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1 TABLE DES MATIERES I. Introduction ..........................................

1 TABLE DES MATIERES I. Introduction ........................................................................................................................ 2 II. Définition du kilowattheure ............................................................................................... 2 III. Office Nationale d’Eau et d’Electricité-Branche électricité (ONEE) : ........................... 3 1) Présentation générale : ................................................................................................. 3 2) Clients Grands Comptes .............................................................................................. 3 a. Tarif général ................................................................................................................ 3 b. Mode de facturation pour le tarif général ................................................................ 5 3) Clients Professionnels.................................................................................................. 6 a. Tarif Général (MT) ...................................................................................................... 7 b. Mode de facturation pour le tarif général (MT) ....................................................... 8 c. Tarif vert ...................................................................................................................... 8 d. Mode de facturation pour le tarif Vert ................................................................... 10 e. Tarif basse tension – Professionnel et Bi-Horaire ..................................................... 11 f. Mode de facturation pour le tarif Basse Tension et Bi-horaire ................................. 13 4) Résidentiel ................................................................................................................. 15 a. Usage domestique et Eclairage Privé ........................................................................ 15 b. Tarif du système Nour ........................................................................................... 16 c. Tarification Bi - horaire ............................................................................................. 17 d. Mode de facturation ............................................................................................... 18 5) Collectivités locales ................................................................................................... 20 a. Tarif Général (MT) .................................................................................................... 20 b. Mode de facturation MT ........................................................................................ 21 c. Tarif basse tension ..................................................................................................... 22 d. Mode de facturation BT ......................................................................................... 23 Clauses de contrats de branchement pour l’ONEE .............................................................. 24 2 I. Introduction Il n'existe pas de mécanisme universel de facturation de l'énergie électrique. L’ONEE (branche électricité) et les régis nationaux adoptent généralement leurs propres principes, prenant en compte la nature de ses moyens de production et le comportement des consommateurs. L'analyse des modes de facturation en vigueur au Maroc fait cependant apparaître des principes généraux communs. Le coût de l'énergie électrique est à tout instant étroitement lié aux moyens mis en œuvre pour la produire et à la valeur de la demande. Il varie ainsi au cours de la journée et tout au long de l'année. Pour fixer les idées et à titre d'exemple, nous exposons ci-après en détail la tarification adoptée à l’ONE en BT et MT ainsi que leur mode de tarification. II. Définition du kilowattheure Le kilowattheure est une unité de mesure d'énergie correspondant à l'énergie consommée par un appareil de 1 000 watts (1 kW) de puissance pendant une durée d'une heure. Elle vaut 3,6 mégajoules (MJ). Elle est surtout utilisée pour mesurer l'énergie électrique, aussi bien générée (générateur électrique…) que consommée (plaque de cuisson…). Mais la définition de cette unité s'applique à tous les domaines (y compris non électriques). Afin de connaitre l'énergie consommée par un appareil il convient donc de multiplier sa puissance (en kilowatts) par sa durée d'utilisation (en heures). Exemples : Un appareil de 2 500 W (2,5 kW) utilisé à puissance maximale pendant 2 h aura consommé 2,5 kW × 2 h = 5 kW∙h en tout. Un appareil électrique d'une puissance d'un watt (1 W) utilisé en permanence consomme en un an 8,76 kW·h (1 W × 24 h/j × 365 j = 8 760 W·h). 3 III. Office Nationale d’Eau et d’Electricité-Branche électricité (ONEE) : 1) Présentation générale : Office Nationale d’Eau et d’Electricité-Branche électricité (ONEE) est l'opérateur marocain unique de la fourniture d'électricité du pays. Établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1963, il emploie près de 9 000 salariés et compte environ 4 millions d'abonnés. Parmi sa mission est de satisfaire la demande en électricité du Maroc aux meilleures conditions de coût et de qualité de service. 