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L e s p h o t o s d é m o n t r e l e s q u a t r e s d i v i s i o n s minière

L e s p h o t o s d é m o n t r e l e s q u a t r e s d i v i s i o n s minière : Aménagement, Exploitation, Fermeture et Exploitation. Guide sur l’exploration et l’exploitation minières pour les communautés autochtones Logos : Gouvernement du Canada, Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, L'association minière du Canada, et Canadian Aboriginal Minerals Association Le contenu de cette publication ou de ce produit peut être reproduit, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sous réserve que la reproduction soit effectuée uniquement à des fins personnelles ou publiques mais non commerciales, sans frais ni autre permission, à moins d’avis contraire. On vous demande seulement : – de faire preuve de diligence afin d’assurer l’exactitude du matériel reproduit; – d’indiquer le titre complet du matériel reproduit et le nom de l’organisation d’origine; – d’indiquer que la reproduction est une copie d’un document officiel publié par le gouvernement du Canada et que la reproduction n’a pas été faite en affiliation avec le gouvernement du Canada ni avec son aval. La reproduction et la distribution à des fins commerciales est interdite sans l’autorisation écrite de l’administrateur des droits d’auteur de la Couronne du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC). Pour de plus amples renseignements, communiquez avec TPSGC au 613-996-6886 ou à l’adresse droitdauteur.copyright@tpsgc-pwgsc.gc.ca. © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2013 No de cat. M37-54/2012F (Imprimé)No de cat. M37-54/2012F (Imprimé)No de cat. M37-54/2012F (Imprimé) ISBN 978-1-100-99927-2 No de cat. M37-54/2012F-PDF (En ligne)No de cat. M37-54/2012F-PDF (En ligne)No de cat. M37-54/2012F-PDF (En ligne) ISBN 978-1-100-99928-9 Ce guide est aussi disponible sur Internet à : ACPE : www.pdac.ca AMC : www.mining.ca CAMA : www.aboriginalminerals.com AADNC : www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100034828/1100100034832 RNCan : www.rncan.gc.ca/mineraux-metaux/autochtones/bulletins/4161 This publication is also available in English under the title: Exploration and Mining Guide for Aboriginal Communities Logo de recyclage et imprimé au Canada I m a ges des divisions - 1-Exploration minérale, 2-Aménagement d'une mine, 3-Exploitation d'une mine, et 4-Fermeture d'une mine. Avis au lecteur : Ce guide a été élaboré à partir d’informations qui étaient à jour au moment de sa rédaction. Les partenaires du projet n’offrent aucune garantie quelle qu’elle soit quant au contenu du document, et n’acceptent aucune responsabilité, qu’elle soit accessoire, consécutive, financière ou autre, à propos de l’utilisation de ce document. PRÉFACE Le présent document actualise et remplace la première version intitulée Guide d’information minière pour les communautés autochtones publiée en 2006. C’était un projet de partenariat entre le Secteur des minéraux et des métaux de Ressources naturelles Canada, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, l’Association minière du Canada, l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs et la Canadian Aboriginal Minerals Association. Cette nouvelle version du Guide a été élaborée à la suite de l’étude des commentaires des utilisateurs sur la version de 2006 et dans le cadre d’un processus ayant fait appel à un comité consultatif. Ce comité était composé des partenaires d’origine dans la rédaction du Guide d’information minière pour les communautés autochtones et de représentants d’organismes autochtones, de l’industrie minière, de la société civile, du gouvernement et des milieux universitaires. Ce guide a été conçu pour être utilisé comme document évolutif et outil complémentaire aux ressources existantes. TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION vi 1. EXPLORATION MINÉRALE 1 1.1 Qu’est-ce que l’exploration minérale? 2 1.2 En quoi consistent les activités d’exploration minérale? 4 1.3 Quels sont les principaux intervenants dans l’exploration minérale? 11 1.4 Lois et règlements 13 1.5 Répercussions environnementales et sociales 14 1.6 Comment les communautés autochtones peuvent-elles participer à l’exploration minérale? 19 1.7 Possibilités d’emploi et autres avantages économiques pour les communautés 21 1.8 Une expérience pour les communautés : Athabasca Basin Development Limited Partnership 25 2. AMÉNAGEMENT ET CONSTRUCTION 27 2.1 Qu’est-ce que l’aménagement d’une mine? 28 2.2 En quoi consistent les activités d’aménagement? 