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PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 1 de 11

PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 1 de 11 - INDICE - 1 OBJET.......................................................................................................................................2 2 DOMAINE D’APPLICATION...............................................................................................2 3 RESPONSABILITES...............................................................................................................2 4 DOCUMENTS DE REFERENCE..........................................................................................2 5 ABREVIATIONS.....................................................................................................................2 6 DESCRIPTION........................................................................................................................2 6.1 GENERALITÉS......................................................................................................................2 6.2 TRAITEMENT DES NON CONFORMITÉS................................................................................3 6.3 NC À LA RECEPTION...........................................................................................................4 6.4 NC DANS LE PROCESS.........................................................................................................4 6.5 NC SUR PRODUIT FINAL OU EN COURS DE PRODUCTION.....................................................5 6.6 NC DU SYSTEME QUALITÉ..................................................................................................5 6.7 TRAITEMENT PRODUIT NON CONFORME..............................................................................6 6.8 Traitement des réclamations client.....................................................................................8 GESTION DE LA DOCUMENTATION PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 2 de 11 Date d’Edition Date de diffusion Version Motif de modification Nombre de pages Diffusion Visas REDACTION R.Q : VERIFICATION R.Q : APPROBATION Gérant: PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 3 de 11 1 OBJET Cette procédure définit et décrit les responsabilités et les methodes de traitement des non confromités des produits , des process ou inhérentes au SMQ. 2 DOMAINE D’APPLICATION La procédure est appliquée en cas de détection de non-respect de ce qui est prescrit dans:  Normes de référence  Documentation du SMQ  Process  Fournisseur 3 RESPONSABILITES Le responsable Management Qualité veille à l’application de cette procédure au sein de la société. 4 DOCUMENTS DE REFERENCE ISO 9001: Systemes de management de la qualité – Exigences 5 ABREVIATIONS RF : Responsable fonction RL : Responsable Logistique RQ : Responsable qualité SMQ : Systeme de management de la qualité NC: Non Conformité RAC : Rapport action corrective PNC : Produit Non Conforme MP : Matiere première RNC : Rapport de non confromité 6 DESCRIPTION 1.1 Generalités Les NC représentent des écarts par rapport aux normes prédéfinies (de l'entreprise, du client, des normes et / ou des dispositions législatives). Leur gestion relève de la responsabilité du RQ mais prévoit l'implication, selon le cas, de l'ensemble des RF selon le cas . On distingue alors une non-conformité lors de l’acceptation, en cours ( process ), sur le produit fini, ou du système: PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 4 de 11 1.2 Traitement des Non Conformités Origine NC En acceptaion En cours Produit final/service “ Systéme de qualité Le responsable qui détecte la NC ouvre un “rapport de non- conformité” , le compile en le décrivant de maniére exhaustive ; joint tout document de référence , appose la date et la signature et l’envoie à RQ Rapport de non conformité “ premiere partie RQ examine la NC, le numero et l’enregistrement dans le Registre des rapports de non-conformité” De l’analyse des causes ou postérieurement au Le RQ se reunir avec le responsable qui à detécté traitement , il ressort la necessité d’ouvrir un rapport d’action corrective La NC pour une premiére analyse des causes RQ , en collaboration avec le responsable désigné identifient la transmission de la NC ,les temps de mise en oeuvre et la responsable en charge ; qui appose un visa pour prendre en charge le traitement une fois le traitement effectué ; le responsable désigné le communique à RQ en fournissant les piéces jointes correspondantes .Dans tous les cas , à la fin de la période attebdue,RQ est mené à vérifier la mise en oeuvre No RQ vérifie la mise en oeuvre du traitement de la VC OUI “Rapport de non conformité Derniére parie Signature de la fermeture du RNC par RG Mettre à jour le “Registre de non Conformité” avec la date de fermeture du rapport PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 5 de 11 1.3 NC à la reception Origine Traitement Possible en cas de NC RF qui signale et traite Non-respect d'une ou plusieurs prescriptions contenues dans notre bon de commande ou caractéristiques techniques (par exemple, délais de livraison, quantités, qualité du produit recue, etc...) N.B. Pour les différences de quantités, la NC n'est formalisée que si la quantité non conforme est > 5%.  Intervention chez le forunisseur : Sensibilisation du fournisseur à propos du défaut détecté à la réception.  