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La norme comptable internationale ias 38

Table des matières INTRODUCTION Partie théorique I OBJECTFS II CHAMPS D ? APPLICATION III DÉFINITION ET PRINCIPE IV LA DIFFERENCE ENTRE LES NORMES IRFS ET LE REFEENTIEL MAROCAIN CGNC V COMPTABILISATION ET ÉVALUATION INITIALE D ? UNE IMMOBILISATION INCORPORELLE Acquisition séparée Acquisition dans le cadre d ? un regroupement d ? entreprises Acquisition gr? ce à une subvention publique Échanges d ? immobilisations Goodwill généré en interne Immobilisations incorporelles générées en interne VI COMPTABILISATION D ? UNE CHARGE VII DÉPENSES ULTÉRIEURES VIII ÉVALUATION POSTÉRIEURE À LA COMPTABILISATION INITIALE IX AMORTISSEMENT Durée d ? amortissement C Mode d ? amortissement Valeur résiduelle Réexamen de la durée d ? amortissement et du mode d ? amortissement X RECOUVRABILITÉ DE LA VALEUR COMPTABLE PERTES DE VALEUR XI MISES HORS SERVICE ET SORTIES Partie pratique cas d ? acquisition d ? un brevet CINTRODUCTION L ? immobilisation incorporelle est considérée comme un actif non monétaire identi ?able sans substance physique pris pour une utilisation dans la production ou la fourniture de biens ou de services ainsi que pour la location à des tiers ou que pour des ?ns de nature administrative Un actif est considéré comme une ressource qui peut être soumis au contrôle d ? une entreprise du fait d ? événements antérieurs ou ayant des avantages économiques futurs sont estimés par l ? entreprise IAS oblige les entreprises de comptabiliser les immobilisations incorporelles par leur coût dans le cas s ? ils ont des avantages économiques postérieurs relatifs à l ? actif ou si le coût de l ? actif en question aura une évaluation de façon ?able Ceci se pratique sur les immobilisations incorporelles acquises à partir de l ? extérieur ou bien générées de l ? intérieur de l ? entreprise Pour la comptabilisation des immobilisations incorporelles générées de l ? interne de l ? entreprise l ? IAS impose des critères de comptabilisation supplémentaires tels que lorsque que immobilisations incorporelles seront générés à l ? interne comme le goodwill les titres de journaux et de magazines les marques les listes de clients ? elles ne seront pas comptabilisées étant des actifs pour l ? entreprise Dans le cas o? une composante incorporelle ne répond pas aux caractères et critères de comptabilisation des immobilisations incorporelles La comptabilisation de ces dernières selon la norme IAS oblige de les passer comme des dépenses au titre de cet élément en charges lorsqu ? elles sont encourues Mais si cet élément est acquis dans le cadre du regroupement d ? entreprises formant une acquisition les dépenses seront incorporées au montant constitué par le goodwill ceci à la date d ? acquisition Les dépenses de recherche en charges doivent être comptabiliser selon l ? IAS que lorsqu ? elles sont encourues Voici quelques exemples dépenses qui ne génèrent pas une immobilisation incorporelle et peuvent être comptabilisées dans les états de synthèse sont ?? Les dépenses liées au démarrage d ? une activité ou d ? une entreprise coûts de démarrage ?? Les dépenses de formation