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MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ing

MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ingénierie Technique et Documentaire www.optim-industries.fr SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Page 2 / 7 Réf. 400B Rév. A SOMMAIRE 1 OBJET ............................................................................................................... 3 2 DOMAINES D'APPLICATION ........................................................................... 3 3 MODALITÉS D'EXÉCUTION ............................................................................. 3 3.1 ÉVALUATION DES FOURNISSEURS ET SOUS-TRAITANTS D’OPTIM INDUSTRIES............3 3.1.1 DÉCLENCHEMENT D'UNE ÉVALUATION..................................................................................4 3.1.2 DÉROULEMENT DE L'ÉVALUATION..........................................................................................4 3.1.3 DIFFUSION DES RÉSULTATS DE L'AUDIT ...............................................................................4 3.1.4 ARCHIVAGE DES QUESTIONNAIRES .......................................................................................4 3.2 AUDITS QUALITÉ INTERNES À OPTIM INDUSTRIES...............................................................5 3.2.1 AUDITS PÉRIODIQUES................................................................................................................5 3.2.2 AUDITS SPÉCIFIQUES ................................................................................................................5 3.2.3 PROGRAMME D'AUDIT ...............................................................................................................5 3.2.4 ÉQUIPE ET RESPONSABLE D'AUDIT........................................................................................6 3.2.5 NOTIFICATION DE L'AUDIT ........................................................................................................6 3.2.6 DÉROULEMENT DE L'AUDIT ......................................................................................................6 3.2.7 RAPPORT D'AUDIT......................................................................................................................6 3.2.8 SUITE À L'AUDIT..........................................................................................................................7 3.2.9 DOSSIERS D'AUDIT.....................................................................................................................7 3.3 AUDITS DE LA DIRECTION.........................................................................................................7 3.4 AUDITS DU SERVICE QUALITÉ..................................................................................................7 MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ingénierie Technique et Documentaire www.optim-industries.fr SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Page 3 / 7 Réf. 400B Rév. A 1 OBJET Cette procédure a pour objet de définir les actions effectuées dans le domaine de l'évaluation de la Qualité afin de permettre la surveillance effective de l'ensemble des processus et de mesurer leur performance. 2 DOMAINES D'APPLICATION Cette procédure couvre les domaines suivants : − évaluation des fournisseurs et sous-traitants d’OPTIM Industries et suivi de leurs prestations ; − audit qualité internes à OPTIM Industries pour la surveillance du Système de Management de la Qualité (SMQ) ou des Programmes Assurance Qualité Particuliers (PAQP) lorsqu’ils existent ; − surveillance exercée par la Direction. 3 MODALITÉS D'EXÉCUTION 3.1 ÉVALUATION DES FOURNISSEURS ET SOUS-TRAITANTS D’OPTIM INDUSTRIES Les fournisseurs et les sous-traitants principaux d’OPTIM Industries font l'objet d'une évaluation de leur aptitude à satisfaire aux exigences de la sous-commande, de la qualité des produits qu'ils réalisent et de la fiabilité de leur Organisation Qualité. Cette évaluation se fait selon les cas : Pour les nouveaux fournisseurs Envoi d’un questionnaire (imprimé réf. 801A) au plus tard à la commande en émettant une réserve concernant le retour dûment complété et vérification complète du matériel à la réception. Pour les fournisseurs déjà connus 1. En utilisant le jugement porté par les Responsables d'affaires sur 3 critères : • le respect du délai, • le prix, • la qualité des prestations. Pour ce faire, le Service Qualité demande annuellement, par le biais d'une fiche type, aux Responsables d'Affaires leur avis. MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ingénierie Technique et Documentaire www.optim-industries.fr SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Page 4 / 7 Réf. 400B Rév. A 2. En complément du paragraphe « 1 » pour les fournisseurs et les sous-traitants qui interviennent dans le cadre de sous-commande pour des installations sur INB et pour lesquels la note EDF/UTO 85/114 est applicable on utilisera en plus l’acceptation par EDF/UTO pour les sélectionner. 3. En auditant à la source la capacité technique et le système qualité du fournisseur. Cette solution n'est envisagée que dans le cas de dérives importantes ou répétées ou dans le cas de commandes spécifiques. 3.1.1 DÉCLENCHEMENT D'UNE ÉVALUATION Le Responsable Qualité décide de l'opportunité de déclencher un audit en fonction de la liste des fournisseurs et sous-traitants établie et gérée par ses soins, en concertation avec les responsables concernés. 