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1 REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple - Un But - Une Foi MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT,

1 REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple - Un But - Une Foi MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DU DEVELOPPPEMENT DURABLE AGENCE DU BASSIN DU FLEUVE NIGER APPEL D’OFFRES N° 01/2018/MEADD-ABFN Pour la Passation des Marchés de Travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes Février 2018 2 PRINCIPALES ABREVIATIONS ET ACRONYMES AAO : Avis d’Appel d’Offres AO : Appel d’Offres AOR : Appel d’Offres Restreint CCAG : Cahier des Clauses Administratives Générales CCAP : Cahier des Clauses Administratives Particulières CCTG : Cahier des Clauses Techniques Générales CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières DAO : Dossier d’Appel d’Offres DPAO : Documents Particuliers de l’Appel d’Offres CMP : Code des Marchés Publics IC : Instructions aux Candidats UEMOA : Union Économique Monétaire Ouest Africaine DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 3 D O S S I E R D ’ A P P E L D ’ O F F R E S émis-le : Pour Les travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes Appel d’Offres No : AO N° 01/2018/MEADD-ABFN Autorité contractante : Agence du Bassin du Fleuve Niger (ABFN) DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 4 Table des matières PREMIÈRE PARTIE- Procédures d’appel d’offres............................................................5 Section 0. Avis d’Appel d’offres (AA0)..................................................................................6 Section I. Instructions aux candidats....................................................................................9 Section II. Données particulières de l’appel d’offres.........................................................29 Section III. Formulaires de soumission...............................................................................41 DEUXIÈME PARTIE- Spécification des Travaux.............................................................71 Section IV. Cahier des Clauses techniques et plans............................................................72 Section V. Cahier des Clauses administratives générales.................................................78 Section VI. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)..........................79 Section VII. Formulaires du Marché...................................................................................87 DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 5 PREMIÈRE PARTIE- Procédures d’appel d’offres DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 6 Section 0. Avis d’Appel d’offres (AAO) DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 7 Avis d’Appel d’Offres Ouvert (AAOO) AGENCE DU BASSIN DU FLEUVE NIGER AAOO N° 01/2018/MEADD-ABFN 1. Cet Avis d’appel d’offres fait suite à l’Avis Général de Passation des Marchés paru dans L’INDEPENDANT du 09 JANVIER 2018. 2. Le Ministère de l’Environnement, de l’Assainissement et du Développement Durable a obtenu des fonds sur le budget de l’Etat, afin de financer le programme Faucardage et curage du fleuve Niger, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché de travaux de faucardage des îlots et plantes envahissantes. 3. Le Ministère de l’Environnement, de l’Assainissement et du Développement Durable sollicite des offres fermées de la part de candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour réaliser les travaux suivants : - Faucardage et nettoyage des ilots et récifs végétalisés, - Faucardage et nettoyage des plantes envahissantes 4. La passation du Marché sera conduite par Appel d’offres ouvert tel que défini dans le Code des Marchés publics à l’article 50, et ouvert à tous les candidats éligibles. 5. Les candidats intéressés peuvent obtenir des informations auprès de l’Agence du Bassin du Fleuve Niger (ABFN) sise Baco Djicoroni ACI Rue 627 Porte L 3120 E-mail : info@abfn- mali.org Tél : 00 223 20 28 19 et prendre connaissance des documents d’Appel d’offres à l’adresse mentionnée ci-dessus de 8 heures à 16 heures. 6. Les exigences en matière de qualifications sont : - La garantie d’offre de six millions (6.000.000) francs de CFA, - Bilans ou extraits de bilans certifiés par un Expert–Comptable ou Comptable agréé inscrit au tableau de l’ordre, avec la mention suivante apposée par le service compétent des impôts « bilan ou extrait de bilans conformes aux déclarations souscrites au service des impôts », - Chiffre d’affaires annuel moyen des activités de construction des cinq (05) dernières années (2014, 2015 et 2016) au moins égal à un milliard (1.000.000.000) francs CFA, - Disposer d’avoirs liquides ou de ligne de crédit à hauteur de cent millions (100.000.000) francs CFA, - Expériences similaires d’au moins deux marchés au cours des cinq dernières années attestées par les attestations de bonne fin ou les procès-verbaux de réceptions provisoires DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 8 ou définitives avec les copies des pages de garde et de signature des marchés correspondant. Voir le DPAO pour les informations détaillées. 7. Les candidats intéressés peuvent consulter gratuitement le dossier d’Appel d’offres complet ou le retirer à titre onéreux contre paiement d’une somme non remboursable de cent mille (100 000) francs CFA à l’adresse mentionnée ci-après : Agence du Bassin du Fleuve Niger (ABFN) sise Baco Djicoroni ACI Rue 627 Porte L 3120. La méthode de paiement sera en espèces. Le Dossier d’Appel d’offres sera adressé par acheminement à domicile. 8. Les offres devront être soumises à l’adresse ci-après : Agence du Bassin du Fleuve Niger (ABFN) sise Baco Djicoroni ACI Rue 627 Porte L 3120 au plus tard le jeudi 19 avril 2018 à 10 heures. Les offres qui ne parviendront pas aux heures et date ci-dessus, indiquées, seront purement et simplement rejetées et retournées sans être ouvertes. 9. Les offres doivent comprendre une garantie de soumission, d’un montant de six millions (6.000.000) francs de CFA, ou le montant équivalent dans une monnaie librement convertible. 10. Les Soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant une période de 90 jours à compter de la date limite du dépôt des offres comme spécifié au point 19.1 des IC et au DPAO. 11. Les offres seront ouvertes en présence des représentants des soumissionnaires qui souhaitent assister à l’ouverture des plis le jeudi 19 avril 2018 à 10 heures 15 minutes à l’adresse suivante : Agence du Bassin du Fleuve Niger (ABFN) sise Baco Djicoroni ACI Rue 627 Porte L 3120. LE DIRECTEUR GENERAL Abdourahamane Oumarou TOURE Chevalier de l’Ordre National DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 9 Section I. Instructions aux candidats Table des articles A. Généralités.........................................................................................................................11 1. Objet du Marché et vocabulaire de la commande publique..........................................................................11 2. Origine des fonds................................................................................................................................................11 3. Sanction des fautes commises par les candidats ou titulaires de marchés publics......................................11 4. Conditions à remplir pour prendre part aux marchés...................................................................................12 5. Qualification des candidats...............................................................................................................................14 B. Contenu du Dossier d’appel