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Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT Chapitre 1 : Vocabulaires

Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT Chapitre 1 : Vocabulaires courants Introduction Réaliser un projet de travaux de travaux publics ou la réalisation d’un barrage, d’un réseau d’eau potable ou d’assainissement fait appel à des techniques de plus en plus complexes dont le niveau de technicité ne peut être maitrisé que par des spécialistes. Aussi, mettre en relation tous les acteurs administratifs, techniques, les fournisseurs, le matériel et l’espace physique nécessaire pour concrétiser un projet, est devenu, si on peut l’appeler ainsi une véritable « science », qui fait appel à l’organisation, à la méthodologie. (1) 1. Le chantier Définition Un chantier est à la fois le lieu ou l’on construit, et la réalisation même de la construction projetée, dans un délai donné. Il est limité dans le temps et dans l’espace. Il faut donc penser le problème de son organisation.( 3) 1 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT REF 1 2 .LES DIFFERENTS INTERVENANTS DANS UN CHANTIER: Dans le secteur de la construction, de l’aménagement ou de la rénovation intérieure et extérieure, deux termes reviennent souvent : maître d’œuvre et maître d’ouvrage. En effet, ces deux acteurs sont omniprésents lorsqu’il s’agit de travaux. Ils ont chacun des fonctions et des rôles bien précis, mais sont pourtant souvent confondus. Alors, maître d’œuvre ou maître d’ouvrage ?.REF1 Le Maître d’ouvrage Le Maître d’ouvrage est le propriétaire de l’ouvrage. C’est la personne physique ou morale pour le compte de laquelle un bâtiment, une infrastructure ou une étude est réalisé. On distingue deux types de Maîtres d’ouvrage : le Maître d’ouvrage public (soumis au droit public ou droit administratif) et le Maître d’ouvrage privé (soumis au droit privé ou droit civil). Le Maître d’ouvrage public peut être soit l’Etat et les établissements publics qui en dépendent ou les Collectivités 2 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT territoriales (par exemple la Commune) et les établissements publics qui en dépendent (par exemple un office intercommunal). Concrètement, le Maître d’ouvrage a la responsabilité de : Etudier l’opportunité et décider de la construction d’un ouvrage, choisir son emplacement, définir ses caractéristiques techniques (concevoir l’ouvrage) ; Réunir les fonds nécessaires pour le financement de l’ouvrage, seul ou en faisant appel aux des partenaires extérieurs (ONG, fonds des collectivités territoriales, …. ; Faire réaliser l’ouvrage, et en suivre la réalisation ; Réceptionner l’ouvrage, c’est-à-dire contrôlé que l’ouvrage obtenu est bien conforme à ce qui a été négocié ; Organiser l’exploitation et la gestion de l’ouvrage. Le Maître d’œuvre Le Maître d’œuvre est une personne physique ou morale chargée, par le Maître d’ouvrage, en raison de sa qualification et de sa compétence technique, d’apporter une réponse architecturale, technique et économique adéquate à un programme d’opération. Le Maître d’œuvre agit au service du Maître d’ouvrage, et est commandité par lui. Les relations entre les deux sont régies par un contrat ou une convention, qui précise également les modalités de reddition des comptes du Maître d’œuvre. ( 2) Les missions respectives du maître d’œuvre et du maître d’ouvrage Le rôle du maître d’œuvre 3 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT C’est le professionnel qui a été retenu par le client pour réaliser la construction d’un ouvrage ou les travaux d’AEP ou assainissement. Il s’agit donc de l’interlocuteur unique du maître d’ouvrage. Le maître d’œuvre doit réaliser les travaux selon les volontés du maître d’ouvrage afin de mener à bien le chantier et gérer les délais ainsi que l’enveloppe financière prévisionnelle. Parmi ses principales prérogatives, on trouve :  la mise en place des plans de l’ouvrage ;  l’organisation du chantier ;  la mise en forme du planning de livraison des travaux ;  la prise en compte des volontés du client et l’étude de la faisabilité du projet ;  la rédaction d’appels d’offres si le chantier de construction est un marché public ;  le choix des entreprises qui participeront aux travaux ;  le pilotage du projet et le suivi du chantier ;  la supervision du déroulement des travaux ;  la recherche de solutions face à d’éventuels retards, malfaçons ou désordres ;  la mise en place des réunions de chantier ;  la mise en relation et la coordination entre les différents intervenants et corps de métier sur le chantier ;  le devoir de conseils envers le maître d’ouvrage ;  la livraison de l’ouvrage et l’assistance à la réception des travaux. Le rôle du maître d’ouvrage 4 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT En tant que commanditaire, ses