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IMPGT MASTER 2 Qualité Management de la sécurité Session n°5 : Mise en place d’

IMPGT MASTER 2 Qualité Management de la sécurité Session n°5 : Mise en place d’un SMS 2 Simon TAMISIER MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •2 Session n°5 Mise en application SMS / 2 1) Maîtrise des prestataires / Plan de Prévention 2) Processus de gestion des accidents 3) Les Risques Psycho-sociaux (RPS) 4) Le CHSCT 5) Mise en situation MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •3 Préambule Possibilité de stages Chantier ITER / Rénovation CEA Le programme ITER offre de nombreuses opportunités d'emploi, dans la région comme à l'international. • Possibilité de recevoir les offres ITER par mail • Liste des sites internet consacrés à ITER • Emploi-Formation : Réunions « ateliers emplois ITER » Quelques liens : • https://www.iter.org/fr/working-for-iter • http://www.pole-emploi.fr/region/provence-alpes-cote-d-azur//actualites/iter-@/region/provence-alpes- cote-d-azur/index.jspz?id=117379 • www-cadarache.cea.fr › Emploi Stages Formation › emplois › index • Site emploi du CEA : http://portail.cea.fr/emploi .... • www.parcoursfrance.com/.../le-projet-iter-va-generer-plus-de-3000-empl • Offres emploi stage iter – Trovit : emploi.trovit.fr/emploi-stage-iter MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •4 Partie n°1 Maîtrise des prestataires MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •5 Maîtrise des prestataires Processus spécifique Maîtrise des prestataires MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •6 Maîtrise des prestataires Entrées et sorties du processus Maîtrise des prestataires • Identification des situations de travail • Spécification dans le cahier des charges • Définition des exigences sécurité • Réponse à l’appel d’offre • Maîtrise de la coactivité • Accueil entreprise extérieure • Plan de prévention • Permis de travail • Surveillance => Appropriation du dispositif MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •7 Maîtrise des prestataires : Application Plan de prévention Un plan de prévention a vocation à formaliser les conclusions de l’analyse menée lors de l’Inspection Commune Préalable, relativement aux risques dits de coactivité. On évoque l’ensemble des risques lors de le réunion préalable commune, mais on ne porte au plan de prévention que ceux relevant de la coactivité, et en lien direct avec l’opération Exemple d’une personne qui vient travailler dans un bureau accolé à une zone technique MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •8 Maîtrise des prestataires : Application Plan de prévention Exemple d’une personne qui vient travailler dans un bureau accolé à une zone technique : • Mentionner dans le PdP que la personne ne devra pas pénétrer dans la zone technique sans accompagnement, • Mentionner les risques amenés par l’équipe en place dans son activité y compris circulation routière, déplacements…. • Mentionner la conduite à tenir en situation d’urgence, que la situation d’urgence soit liée au bureau ou à la zone technique • Inutile de lister les risques liés spécifiquement aux zones attenantes MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •9 Partie n°2 Processus de gestion des accidents MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •10 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX Notions importantes • Accident du travail • Accident sur le poste de travail • Accident de trajet • Accident de mission • Charge de l’accidenté • Catégories d’accidents • Recueil d’informations • Remontée d’information / partage du REX MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •11 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Caractérisation d’un accident du travail • Sur le poste • Caractère de soudaineté • Lésions / atteinte à l’intégrité • Temps de subordination • Lien avec son activité professionnelle • Dans les locaux / restaurant extérieur si repas professionnel • Trajet • Résidence principale ou secondaire présentant un caractère de stabilité • Entre le lieu de travail et le restaurant extérieur • Accident de mission • Défini par la jurisprudence • Toute activité hors vie courante MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •12 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Charge de l’accidenté • Prévenir son employeur dans les 24H • Rôle du témoin • Contact avec service médical • Envoi de l’arrêt de travail MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •13 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Recueil d’informations • Caractérisation de l’accident : bénin / déclaré SS / avec arrêt • Recueil des éléments : qui, comment, constitution d’un dossier accident, gestion confidentialité, gestion personnel • Caractérisation: agent, circonstances …. • Lien avec le DU MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •14 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Remontée d’information • Transmettre l’information pertinente à : • Service sécurité • CHSCT • Employeur si entreprise extérieure •Entretien avec l’accidenté • Définir conditions • Définir formalisation •Réunion du groupe / des groupes • Evaluation du risque potentiel • Analyse collective •Mise à jour du DU MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •15 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°1 Exemple: En l’absence de son coéquipier, un ouvrier travaille seul. En fin de journée, le chargement du camion n’est pas terminé et la livraison est repoussée au lendemain. MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •16 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°1 Exemple: En l’absence de son coéquipier, un ouvrier travaille seul. En fin de journée, le chargement du camion n’est pas terminé et la livraison est repoussée au lendemain. L’ouvrier travaille seul Le coéquipier est absent La livraison est repoussée au lendemain Le chargement du camion est inachevé MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •17 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°2 • Rédaction d’un arbre des causes : • Exemple: Sur un site de chargement de matériel, le cariste titulaire est absent et son remplaçant également. Un chargement étant urgent, le chef d’équipe conduit lui-même le chariot élévateur. MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •18 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°2 Le cariste titulaire est absent et son remplaçant également. Le chargement étant urgent, le chef d’équipe conduit lui-même le chariot élévateur Chargement urgent Le chef d’équipe conduit le chariot Replaçant absent Cariste titulaire absent MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •19 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°3 • • Exemple: Un ouvrier arrive en retard sur son lieu de travail suite à un problème de circulation dû au brouillard. Il oublie de mettre son casque et de changer de chaussures. MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •20 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°3 Retard de l’ouvrier Brouillard sur la route L’ouvrier ne porte pas son casque L’ouvrier ne porte pas ses chaussures de sécurité MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •21 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°4 • Exemple: De fortes pluies sont tombées depuis 48 heures. Le chariot tombe dans une tranchée qui longe le trajet balisé après qu’un camion lourd soit passé sur le trajet. MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •22 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°4 De fortes pluies sont tombées depuis 48 heures. Le chariot tombe dans une tranchée qui longe le trajet balisé après qu’un camion lourd soit passé sur le trajet. Fortes pluies depuis 48 heures Effondrement du chariot lors d’un déplacement Tranchée le long de la route Tranchée non sécurisée Engin lourd passé sur le trajet MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •23 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°5 • Rédaction d’un arbre des causes : • Exemple: Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et qui s’est enroulé autour de la mèche. L’accident s’est produit en fin de matinée. MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •24 1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application Arbre des causes : exemple n°5 uploads/Industriel/ session-n05-application-du-sms-2.pdf