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Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 1/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE M MA AN NU UE EL L Q QU UA AL LI IT TÉ É J J A A A A M M T T E E X X Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 2/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE S O M M A I R E 0 Présentation de JAAMTEX 1 Domaine d’application 1.1 Généralités 1.2 Limite du domaine d’application 2 Définitions et abréviations 2.1 Définitions 2.2 Abréviations 3 Gestion du manuel qualité 3.1 Diffusion 3.2 Information 3.3 Evolution 3.4 Conservation 3.5 Destruction 4 Système de management de la qualité 4.1 Exigences générales 4.2 Exigences relatives à la documentation 4.2.1 Généralités 4.2.2 Manuel qualité 4.2.3 Maîtrise des documents 4.2.3.1 Généralités 4.2.3.2 Approbation, Diffusion 4.2.3.3 Modification 4.2.4 Maîtrise des enregistrements 4.2.4.1 Généralités 5 Responsabilité de la Direction 5.1 Engagement de la direction 5.2 Ecoute du client 5.3 Politique qualité 5.4 Planification 5.4.1 Objectifs qualité 5.4.2 Planification du système de management de la qualité 5.5 Responsabilité, autorité et communication 5.5.1 Responsabilité et autorité 5.5.2 Représentant de la direction 5.5.3 Communication interne et externe 5.6 Revue de direction 5.6.1 Généralités 6. Management des ressources 6.1 Mise à disposition des ressources Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 3/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 6.2 Ressources humaines 6.2.1 Généralités 6.2.2 Compétence, sensibilisation et formation 6.3 Infrastructures 6.4 Environnement de travail 7. Réalisation du produit 7.1 Planification de la réalisation du produit 7.2 Processus relatifs au client 7.2.1 Détermination des exigences relatives au produit 7.2.2 Revue des exigences relatives au produit 7.2.3 Communication avec le client 7.3 Conception et développement 7.4 Achats 7.4.1 Processus d’achat 7.4.2 Informations relatives aux achats 7.4.3 Vérification du produit acheté 7.5 Production et préparation du service service 7.5.1 Maîtrise de la production et de la préparation du service 7.5.2 Validation des processus de production et de préparation de servie 7.5.3 Identification et traçabilité 7.5.4 Propriété du client 7.5.5 Préservation du produit 7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure 8. Mesures, analyse et amélioration 8.1 Généralités 8.2 Surveillance et mesures 8.2.1 Satisfaction du client 8.2.2 Audit interne 8.2.3 Surveillance et mesure des processus 8.2.4 Surveillance et mesure du produit 8.3 Maîtrise du produit non-conforme 8.4 Analyse des données 8.5 Amélioration 8.5.1 Amélioration continue 8.5.2 Action corrective 8.5.3 Action préventive Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 4/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 0. Présentation de JAAMTEX La société JAAMTEX a été créée le 05 février 1996 et est entrée en production le 04.04.1996. L’entreprise est une S.A.R.L. au capital de 30.000.000 DT non-résidente, totalement exportatrice, régie par la loi 93-120 du 27/12/1993. Elle est installée Z.I. Route de Khniss - 5000 MONASTIR Lors de sa création, la société comptait 5 actionnaires. La société comptait 15 employés et produisait des slips femmes. L’effectif passe en octobre 1997 de 15 à 60 personnes et la société démarre une nouvelle production pour la coupe et la confection de caleçons homme. L’évolution de l’entreprise est remarquable, une nouvelle hausse des effectifs porte celui-ci à 150 personnes en août 1998. Le 02 janvier 1999, 2 actionnaires se dégagent et une cession de parts est réalisée au bénéfice des 03 actionnaires restants. Démarrage d’une nouvelle production : le maillot de bain. Cette nouvelle activité apporte un fort potentiel à la société qui voit passer son effectif de 150 à 220 personnes en mars 2000. Le 22 mars 2001, 1 actionnaire se dégage et une cession des parts est réalisée au bénéfice des 2 actionnaires restant soit 55% pour Mr Granger Jean Marc et 45% pour Mr Louis Alain L’atelier est implanté route de Khniss à Monastir dans un local neuf de 3500 m². Actuellement l’effectif de la société est de 300 personnes Le parc machine s’est également agrandi et est aujourd’hui notamment composé de: - Flat Lock - Bras Déporté - Pose Laminette à insertion automatique - Brodeuses - Coupe bande - Rabatteuse avec rétrécissement de points - Machine à vignettes de composition Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 5/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 1. Domaine d’Application 1.1 Généralités Ce manuel qualité est commun et s’applique à l’ensemble de JAAMTEX. Il a pour objet de décrire les dispositions générales prises par JAAMTEX pour assurer et améliorer en permanence la qualité dans le domaine d’activité suivant : SOUS TRAITANCE DE CONFECTION EN LINGERIE, SOUS-VETEMENTS ET MAILLOTS DE BAIN Il constitue un moyen d’informations pour les clients sur les mesures prises par JAAMTEX pour répondre à l’ensemble des exigences de la norme internationale ISO 9001 version 2000, « Systèmes de management de la qualité – Exigences ». 