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Immobilisation 6p Chapitre IV Amortissement des immobilisations Cours proposé par GABSI Mohamed ISG Tunis - - Acquisition Dé ?nition Coût d ? entrée Dépréciation Amortissements Réduction de valeur Entretien Cession Dépenses postérieures ventes Échanges Se

Chapitre IV Amortissement des immobilisations Cours proposé par GABSI Mohamed ISG Tunis - - Acquisition Dé ?nition Coût d ? entrée Dépréciation Amortissements Réduction de valeur Entretien Cession Dépenses postérieures ventes Échanges Section I les immobilisations corporelles Immobilisations Corporelles ? Généralités I - Dé ?nition ? Les immobilisations corporelles sont dé ?nies comme étant les éléments d ? actif physiques et tangibles qui ? Ayant un potentiel de générer des avantages futurs sont détenus par une entreprise soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et de services soit pour être loués à des tiers soit à des ?ns administratifs et de soutien à leur activité ? Sont censés être utilisés pour plus d ? un exercice I- Prise en compte des immobilisations ? Selon la norme un élément des immobilisations corporelles doit être inscrit à l ? actif lorsque ? Il est probable que les avantages futurs associés à cette immobilisation béné ?cieront à l ? entreprise ? Le coût de cette immobilisation pour l ? entreprise peut être mesuré de façon ?able ? Certaines di ?cultés Exemple ? Les pièces détachées qui sont généralement comptabilisées comme des charges peuvent être considérées comme des immobilisations dans le cas ou elles sont en instance et leur utilisation est supérieure à une année CI- Coût d ? entrée des immobilisations ? Une immobilisation corporelle doit être initialement évaluée à ? Son coût d ? acquisition en cas d ? acquisition à titre onéreux ? Sa valeur vénale en cas d ? acquisition à titre gratuit ? Son coût de production si elle produite par l ? entreprise Voir exemple diapositive ? Le coût total d ? une immobilisation est la contrepartie monétaire ou autre cédée pour l ? acquérir et de la mettre en état de marche en vue de l ? utilisation prévue ? Sont inclus dans le coût ? Le prix d ? achat ? Les droits et taxes supportés et non récupérables ? Les frais directs tels que les commissions et frais d ? actes les honoraires des architectes et ingénieurs les frais de démolition et de viabilisation les frais de préparation du site les frais de livraison et de manutention initiaux et les frais d ? installation ? Lorsque le règlement est échelonné le coût d ? acquisition doit correspondre à un règlement comptant ? Toute di ?érence sera enregistrée en frais ?nanciers Exemple Une entreprise achète une machine d ? une valeur de D HT TVA pour ses besoins d ? exploitation L ? entreprise a payé D TVA pour transporter cette machine Les règlements sont e ?ectués par chèques bancaires ITMOI TVA immobilisations Banques Exemple L ? entreprise achète une deuxième machine semblable à la première à crédit paiement dans mois le prix de vente n ? est plus de D mais de DHT Pour le transport l ? entreprise règle le même montant par chèque ITMOI TVA immobilisations TVA sur autres B S Autres charges ?nancières Banques Frs d ?