3.1.2 DÉROULEMENT DE L'ÉVALUATION Le fournisseur ou le sous-traitant pressenti est contacté par le Service Qualité qui définit avec lui une date de visite pour enquête. Le support matériel de cette enquête est un questionnaire établit par la personne désignée pour réaliser cet audit. L’imprimé réf. 801B constitue une trame de base éventuelle pour l’auditeur qui l’adapte au domaine audité. Ce questionnaire est rempli en concertation par l'agent enquêteur désigné (interne ou externe) et l'interlocuteur de la société auditée. A l'issue de l'audit, l'auditeur désigné établit un bilan Qualité et note ses conclusions sur la première page du questionnaire. 3.1.3 DIFFUSION DES RÉSULTATS DE L'AUDIT Le compte-rendu (imprimé réf. 400D) est diffusé, sur demande, au responsable qui désire utiliser les services de la société auditée. Ce compte-rendu comporte a minima : − les coordonnées de la société auditée ; − les conclusions du Service Qualité. 3.1.4 ARCHIVAGE DES QUESTIONNAIRES Par le Service Qualité dans le dossier fournisseur. MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ingénierie Technique et Documentaire www.optim-industries.fr SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Page 5 / 7 Réf. 400B Rév. A 3.2 AUDITS QUALITÉ INTERNES À OPTIM INDUSTRIES Deux types d'audits sont menés par le Service Qualité : − audit périodique ; − audit spécifique à une production, consécutivement à une déviation ou une non-conformité. 3.2.1 AUDITS PÉRIODIQUES Ces audits ont, selon le processus examiné, les objectifs suivants : − validation de la conformité du Système de Management de la Qualité mis en œuvre ; − validation de la pertinence et de l'adéquation de ce Système de Management à nos activités ; − validation du respect du Système aux différents niveaux de mise en œuvre ; − détection des évolutions et améliorations à apporter au système. Elles ont un caractère périodique : en général annuel. Le RQ établit en début d'année un programme d'audit sous forme de calendrier indiquant son échelonnement au long de l'année qui est présenté et approuvé lors de la revue de Direction. A l'initiative du RQ, ce programme peut être modifié en fonction des priorités mises en évidence. De la même manière, un même secteur d'activité peut être audité plusieurs fois en cours d'année au détriment de ceux ne nécessitant pas de surveillance attentive. 3.2.2 AUDITS SPÉCIFIQUES Ce type d'audit peut être déclenché suite à une déviation, à une non-conformité ou une réclamation client constatée sur une quelconque activité. Elle est effectuée à la demande du Gérant, du Directeur Technique et Commercial ou à l'initiative du RQ suite à un non-respect du SMQ ou d'un PAQP. 3.2.3 PROGRAMME D'AUDIT L'auditeur ou l'équipe d'audit établit son programme en fonction du ou des documents applicables et établit le questionnaire qui sera le support de l'Audit. MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ingénierie Technique et Documentaire www.optim-industries.fr SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Page 6 / 7 Réf. 400B Rév. A 3.2.4 ÉQUIPE ET RESPONSABLE D'AUDIT L'équipe d'audit est constituée d'auditeurs confirmés et le cas échéant en cours de formation n'intervenant pas directement dans les activités auditées, afin d'assurer l'objectivité et l'impartialité du processus d'audit. Le responsable d’audit sera qualifié soit suite à une formation préalable, soit suite à sa participation à au moins 2 audits. Le responsable d'audit prend en charge les points décrits ci-après. 3.2.5 NOTIFICATION DE L'AUDIT Une note peut être rédigée par le responsable d'audit reprenant le programme, la composition de l'équipe et est diffusée à toutes les parties soumises à l'Audit. L'indication de la date, de l'heure et du lieu de l'Audit est également notifiée. En interne, compte tenu de la structure de l'entreprise, la notification de l'audit pourra être réalisée verbalement. 3.2.6 DÉROULEMENT DE L'AUDIT L'Audit se déroule suivant le programme préétabli et selon le questionnaire. Elle est dirigée par le responsable d'audit. Les personnes « auditées » doivent se munir de tous les documents qu'elles auront jugés nécessaires au déroulement du programme. 3.2.7 RAPPORT D'AUDIT Le responsable d'audit rédige un compte-rendu (imprimé réf. 400D) mentionnant a minima : − l'objet de l'audit ; − les personnes rencontrées ; − les conclusions ; − la description détaillée de chaque non-conformité ; − les recommandations, impositions ou demandes de propositions d'actions correctives. Ce compte-rendu est diffusé par le Service Qualité à toutes les personnes concernées par l'audit et au Directeur Technique et Commercial. Le Directeur Technique et Commercial peut décider de la diffusion vers le Gérant s’il le juge nécessaire. Dans tous les cas, un bilan des audits est traité a minima lors des revues de Direction. MESURE - ANALYSE ET AMÉLIORATION Réf. MA 801 Ind. A Audit Qualité Affaire / Ingénierie Technique et Documentaire www.optim-industries.fr SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Page 7 / 7 Réf. 400B Rév. A 3.2.8 SUITE À L'AUDIT Les responsables des activités auditées : − examinent les observations du rapport ; − définissent un échéancier écrit et mettent en œuvre les actions de redressement éventuelles ; − assurent le suivi de ces actions avec trace écrite des opérations soldées ; − transmettent au Service Qualité les éléments correspondants (qui pourra lui-même vérifier la mise en œuvre des Actions Correctives). 3.2.9 DOSSIERS D'AUDIT Constitués par le Service Qualité, ces dossiers contiennent : − le compte rendu d'audit ; − la documentation soldant les déficiences. Ces dossiers sont archivés par le Service Qualité 3.3 AUDITS DE LA DIRECTION La totalité des actions exposées au travers des chapitres 3.1 et 3.2, ci-avant, donne lieu de la part du RQ à une surveillance centralisée. Cette gestion, complétée par l'analyse exhaustive des non-conformités, lui permet d'effectuer un traitement statistique annuel de l’état du Système de Management de la Qualité. Ces résultats font l'objet d'un rapport annuel commenté en revue de Direction au Gérant uploads/Industriel/ma801-audit-qualite-a.pdf