2) Clients Grands Comptes a. Tarif général Le Tarif général est Constitué d'une prime fixe pour la facturation de la puissance souscrite d'une redevance de consommation par poste horaire. Les tarifs sont exprimés en dirhams TVA comprise (TVA est de 14%). Prime fixe par kVA et par An 494,09 Redevance de consommation par kWh : Heures de pointe 1,3645 Heures pleines 0,9736 4 Heures creuses 0,7131 Saison et postes horaires NB : Les postes horaires tels que définis ci-avant correspondent au système horaire GMT (Greenwich Mean Time). En cas de passage au système horaire GMT+1 ou autres, ces postes horaires doivent être modifiés en conséquence en les décalant du même nombre d'heures et dans le même sens que le nouveau système horaire adopté. Comprendre votre facture Quel que soit l'option tarifaire de votre contrat, la facture est constituée de : ❖ La redevance de puissance : celle-ci dépend de la puissance que vous avez souscrite ❖ La redevance de consommation : elle dépend de votre consommation selon chacun des postes horaires ; ❖ La redevance de location du compteur : c'est une redevance mensuelle fixe qui est liée au type de compteur installé chez vous ; ❖ La redevance d'entretien du compteur : c'est une redevance mensuelle fixe qui correspond au type de compteur ; ❖ La redevance de dépassement de puissance : il s'agit d'une pénalité qui est facturée en cas de dépassement de la puissance souscrite ; ❖ La majoration cos phi : c'est une pénalité facturée suite à un excès de consommation d'énergie réactive entraînant un mauvais facteur de puissance (cos phi inférieur au minimum fixé contractuellement). 5 b. Mode de facturation pour le tarif général La facture relative au tarif général comprend les éléments suivants : Redevance de consommation (RC) Cette redevance est égale à la somme des consommations dans chaque poste horaire après application de l’option tarifaire concernée. RC = pHP x Cons HP + pHPL x Cons HPL + pHC x Cons HC pHP : Prix du kWh du poste heures de pointe pHPL : Prix du kWh du poste heures pleines pHC : Prix du kWh du poste heures creuses Cons : Energie active consommée durant un poste horaire donné Redevance de puissance (RP) La redevance de puissance est facturée en fonction de la puissance souscrite annuellement. La redevance de puissance (RP) est calculée pour l’année et est facturée mensuellement par douzième ; son montant est déterminé par la formule suivante : RP = Pf/12 x PS Pf : Prime fixe PS : Puissance souscrite Redevance de dépassement de la puissance souscrite (RDPS) Si au cours d'un mois donné de l'année la puissance enregistrée a dépassé la valeur de la puissance souscrite, la différence positive des deux puissances sera passible d'une redevance dite de dépassement de puissance souscrite (RDPS) déterminée comme suit : RDPS = 1,5 x Pf/12 x (PA - PS) PA : Puissance maximale appelée pendant le mois 6 NB : pendant les six premiers mois à partir de la date d'abonnement, la redevance de dépassement de la puissance souscrite (RDPS) ne sera pas appliquée et la redevance de puissance sera calculée sur la base de la valeur la plus élevée entre la puissance souscrite et la puissance maximale appelée pendant le mois. Majoration pour facteur de puissance inférieur au minimum contractuel fixé à 0,8 (Maj. (cos phi)) Si au cours d’un mois de facturation, la quantité d’énergie réactive consommée par le client est telle que le facteur de puissance moyen mensuel correspondant est inférieur à 0,8, le montant total des redevances dues par le client au titre de sa consommation mensuelle (redevance de puissance, redevance de dépassement de la puissance souscrite et redevance de consommation) sera majoré de 2% pour chaque centième d’insuffisance du facteur de puissance constatée. Maj.(cos phi) = 2 x (0,8 - (cos phi) ) x (RC + RP+ RDPS) 3) Clients Professionnels Selon la nature et l'importance de leur activité, les clients professionnels peuvent être alimentés soit en moyenne tension soit en basse tension. Professionnels alimentés en moyenne tension Ces clients se répartissent selon trois catégories : Clientèle du secteur industriel : cette catégorie utilise l'énergie électrique en moyenne tension pour exercer une activité industrielle de production ou de transformation dans les secteurs ci-après : ❖ Agroalimentaire ❖ Electricité et eau ❖ Bâtiment ❖ Textile ❖ Mines ❖ Chimie ❖ Construction ❖ Combustible ❖ Bois et papier ❖ Transformation ❖ Production 7 Clients du secteur agricole : Il s'agit de particuliers, d'offices, de sociétés privée ou nationales, d'associations, de coopératives ou d'instituts de recherche agronomique qui utilisent l'énergie électrique en moyenne tension pour exercer une activité agricole : ❖ Culture ❖ Elevage ❖ Etc.… ❖ Conditionnement de produits agricoles ❖ Distribution des eaux d'irrigation Clients du secteur tertiaire : ces clients opèrent dans le secteur des services tel que : ❖ Transport ❖ Hôtellerie ❖ Enseignement ❖ Commerce ❖ Immobilier ❖ Télécommunication ❖ Santé et hygiène Professionnels alimentés en basse tension Ces clients se répartissent selon trois catégories : Clients Force Motrice industrielle : ces clients disposent de circuits autres que celui destiné à l'éclairage, permettant d'alimenter des appareils de force motrice (moteurs) et autres appareils d'atelier destinés à un usage autre qu'agricole tels que les fours, les postes de soudure, les bacs d'électrolyse … Clients Force Motrice Agricole : ces clients, disposent de circuits autres que celui destiné à l'éclairage, permettant d'alimenter des appareils de force motrice (motopompes) pour des besoins d'irrigation, de pompage... Clients Patentés : ces clients exercent une activité soumise à l'impôt de la patente (commerce, fabrication, professions libérales, hôtellerie, etc....) a. Tarif Général (MT) Il est constitué d'une prime fixe pour la facturation de la puissance souscrite et un prix de kWh par poste horaire. 8 Les tarifs sont exprimés en dirhams TVA comprise (TVA uploads/Industriel/ tarification.pdf