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USINE RAP MANUEL ENVIRONNEMENT Ce document est la propriété exclusive de Renaul

USINE RAP MANUEL ENVIRONNEMENT Ce document est la propriété exclusive de Renault - Usine Renault Algérie Production. Il ne peut être reproduit ou communiqué à l’extérieur que sur autorisation du Responsable du Système de Management Environnemental ou de son hiérarchique direct RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 2/26 1.1 Approbation du Manuel environnement EDITION REDACTION VALIDATION 1 VALIDATION 2 APPROBATION NOM/FONCTION Responsable Environnement Directeur des Fabrications Directeur des Ressources Humaines DIRECTEUR GENERAL DATE 12/2016 12/2016 12/2016 SIGNATURE Répertoire des modifications successives du Manuel Environnement INDICE CHAPITRES PAGES DATES OBSERVATIONS ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 3/26 1.2 Gestion et diffusion du manuel environnement La gestion du manuel environnement est sous la responsabilité du responsable du système de management environnement (RSME). Il est validé par la hiérarchie N+1 du RSME et approuvé par le directeur général. Le manuel environnement est mis à disposition sur le réseau informatique du site. A chaque mise à jour, le responsable environnement informe les correspondants environnement de l’usine. Les correspondants déclinent l’information au sein de leur entité, au moins aux cadres. Cette information est diffusée au moyen de la messagerie informatique. Toute diffusion externe doit faire l’objet d’une autorisation du RSME. Cette diffusion ponctuelle n’est pas gérée. Quelles que soient les modifications apportées, toutes les pages du manuel prennent le même indice de modification. Ce Manuel Environnement est audité lors des « audits internes et externes ». 1.3 Objet et domaine d’application : Ce manuel environnement décrit les dispositions prises au sein de l’usine RAP pour améliorer de façon continue ses performances environnementales globales. Il définit le Système de Management Environnemental (SME) et son fonctionnement général sur le site, selon les exigences de la norme ISO 14001 (principe décrit dans la Figure 1). Il s’applique à l’ensemble du périmètre usine pour les activités, produits et services exploitées par RAP. Dans le manuel, des procédures, des instructions et modes opératoires détaillent le fonctionnement spécifique d'une partie du Système de Management Environnemental. 1.4 Documents de référence Norme ISO 14001 (version 2004) Manuel qualité du site ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 4/26 Figure 1 : Principe de l’amélioration continue selon la norme ISO 14001. ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 Section 2 Planification Revue de Direction Evaluation Contrôle et Action corrective Mise en œuvre Fonctionnement et Politique Environnement RAP Section 2 Planification Section 4 Section 1 Politique Développement Durable de Renault Section 5 Section 3 Section 6 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 5/26 ▌Présentation générale de l’usine de RAP : Forme juridique : EPE/SPA Siège social : Zone Industrielle Oued Tlelat 31140 Oran Tél. : +213 41 98 12 00 Fax : +213 41 18 79 30 Effectifs : Environ 1000 personnes (y compris les prestataires basés sur le site) ▌HISTORIQUE :  Elle est détenue à 49% par Renault, 34% par SNVI et 17% par le FNI*.  La mission de RAP est de produire des voitures particulières au meilleur niveau de qualité et selon les standards de l’alliance Renault Nissan.  En novembre 2014, environ 250 emplois directs sont créés. ▌SITUATION :  Situé à 30klm du port d'Oran.  Un terrain de 151 ha dont 20 ha réservés à la sous traitance.  Ancienne usine Sonitex, à l’arrêt depuis 1998. ▌L’usine, septembre 2014 ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 6/26 ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 Qualité Ergonomie Sécurité RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 7/26 ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 Un projet en avance sur le plan de marche … 25 000 v/an (*) 35 000 v/an (*) 50 000 v/an (*) (*) capacités en année pleine RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 01 : GENERALITES 8/26 . Mode de fonctionnement SKD* (1ère phase du projet) :  L’usine a actuellement un atelier de montage, tout à fait semblable aux ateliers de montage des usines Renault.  Les phases, d’emboutissage, tôlerie et peinture sont réalisées dans l’usine partenaire de Pitesti, en Roumanie.  Une capacité initiale de production de 25 000 v/an puis 35 000 v/an puis 50 000 v/an. ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 02 : POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 9/26 2.1 Politique environnementale du groupe RENAULT Renault, entreprise responsable, développe une politique environnement globale depuis 1995. La politique environnement Renault en vigueur, précise les piliers sur lesquels la politique usine doit s’appuyer. 