29 2.3 Quels sont les principaux intervenants dans l’aménagement d’une mine? 34 TABLE OF CONTENTS 2.4 Lois et règlements 35 2.5 Répercussions environnementales et sociales 37 2.6 Comment les communautés autochtones peuvent-elles participer à l’aménagement d’une mine? 43 2.7 Possibilités d’emploi et autres avantages économiques pour les communautés 45 2.8 Une expérience pour les communautés : Nuna Group of Companies 51 3. EXPLOITATION D’UNE MINE 53 3.1 Qu’est-ce que l’exploitation d’une mine? 54 3.2 En quoi consistent les activités d’exploitation d’une mine? 56 3.3 Quels sont les principaux intervenants dans l’exploitation d’une mine? 59 3.4 Lois et règlements 60 3.5 Répercussions environnementales et sociales 62 3.6 Comment les communautés autochtones peuvent-elles participer à l’exploitation d’une mine? 66 3.7 Possibilités d’emploi et autres avantages économiques pour les communautés 66 3.8 Une expérience pour les communautés : la mine de diamants Diavik 70 4. FERMETURE D’UNE MINE ET RESTAURATION 73 4.1 Qu’est-ce que la fermeture d’une mine? 74 4.2 En quoi consistent les activités de fermeture d’une mine? 76 4.3 Quels sont les principaux intervenants dans la fermeture d’une mine? 79 4.4 Lois et règlements 80 4.5 Répercussions environnementales et sociales 82 4.6 Comment les communautés autochtones peuvent-elles participer à la fermeture d’une mine? 85 4.7 Possibilités d’emploi et autres avantages économiques pour les communautés 85 4.8 Une expérience pour les communautés : la fermeture de la mine Polaris 87 GLOSSAIRE 91 AUTRES RESSOURCES 95 TABLE OF CONTENTS INTRODUCTION C i ta t i on : L'extraction et l'utilisation des minéraux ont à divers degrés, toujours fait partie de la culture autochtone. Nous vous présentons la deuxième édition du Guide sur l’exploration et l’exploitation minières pour les communautés autochtones. La société dépend des mines qui lui fournissent les minéraux et les métaux nécessaires à la fabrication d’objets que nous utilisons quotidiennement, comme les camions, les véhicules tout-terrain, les bateaux et les maisons. On peut facilement reconnaître les produits issus de l’extraction des minéraux et des métaux dans notre vie de tous les jours. Le câblage de cuivre dans nos maisons, le nickel dans nos éviers en acier inoxydable, le gypse dans nos murs, la silice dans les vitres de nos fenêtres et le sel que nous utilisons dans notre nourriture; tous proviennent de l’extraction de minéraux et métaux de la terre. En outre, divers autres métaux tels le zinc, l’argent, l’or, les métaux du groupe platine et les éléments des terres rares sont utilisés dans la production de plusieurs pièces de nos automobiles et composantes d’équipement électronique dans nos maisons, comme les ordinateurs, les chaînes stéréo et les télévisions. L’extraction minière fait partie de la vie et de l’économie des communautés autochtones depuis des générations. Les peuples autochtones ne faisaient pas qu’utiliser les roches telles quelles, ils en tiraient également des matériaux à diverses fins, notamment pour fabriquer des outils, des armes et des objets décoratifs. Ils extrayaient des roches pour se procurer du cuivre natif, du silex, du chert, du sel, de la stéatite, de l’obsidienne et de l’ocre pour n’en nommer que quelques-uns. Ils échangeaient ces matières contre d’autres denrées grâce à un vaste réseau de troc dans toute l’Amérique. Le cuivre servait à fabriquer des pointes de harpon et de lance pour pêcher. Le silex permettait d’allumer des feux et de fabriquer des couteaux, des grattoirs, des pointes de lance et de flèche. L’ocre rouge a servi dans la peinture rupestre à dessiner des pictogrammes sur les rochers dans le but d’illustrer des histoires d’esprits et de rencontres sacrées et de servir de leçons pour les générations futures. L’extraction et l’utilisation des minéraux ont, à divers degrés, toujours fait partie de la culture autochtone. MINE ClOSURE Les activités d’exploration et d’exploitation minières peuvent contribuer de façon importante à la prospérité et au bien-être des communautés autochtones. Au Canada, de nombreuses communautés autochtones sont situées à proximité de projets d’exploration et de mines en exploitation. Pour de nombreuses communautés autochtones, l’exploitation des ressources naturelles, y compris les ressources minérales, constitue le principal moteur du développement socio-économique et de la diversification de l’économie régionale. L’exploration minérale offre des possibilités d’emploi et d’acquisition de compétences selon le stade d’avancement du projet. Bien planifiée, une mine peut générer des bénéfices qui lui survivront et renforceront l’autonomie de la communauté. Le Canada est l’un des plus grands pays miniers au monde. Il produit plus de 60 minéraux et métaux. Actuellement, les mines sont du ressort des provinces et des territoires, sauf pour le Nunavut, les Territoires du Nord-Ouest et les réserves indiennes, où elles relèvent du gouvernement fédéral par l’intermédiaire d’Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC). Le gouvernement fédéral a une compétence partagée sur certains domaines connexes (p. ex. la taxation et l’environnement) et une compétence exclusive sur d’autres domaines comme les exportations, le contrôle de l’investissement étranger et tout ce qui a trait au nucléaire. Il y a de l’exploration et du développement minier dans toutes les régions du pays, et la population toujours croissante des jeunes Autochtones devrait pouvoir bénéficier des activités liées à l’exploitation minière d’un océan à l’autre. Le but de ce guide Ce guide d’information vise à uploads/Industriel/ mining-guide-fra.pdf