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Impot sur les societe complet 1

Université Mohammed Premier Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Organisations Master Economie et Management des Impôts sur les Sociétés Auprès des entreprises Réalisé par ASSARAR Soumia BENTEFRIT Souhaila CHAMA Kamilia Encadré par Mr BELLOUCHI CCHEKAUD Zineb EL MOUAFFAQ Fadoua OUALIT Hanane Année universitaire PLAN PARTIE I Techniques de calcul de l ? IS - Détermination du résultat ?scal A- Le passage du résultat comptable au résultat ?scal B- Les conditions de déductibilité des charges C- Les produits imposables et les charges déductibles D- Les dé ?cits - Liquidation de l ? IS A- Cotisation minimal B- Acomptes provisionnels C- Régularisation de l ? impôt PARTIE II Enquête au sein de la COLAIMO ? Conclusion Bibliographie CIntroduction L ? impôt sur les sociétés IS est un impôt direct qui s ? applique obligatoirement à l ? ensemble des produits béné ?ces et revenus des sociétés de capitaux et autres personnes morales et par option aux sociétés de personnes L ? impôt sur les sociétés a remplacé à partir du l ? ancien impôt sur le béné ?ce professionnel IBP C ? est le deuxième grand volet de la réforme ?scale entamé par la loi cadre de L ? IS a ainsi été promulgué la première fois par la loi publiée au B O DU avant sa fusion avec les autres impôts et taxes dans le cadre du Code général des impôts CGI en L'objectif de notre travail est de tenter de rapprocher les techniques de calcul de l'IS et les problèmes qui en découlent en prenant l'exemple de la COLAIMO CPartie I les techniques de calcul de l ? IS - Détermination de la base imposable La base imposable est obtenue par di ?érence entre les produits imposables et les charges déductibles Les produits imposables sont majorés de la variation des stocks des produits ?nis semis ?nis et en cours Les charges déductibles sont majorées de la variation de stocks et des matières et fournitures cette base imposable appelée résultat ?scal Pour déterminer la base imposable une démarche précise doit être adopte A partir du résultat comptable on doit procéder à des réajustements de nature ?scale Ces réajustements portent essentiellement sur les produits qui ne sont pas imposables les charges qui ne sont pas déductibles et l ? imputation des dé ?cits sur les exercices antérieurs A- Le passage du résultat comptable au résultat ?scal Le résultat comptable Le résultat comptable est déterminé annuellement en application des règles comptables a pour but de permettre à l'entrepreneur d'avoir une vision juste ? d'un point de vue économique de son béné ?ce En d'autres termes le résultat comptable veut rendre compte de ce qui reste à la ?n de l'année ? Il donne une indication sur l'état des caisses de l'entreprise C'est pourquoi le résultat comptable se calcul sur la base d'une équation Résultat comptable produits ?? charges Dans cette équation tous les produits sont pris en compte et toutes les charges sont intégrées y compris celles que l'administration ?scales exclura Parmi