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Master Professionnel en Audit et Contrôle de Gestion Année : 2020 & 2021 Sènan

Master Professionnel en Audit et Contrôle de Gestion Année : 2020 & 2021 Sènan Esaïe AGONMA Auditeur Comptable et Financier-Expert comptable mémorialiste Mail: esaieagonma@yahoo.fr 1 Cours : Normes professionnelles d'audit externe Normes professionnelles d’audit externe Objectifs du module 2 Cours : Normes professionnelles d'audit externe • Parcourir ensemble la notion de l’audit en général et celle de l’audit externe en particulier ; • S’approprier de l’organisation de la profession de l’audit externe dans l’espace OHADA ; • Savoir identifier les normes professionnelles applicables à chaque mission d’audit externe ; • Être informer du contenu de chaque catégorie de normes professionnelles d’audit externe ; • Présenter l’organisation de l’IFAC et de l’ONECCA ; • Apprécier l’intérêt de la normalisation comptable et de l’audit externe dans l’espace OHADA. Bibliographie 3 Cours : Normes professionnelles d'audit externe AHOUANGANSI Evariste (2010), « Audit et révision des comptes : aspects internationaux et espace OHADA », Editions Mondexperts, 2ème édition, Cotonou, 923 pages PIGE Benoît (2009), « Audit et contrôle interne », Editions EMS, 3ème édition, France, 319 pages RENARD Jacques (2010), « Théorie et pratique de l’audit interne », Eyrolles Edition d’Organisation, 7ème édition, Paris, 469 pages SAMBE Oumar & DIALLO Mamadou Ibra (2015), « Le praticien, Guide pratique des Sociétés commerciales et du Groupement d’Intérêt économique (GIE)», Editions Comptables et Juridiques, 3ème édition, Dakar, 1144 pages Code d’éthique des professionnels de la comptabilité et de l’audit de l’espace OHADA Guide pratique d’application des normes professionnelles-Espace OHADA, Tome1 : Audit et commissariat aux comptes Guide pratique d’application des normes professionnelles-Espace OHADA, Tome2 : Autres interventions des professionnels d’expertise comptable Organisation internationale de la comptabilité (IFAC). Site de l’IFAC, https ://www.ifac.org/ S O M M A I R E I- Généralité et fondamentaux sur l’audit externe II- Normes professionnelles applicables à l’audit externe III- Présentation de quelques normes du guide pratique d’application des normes d’audit de l’OHADA 4 Cours : Normes professionnelles d'audit externe Introduction générale Cours : Normes professionnelles d'audit externe 5 I- Généralité et fondamentaux sur l’audit externe I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-2. Formes d’audit I-3. Règlementation de l’audit externe Cours : Normes professionnelles d'audit externe 6 II- Normes professionnelles applicables à l’audit externe II-1. Cadre conceptuel des normes d’audit externe II-2. Présentation du Règlement N° 01/2017/CM/OHADA II-3. IFAC et les normes internationales d’audit externe Cours : Normes professionnelles d'audit externe 7 III- Présentation de quelques normes du guide pratique d’application des normes d’audit de l’OHADA III-1. Normes relatives aux principes généraux et responsabilités III-2. Normes relatives à l’évaluation des risques et réponses à l'évaluation des risques III-3. Normes relatives aux éléments probants, à l’utilisation des travaux d'autres professionnels et aux rapports • Les entreprises et/ou les organisations gèrent plusieurs types d’informations (économiques, financières, stratégiques, analytiques, etc.) ceci sous diverses formes nécessité de tenir ou d’enregistrer les opérations quelque soit la forme de l’activité. • Ces informations sont destinées à des parties prenantes (stakeholders) de l’entreprise appelées encore utilisateurs des états financiers  envisager une correcte comptabilisation de l’information et des reportings financiers fiables. • Ces parties prenantes n’ayant pas toujours les compétences comptables et financières, elles délèguent cette fonction à des spécialistes (auditeurs, contrôleurs, etc.) ce qui confirme la théorie d’agence le développement de la fonction d’auditeur dont l’une interne (auditeur interne) et l’autre externe (auditeur externe) • La loi (par exemple les actes uniformes de l’OHADA) a aussi imposé pour certaines formes de sociétés l’obligation d’avoir un auditeur externe, encore appelé « Commissaire aux comptes » ces auditeurs doivent se conformer à certaines normes, règles dans l’exercice de leur fonction ou la mise en œuvre de leur mission Cours : Normes professionnelles d'audit externe 8 Introduction générale 1- Qu’est-ce-que l’audit? Et qui est l’auditeur ? 2- Quelles sont les formes d’auditeur et les différents audits possibles ? 