d’offres..............................................................................14 6. Sections du Dossier d’Appel d’Offres..............................................................................................................14 7. Eclaircissements apportés au Dossier d’Appel d’Offres, visite du site et réunion préparatoire................14 8. Modifications apportées au Dossier d’Appel d’Offres...................................................................................15 C. Préparation des offres......................................................................................................16 9. Frais de soumission............................................................................................................................................16 10. Langue de l’offre............................................................................................................................................16 11. Documents constitutifs de l’offre..................................................................................................................16 12. Lettre de soumission de l’offre et bordereaux des prix..............................................................................17 13. Variantes.........................................................................................................................................................17 14. Prix de l’offre et rabais..................................................................................................................................17 15. Monnaie de l’offre..........................................................................................................................................18 16. Documents attestant que le candidat est admis à concourir......................................................................18 17. Documents constituant la proposition technique........................................................................................18 18. Documents attestant des qualifications du candidat..................................................................................18 19. Période de validité des offres........................................................................................................................18 20. Garantie de soumission.................................................................................................................................19 DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 10 21. Forme et signature de l’offre........................................................................................................................20 D. Remise des Offres et Ouverture des plis.........................................................................20 22. Cachetage et marquage des offres................................................................................................................20 23. Date et heure limite de remise des offres.....................................................................................................21 24. Offres hors délai.............................................................................................................................................21 25. Retrait, substitution et modification des offres...........................................................................................21 26. Ouverture des plis..........................................................................................................................................22 E. Évaluation et comparaison des offres.............................................................................22 27. Confidentialité................................................................................................................................................22 28. Eclaircissements concernant les Offres.......................................................................................................23 29. Conformité des offres....................................................................................................................................23 30. Non-conformité, erreurs et omissions..........................................................................................................23 31. Examen préliminaire des offres....................................................................................................................24 32. Évaluation des Offres....................................................................................................................................24 33. Marge de préférence......................................................................................................................................25 34. Comparaison des offres.................................................................................................................................25 35. Qualification du Candidat............................................................................................................................26 36. Droit de l’Autorité contractante d’accepter l’une quelconque des offres et de rejeter une ou toutes les offres 26 F. Attribution du Marché.....................................................................................................26 37. Critères d’attribution....................................................................................................................................26 38. Notification de l’attribution du Marché......................................................................................................26 39. Information des candidats............................................................................................................................26 40. Signature du Marché.....................................................................................................................................27 41. Notification du Marché approuvé................................................................................................................27 42. Garantie de bonne exécution........................................................................................................................27 43. Recours...........................................................................................................................................................27 DTAO pour la passation de marchés de travaux de Faucardage des îlots et plantes envahissantes 11 A. Généralités 1. Objet du Marché et vocabulaire de la commande publique 1.1 A l’appui de l’avis d’appel d’offres indiqué dans les Données particulières de l’appel d’offres (DPAO), l’Autorité contractante, tel qu’indiquée dans les DPAO, publie le présent Dossier d’appel d’offres en vue de la réalisation des travaux spécifiés à la Section IV, Cahier des Clauses techniques et plans. Le nom, le numéro d’identification et le nombre de lots faisant l’objet de l’appel d’offres (AO) figurent dans les DPAO. 1.2 Tout au long du présent Dossier d’appel d’offres : a) Le terme « par écrit » signifie communiqué sous forme écrite avec accusé de réception ; b) Si le contexte l’exige, le singulier désigne le pluriel, et vice versa ; et c) Le terme « jour » désigne un jour calendaire, sauf indication contraire. 2. Origine des fonds 2.1 L’origine des fonds budgétisés pour le financement du Marché faisant l’objet du présent appel d’offres est indiquée dans les DPAO. 3. Sanction des fautes commises par les candidats ou titulaires de marchés publics 3.1 La République du Mali exige de la part des candidats, soumissionnaires et titulaires uploads/Ingenierie_Lourd/ aao-69231 1 .pdf