Voir s’il ya possibilité de corriger les défauts en interne aprés réclamation au fournisseur. RQ Absence de documentation technique d'accompagnement (DDT, certificats de conformité, fiches techniques, fiches de données de sécurité)  Acceptation par derogation: la livraison n’est pas accompagnée d’une documentation ou d’une demande technique ou administrative obligatoire. 1.4 NC dans le process Les NC dans le process sont ceux qui se produisent lors des activités / processus exécutés dans SPOLO Origine Traitement Possible en cas de NC RF qui signale et traite Paramètres de processus non conformes aux plages définies dans la fiche des parametres machine.  Récupération: Broyage de la production non conforme . RP RQ Apres controle du produit , les resultats ne sont pas allignés avec ce qui est prévue.  Modifier les paramètres techniques de la machine  Analyse approfondie de la qualité des matières premières  Opérations de maintenance  Formation du personnel RP RM RQ Défauts ou dysfonctionnements dans les machines ou les périphériques (fours, installations d’eau ...) avec possibilité de : - Productions non conformes - Risques pour la sécurité des travailleurs  Intervention de maintenance extraordinaire  Mise en œuvre des instructions opérationnelles d'intervention d'urgence afin de minimiser les impacts environnementaux RP RM RQ PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 6 de 11 1.5 NC sur produit final ou en cours de production Les NC sur les produits finaux sont détectés dans les contrôles du produit final, en fonction des commandes d'achat et des spécifications techniques correspondantes. Origine Traitement Possible en cas de NC RF qui signale et traite Le produit ne répond pas aux exigences du client : (spécifications techniques ou Anomalie qualitative (défaut visuel par rapport à l’article de référence) )  Blocage du produit ( tampon rouge ).  Répétition éventuelle des contrôles ou examen approfondis de ceux-ci en vérifiant d'autres caractéristiques.  Selection du produit pour accorder la libération ou non .  Acceptation par derogation: faire la selection et attendre la dérogation du client pour le défaut détecté sur le produit. RQ RP Le produit n'est pas accompagné de documentation réglementaire obligatoire  Intégration de documents. 1.6 NC du systeme qualité Les NC système sont présents en cas de non-correspondance des activités avec les dispositions d'un document SMQ ou avec les normes de référence. Ces NC sont détectés, en particulier, lors des audits de première, deuxième et troisième partie. Origine Traitement Possible en cas de NC RF qui signale et traite Les activités effectuées ou l'application des procédures / instructions ne correspondent pas à ce qui est prescrit dans les documents du système de gestion de la qualité ou prévu par la norme de référence (ISO 9001)  Formation du personnel  Révision des documents SQ  Introduction d'un nouveau document ou enregistrement de la SQ RQ Défaut de se conformer aux exigences légales ou réglementaires  Révision de la procédure d'actualisation législative  Mise en place des actions afin de se conformer au texte législative correspondant.  Respect des délais d’actions mise en place par le responsable en question. Inefficacité des processus découlant de l'analyse des données (indicateurs statistiques) ou des revues de direction périodiques  Mise en place d’actions correctives afin d’atteindre l’objectif fixé des indicateurs  Introduction de nouveaux documents ou enregistrements dans la SQ. PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 7 de 11 1.7 Traitement produit non conforme Produit non conforme Identification par une étiquette rouge avec toute la traçabilité Se réunir avec le gérant pour analyse et prise de décision Décision 3 pistes se présentent : Sélection et acceptation produit conforme Mise en rebut Décison Dérogation client 1 2 3 PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 8 de 11 Retour à la production Mise en rebut pour sélection et décision Dérogation client d’acceptation Mettre les caisses PNC (ROUIGE) dans la zone de rebut mettre les PNC dans les carton identifés Mettre les PNC dans des cartons identifiés Etablir une fiche de dérogation Réalise l’operation de broyage selection par les opérateurs NON NON Mettre les produits broyés dans des sacs Conformité client approuve la déogation oui OUI Identifer les sacs par une étiquette (quatité nature de la maniére broyés, Produit libéré N°lot et date) Stockage de la MP dans stockage au magasin PF l’emplacement prévue 1 PROCEDURE OPERATIVE «Traitement des non conformités» Date 7/10/20 Page 9 de 11 1.8 Traitement des réclamations client La plainte du client fait référence à des litiges ou à des plaintes concernant un service médiocre ou la qualité médiocre du produit, même s'ils ne sont pas accompagnés de retours. Les cas typiques sont: Origine Traitement Possible en cas de NC RF qui signale et traite Le produit fourni au client ne correspond pas aux exigences du contrat (commande) ni aux exigences implicites (erreurs de chargement).  Intégration de l'offre  Acceptation possible des notes de crédit ou de débit  Communication au Client des actions correctives entreprises pour la suppression des causes du NC  Remplacement direct du produit retourné tel que déjà sélectionné par le fournisseur  Acceptation par dérogation uploads/Industriel/ traitement-des-non-confromites1.pdf