains de ses associés au prorata de leurs droits sociaux - Société