3- Aviez vous une connaissance sur les normes applicables à l’audit externe? Cours : Normes professionnelles d'audit externe 9 I- Généralité et fondamentaux sur l’audit externe I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-2. Formes d’audit I-3. Règlementation de l’audit externe Cours : Normes professionnelles d'audit externe 10 I- Généralité et fondamentaux sur l’audit externe I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-1.1- Définition et objectifs de l’audit I-1.2- Relation entre l’audit et le « contrôle » I-1.3- Définition d’une norme et sa différence avec un référentiel Cours : Normes professionnelles d'audit externe 11 I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-1.1- Définition et objectifs de l’audit (1/2) Pas de définition officielle ou universelle de la notion d’audit. Proposition de Robert OBERT (1998), « Généralement, les définitions de l’audit données par les auteurs convergent vers une mission d’opinion : confiée à un professionnel ‘‘indépendant ’’ (auditeur interne ou externe) ; utilisant une méthodologie spécifique ; et justifiant un niveau de diligence acceptable par rapport aux normes ». Robert OBERT dans « Synthèse droit et comptabilité », Editions Dunod, 1998 Proposition de Jacques RENARD (2010) qui revient sur les « origines latines » du mot « audit » en mentionnant qu’il signifie « audio, audire : écouter » et qu’il peut prendre soit la forme d’un audit interne (un professionnel interne à l’entreprise) ou d’un audit externe (personne externe). Jacques RENARD dans «Théorie et pratique de l’audit interne », Eyrolles Edition d’Organisation, 2010 Proposition de CAUSSE & EBONDO (2013) qui intègre la notion de qualité et qui présente l’audit « comme un examen professionnel d’informations et de processus en vue d’exprimer une opinion responsable et indépendante, par référence à des critères de qualité et/ou des normes ». Cours : Normes professionnelles d'audit externe 12 I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-1.1- Définition et objectifs de l’audit (2/2) L’objectif principal de l’audit est « d’exprimer une opinion après la mise en œuvre de diligences spécifiques ». Spécifiquement, les objectifs varient selon la forme de l’audit. Par exemple : pour l’audit interne, l’objectif est souvent « d’aider une organisation à atteindre ses objectifs en évaluant son processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement d'entreprise. Il est également possible de faire des propositions pour renforcer l'efficacité de ces entreprises » ; pour l’audit externe, l’objectif est « d’exprimer une opinion sur la régularité, la sincérité et l’image fidèle des états financiers annuels ». Cours : Normes professionnelles d'audit externe 13 I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-1.2- Relation entre l’audit et le « contrôle » L’audit a été longtemps considéré comme le contrôle, alors que l’audit va au-delà du contrôle. H Bouquin (1989) dans l’encyclopédie de gestion mentionne : « Le contrôle (…) fait appel à quatre catégories de dispositifs : des objectifs, des normes, des règles et des outils. Les objectifs sont les résultats (financiers et autres) que l’on se propose d’attendre sur un horizon temporel déterminé pour remplir des missions définies sur un horizon au moins aussi éloigné. Les normes ou politiques sont des lignes de conduite à tenir en présence d’une situation donnée. Les règles ou procédures définissent l’enchaînement des tâches à effectuer pour traiter une situation. Elles visent donc des aspects répétitifs et programmables du fonctionnement d’une organisation. Les outils sont les différents moyens d’information et d’aide à la décision nécessaire au pilotage » H Bouquin dans « L’encyclopédie de gestion », Editions Economica, 1989 Cours : Normes professionnelles d'audit externe 14 I-1. Définition et objectifs de l’audit et des normes I-1.3- Définition d’une norme et sa différence avec un référentiel DENIS & al. (2016) définissent une norme comme un « ensemble des critères concrets (technique, productif) ou abstraits (sociaux) permettant de rendre un objet, ou une production, comparable ou de définir une attitude de vie compatible avec la vie du groupe social » DENIS Jean-Philippe, MARTINET Alain-Charles & SILEM Ahmed, « Lexique de gestion et de management », Editions Dunod, 2016. De façon pratique, GERMAK & al. (2018) appréhendent une norme comme « un référentiel élaboré en consensus par l’ensemble des acteurs d’un marché (producteurs, utilisateurs, laboratoires, pouvoirs publics, consommateurs, etc.) en reflétant l’état de la technique et des contraintes économiques à un moment donné. La norme est un document d’application volontaire et contractuelle » GERMAK Philippe, LETELLIER Bruno & MOULIN Philippe , « Les normes et référentiels des audits des systèmes d’information, le Système d’information et le contrôle interne », INTEC, 2018. De ces mêmes auteurs, « Un référentiel contient des informations de référence ». Cours : Normes professionnelles d'audit externe 15 I- Généralité et fondamentaux sur l’audit externe I-2. Formes d’audit I-2.1- Audit interne et audit externe : divergences et complémentarités I-2.2- Autres formes spécifiques d’audit I-2.3- Spécificités de l’audit externe Cours : Normes professionnelles d'audit externe 16 I-2. Formes d’audit I-2.1- Audit interne et audit externe : divergences et complémentarités (1/3) De façon générale, on parle d’audit externe lorsque l’intervention (la mise en œuvre de la mission d’audit) procède du fait d’un professionnel externe à l’entité visitée. A contrario, l’audit interne est concrétisé par le salarié de l’entreprise. D’autres points spécifiques permettent de mieux cerner les divergences ou les complémentarités entre uploads/Industriel/ normes-professionnelles-d-x27-audit-externe.pdf