principales missions se résument à définir ses besoins concernant la construction, établir un cahier des charges, et fixer le délai et le budget alloué aux travaux. En effet, le maître d’ouvrage n’a pas forcément de connaissances techniques en termes de construction, ce qui ne l’empêchera pas malgré tout de superviser le chantier. Les principales missions du maître d’ouvrage sont donc de :  définir ses propres besoins en termes de construction et de travaux ;  établir un cahier des charges ;  définir le budget réservé aux travaux ;  communiquer un délai souhaité au maître d’œuvre. Les différences entre maître d’œuvre et maître d’ouvrage Maître d’œuvre et maître d’ouvrage sont très souvent confondus. Et pourtant leurs rôles respectifs sont bel et bien distincts. Le maître d’ouvrage est le client qui commande les travaux, tandis que le maître d’œuvre met tout en œuvre pour que les travaux se déroulent conformément aux 5 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT attentes du maître d’ouvrage. Un contrat de maîtrise d’œuvre doit être signé par les deux parties afin de cadrer le projet, et fixer les honoraires, la rémunération et les garanties du maître d’œuvre. . Ref 1 Quelques définitions : Le contrôleur technique Il intervient à la demande du maître d’ouvrage et donne son avis à ce dernier sur les problèmes d’ordre technique. Cet avis porte notamment sur les problèmes qui concernent la solidité de l’ouvrage et la sécurité des personnes. Le contrôleur interviendra dès la conception jusqu’à la fin des travaux, des l’achèvement des travaux la réception provisoire sera annoncé par un PV .puis sera prononcé la réception définitive. On Algérie deux organismes sont spécialisé dans le contrôle technique des travaux. À savoir le CTC pour les travaux de génie civil et le CTH en Algérie dans le contrôle des travaux de l’hydraulique. Les services techniques de l’état : les services techniques de direction de wilaya: direction de l’hydraulique Et les services techniques de l’administration communale Les responsable de la maîtrise d’œuvre en phase de travaux aura toujours intérêt à se rapprocher des services techniques de la commune ou se déroulent les travaux. Les différents partenaires du chantier auront à prendre contact avec ces services pour les questions suivantes : 6 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT Autorisation d’installation de grue. Emprise sur le domaine public. Servitude de visibilité et d’alignement. Connexion aux différents réseaux. Circulation pour accès au chantier. Identification des réseaux 2. Contrats et volet juridique Les marchés publics sont des contrats écrits au sens de la législation en vigueur, passés à titre onéreux avec des opérateurs économiques, pour répondre à des besoins du service contractant, en matière de travaux, de fournitures, de services et d’études. Art.2 Art. 6. Les dispositions du présent titre sont applicables exclusivement aux marchés publics, objet des dépenses : .de l’Etat ; .des collectivités territoriales ; .des établissements publics à caractère administratif ; .des établissements publics soumis à la législation régissant les activités commerciales, lorsque ceux-ci sont chargés de la réalisation d’une opération financée, totalement ou partiellement, sur concours temporaire ou définitif de l’Etat ou des collectivités territoriales ; Désignés ci-après par « service contractant ». Art. 9. Les entreprises publiques économiques ne sont pas soumises au dispositif de passation des marchés publics prévu par le présent titre. Toutefois, 7 N.Benouara Cours : Organisation et mécanisation des travaux OMT elles sont tenues d’élaborer et de faire adopter, par leurs organes sociaux, des procédures de passation de marchés, selon leurs spécificités, fondées sur les principes de liberté d’accès à la commande, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. Procédures adaptées Art. 13 . Tout marché public dont le montant estimé des besoins du service contractant est égal ou inférieur à douze millions de dinars (12.000.000 DA) pour les travaux ou les fournitures, et six millions de dinars (6.000.000 DA) pour les études ou services ne donne pas lieu, obligatoirement, à passation de marché public selon le formalisme prévu dans le présent titre. Les cahiers des charges Art. 26. Les cahiers des charges, actualisés périodiquement, précisent les conditions dans lesquelles les marchés publics sont passés et exécutés. Ils comprennent notamment : les cahiers des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux, de fournitures, d’études et de services, approuvés par décret exécutif ; les cahiers des prescriptions techniques communes, qui fixent les dispositions techniques applicables à tous les marchés publics portant sur une même nature de travaux, uploads/Ingenierie_Lourd/ 1-chapitre-1-omt 2 .pdf