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La comptabilisation des immateriels nouvelles opportunites ou nouvelles menaces

Ré exion LA COMPTABILISATION DES IMMATÉRIELS NOUVELLES OPPORTUNITÉS OU NOUVELLES MENACES valeur ? en matière comptable de l'innovation ou du développement durable en matière de management sions en revanche sont à même de concerner les praticiens des fonctions de comptabilité et de contrôle Cet article a pour vocation d'initier une On comprendra mieux cette tendance ré exion quant au sens comptable de pour la valorisation de l'immatériel si on cette notion d'actif immatériel Dans sa identi ?e les acteurs qui en sont à l'origine première partie il rappellera ce que peut La Commission sur l'économie de l'im- couvrir une telle appellation Dans sa matériel a été initiée par le ministre Bernard GUMB deuxième partie il présentera les pro- Thierry Breton Parmi les membres fon- longements que peuvent avoir ces dateurs de l'Observatoire de l'immatériel Enseignant-chercheur à Grenoble Ecole de Management ré exions en matière de comptabilité au on retrouve certes des acteurs publics sens large du terme incluant des enjeux INPI mais surtout des acteurs privés de communication ?nancière et de ?s- issus des métiers du logiciel SAS France D eux événements récents ?? dont on verra qu'ils ne sont pas sans liens entre eux ?? sont venus relancer la thèse d'une nécessaire rénovation des outils calité Évidemment il n'est question ici ni de faire un inventaire complet des enjeux liés à ces questions ni de proposer des solutions idéales de traitement Les conclu- de l'audit Ernst Young du monde industriel J M Descarpentries ainsi que des consultants et analystes ?nanciers On ne s'étonnera donc pas de retrouver dans ce rapport des préoccupations à la fois macroéconomiques visant à de traitement des actifs dynamiser la France en tant que ??lea- ??immatériels ? ? La publication le novembre dernier du rapport Lévy- Jouyet sur ??l'économie de l'immatériel ? ? Le lancement ce février d'un site ayant vocation à générer un ?? er référentiel européen de mesure des actifs immatériels ? www observatoireimmateriel com Même si l'on sait que parfois les commissions ministérielles et les rapports d'experts restent lettre morte cette double initiative ne risque pas moins d'annoncer des prolongements durables Est-elle le signe avant-coureur d'une nouvelle tendance qui voudrait marquer une spéci ?cité française en renforçant la prise de conscience des acteurs ?? publics et privés ?? sur cette question Ou estce tout simplement une énième reformulation de concepts éculés dans le droit ?l d'une généralisation de la ??juste Résumé de l ? article À divers titres la question déjà ancienne de la valorisation des actifs immatériels a été récemment relancée Les discours sur ce sujet tantôt à connotation économique ou juridique tantôt davantage portés sur les technologies renvoient à des propositions parfois fort éloignées des préoccupations prosa? ques des comptables La lecture attentive du rapport LévyJouyet n'en révèle pas moins des ??recommandations ? qui tout en prolongeant des tendances existantes comme la juste valeur ne manqueront pas d'intéresser les professionnels de la comptabilité Après avoir rappelé ce à quoi ces actifs immatériels peuvent correspondre ?? au-delà de ce qu'on appelle