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Professionnel L ? Impôt sur le Revenu Introduction Partie Théorique I Généralités Dé ?nition Détermination du Revenu Net Professionnel Exonérations II Les régimes d ? imposition Présentation Les formalités administratives pour opter à un régime RNS RF Les conditions d ? option en cas de plusieurs activités Partie Pratique Etude de cas Régime forfaitaire Etude de cas Régime du RNR Conclusion FISCALITE Page CProfessionnel L ? Impôt sur le Revenu L ? impôt sur le revenu est un impôt d ? Etat progressif o? le taux d ? imposition est d ? autant plus important que les revenus soient élevés personnel puisqu ? il prend en considération la situation personnelle et familiale du contribuable général et global concernant en principe tous les revenus quelle que soit leur nature et quelle que soient les activités qui les procurent L ? impôt sur le revenu IR frappe l ? ensemble des revenus acquis par les personnes physiques et personnes morales ayant opté irrévocablement pour l ? IR durant une année civile Parmi cet ensemble de revenus on trouve le revenu professionnel qui est en principe déterminé d ? après le régime net réel RNR mais comme nous allons le voire dans ce qui suit existe d ? autres régimes optionnels Pour bien comprendre le contenu de l ? impôt sur le revenu professionnel IRP et comment se calcule nous vous proposons de voire dans un premier temps le champ d ? application de ce type de revenus après nous allons présenter les régimes du Régime Net Réel RNR ? Régime Net Simpli ?é RNS ? et la cotisation minimale CM leur concernant ainsi que le régime forfaitaire ? FISCALITE Page CProfessionnel L ? Impôt sur le Revenu FISCALITE Page CProfessionnel L ? Impôt sur le Revenu I Généralités Dé ?nition Sont considérés comme revenus professionnels ? Les béné ?ces réalisés par les personnes physiques et les sociétés de personnes provenant de l ? exercice a D ? une profession commerciale industrielle ou artisanale b D ? une profession de promoteur immobilier de lotisseur de terrains ou de marchand de biens c D ? une profession libérale ou de toute profession autre que celles énumérées au a et b ? Les revenus ayant un caractère répétitif et ne se rattachant pas à l ? une des catégories de revenus visées à l ? article ? Les produits bruts énumérés à l ? article du code général des impôts CGI perçus par des personnes physiques ou morales non résidentes intérêts de prêts et autres placements à revenu ?xe redevances rémunérations pour assistance technique rémunérations pour la fourniture d ? informations techniques scienti ?ques et pour travaux d ? études commissions et honoraires etc Mots clés FISCALITE Page CProfessionnel L ? Impôt sur le Revenu ? Promoteur immobilier toute personne qui procède ou fait procéder à l ? édi ?cation d ? un ou de plusieurs immeubles en vue de les vendre en totalité ou en partie ? Lotisseur toute personne qui procède à des