2.2 Politique environnementale de l’usine RAP La Politique environnementale de RAP est : - validée et signée par le Directeur et peut évoluer suite à une revue de direction ou suite à des modifications importantes du contexte. - à la disposition du public. Elle est communiquée aux parties intéressées sur demande - Communiquée aux membres du personnel du site et prestataires qui peuvent avoir un impact environnemental sur le site. ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 02 : POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 10/26 ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 03 : PLANIFICATION 11/26 3.1 Aspects environnementaux L’identification et la mise à jour des aspects environnementaux significatifs (AES) et de leurs impacts associés sont réalisées par la mise en œuvre de l’analyse environnementale. La méthodologie suivie par le Service Environnement pour l’identification et la hiérarchisation des aspects et l’évaluation des impacts associés est définie dans la procédure RPIFRAPEP20160005 « Identification des aspects environnementaux significatifs». Les aspects environnementaux significatifs peuvent être : - un des points d’entrée pour l’établissement des objectifs et cibles, - traités dans les plans d’actions des secteurs et/ou le programme de management environnemental - gérés par une procédure ou une instruction de travail de maîtrise opérationnelle ou de capacité à réagir - gérés dans les documents opérationnels UET 3.2 Exigences légales et autres exigences L’identification et le suivi des exigences légales et autres applicables au site sont effectués par le chargé des Affaires Administratives de la RAP et le responsable SME. L’organisation de la veille et du suivi des exigences légales et autres exigences est définie dans la procédure RPIFRAPEP20160004 « Identification des exigences légales et autres exigences et évaluation de conformité». En fonction de la nature de ces textes, le responsable SME informe les secteurs de l’usine concernés par ces réglementations dans le cadre des comités environnement site ou transmet, spécifiquement, les exigences applicables aux secteurs concernés. ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 03 : PLANIFICATION 12/26 3.3 Objectifs et cibles et programme Pour fixer ses Objectifs et Cibles, l’usine RAP examine et analyse les éléments décrits ci- dessous. ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 Non conformités Secteur 1 Secteur 2 Secteur 3 Secteur xxx Energies AES, situations d’urgence Politique Environnementale de la RAP Politique industrielle environnement du Groupe Renault Demandes éventuelles des parties intéressées PROPOSITION DES OBJECTIFS ET CIBLES ENVIRONNEMENTAUX Réglementation concernant le site APPROCHE DES SOLUTIONS TECHNIQUES AVEC ESTIMATION DES COUTS ET DES RESSOURCES NECESSAIRES VALIDATION COMITE DE DIRECTION OBJECTIFS ET CIBLES ENVIRONNEMENTAUX RETENUS RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement USINE D'ORAN Environnement CHAPITRE 01 02 03 04 05 06 CHAPITRE 03 : PLANIFICATION 13/26 L’élaboration du Programme de Management environnemental (ou plan d’actions environnement) vise à atteindre les objectifs et cibles identifiés. Ce programme, proposé et suivi par le RSME, est validé une fois par an en Revue de Direction. Il peut toutefois être revu au cours de l’année pour intégrer des actions rendues prioritaires par une évolution des exigences réglementaires par exemple. Il est alors validé en comité de direction. Les actions du programme de management environnemental de RAP peuvent être déployées dans des plans d’actions sectoriels. Le Programme de management environnemental usine précise au minimum : - les actions à mener, - le calendrier de réalisation (délai,…..), - les responsables d’actions, - les moyens dédiés à la réalisation des actions Chaque plan d’actions par département annuel est construit à partir de l’analyse environnementale des secteurs concernés et/ou du programme de management environnemental de RAP, mais peut également traduire des anomalies environnementales, des demandes externes, etc. Il est piloté par le correspondant environnement du département concerné, puis validé par le chef de département et le RSME. La mise à jour des plans d’action par département est réalisée par les correspondants environnement sous contrôle du RSME et des chefs de département. ______________________________________ RENAULT ____________________________________________ RPIFRAPEU20160001 Manuel Environnement V1.0 RPIFRAPEU20160001 uploads/Industriel/ manuel-environnement-rap-v1.pdf