1.2 Limitation du Domaine d’Application et justification des exclusions Est exclu du Domaine d’Activité le paragraphe suivant: « Conception et développement » Chapitre 7.3 ISO 9001 Version 2000. Puisque JAAMTEX se concentre seulement aux activités de sous traitance de la CONFECTION EN LINGERIE ET MAILLOTS DE BAIN. Les modèles conçus sont fournis par les clients. Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 6/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 2. Définitions et Abréviations 2.1 Définitions Pour les besoins du présent manuel qualité, les définitions fournis dans l’ISO 9000 : 2000, Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire, s’appliquent. 2.2 Abréviations Pour les besoins du présent manuel qualité ainsi que toute la documentation du Système de Management de la Qualité de notre organisme, les abréviations suivantes sont utilisées : RQ : Responsable Qualité SMQ : Système de Management de la Qualité MMQ : Manuel de Management de la Qualité DE : Document d’enregistrement PR : Procédure FP : Fiche processus NS : Note de service Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 7/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 3 Gestion du Manuel Qualité 3.1 Diffusion Le présent manuel est diffusé tant en interne qu’en externe. La diffusion en interne se fait par le biais de la fiche de diffusion des documents. Les destinataires externes ne reçoivent pas obligatoirement les copies actualisées. Les copies diffusées doivent obligatoirement contenir la mention « COPIE CONFORME » 3.2 Information Le Directeur de la Société a pour mission de faire connaître et mettre en œuvre le présent manuel. Son application effective coïncide avec sa date de diffusion. 3.3 Evolution Le Responsable Qualité est responsable de la mise à jour du présent Manuel. Toute modification entraîne l’incrémentation de l’indice d’évolution du chapitre concerné et celui du Manuel Qualité. Suite à son évolution, le Manuel Qualité est remplacé auprès de l’ensemble des destinataires figurant sur la liste de diffusion interne. Les mises à jour peuvent avoir diverses origines : Une modification liée à une action corrective, Une évolution des procédures, Une demande motivée d’un collaborateur faite auprès du Responsable Qualité, Un audit qualité, Ou d’autres modifications du contenu du Manuel Qualité liées à l’évolution de l’organisme. Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 8/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE Le Directeur examine le bien fondé de la demande de modification et l’autorise. Le Responsable Qualité est chargé de rédiger les modifications nécessaires. Le manuel est vérifié et approuvé par les mêmes fonctions qu’à l’origine. De plus le Manuel Qualité est audité au moins une fois par an lors d’une revue de Direction pour s’assurer qu’il demeure constamment approprié aux objectifs fixés et aux attentes des clients. 3.4 Conservation Un exemplaire et un seul des différents indices et versions du présent manuel est conservé pendant une période de 05 ans pour conserver en mémoire les évolutions du document. C’est le Responsable Qualité qui gère la conservation. Les exemplaires périmés conservés sont rayés sur la page de garde et la mention « COPIE PERIMEE » y est indiquée. 3.5 Destruction Les exemplaires périmés du Manuel (avec un indice précédent celui de la nouvelle diffusion) doivent être détruits par les destinataires, pour assurer que seul l’indice à jour est en application. Ref : MQ/QU/4.2/01 Indice : 01 Page : 9/36 SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4. Système de management de la qualité Le système de management de la qualité est basé sur les exigences de la norme ISO 9001 version 2000 « Systèmes de management de la qualité – Exigences » Ce système est tourné vers la satisfaction de tous nos clients. A cet effet, JAAMTEX établit, documente, met en œuvre, entretient et améliore en continue son système de management de la qualité. La mise en œuvre de ce système est basée sur une approche processus en assurant leur identification et en définissant leurs interactions ainsi que leur management. L’efficacité du S.M.Q. est prouvée par l’application des procédures et des différentes instructions et modes opératoires dans les unités concernées. Les processus mis en œuvre sont surveillés, leur efficacité est mesurée, analysée et suivie. La mise à disposition des ressources nécessaires est assurée. 4.1 Exigences générales Le SMQ de JAAMTEX est décomposé en trois catégories génériques, à savoir : Processus de réalisation : Planification Import et uploads/Industriel/ manuel-qualite-iso-9001-pdf.pdf