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Le maître d'oeuvre peut être notamment un architecte ou un bureau d'études spéc

Le maître d'oeuvre peut être notamment un architecte ou un bureau d'études spécialisé ou pluridisciplinaire, agréé conformément à la législation en vigueur. Art. 4.- Le coût d'objectif est le coût global prévisionnel toutes taxes comprises de l'ouvrage, déterminé par le maître d'oeuvre sur la base des conditions économiques prévalant au moment de l'établissement de son offre. T I T R E II : M O D A LI T E S D 'E X E R C ICE D E L A M A IT R I SE D ' O E U V R E EN BATIMENT C ha pit re I : Dé fin it ion et c ont enu des mi ssi ons Art. 5.- Les missions constitutives de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment relèvent de: - la mission " Esquisse ", - la mission " Avant-projet ", - la mission " Projet d'exécution ", - la mission "Assistance dans le choix de l'entrepreneur ", - la mission " Suivi et contrôle de l'exécution des travaux ", - la mission "Présentation des propositions de règlement ". L'exercice de ces missions peut inclure également toute autre prestation nécessaire à la bonne exécution du projet et définie au contrat de maîtrise d'oeuvre. Art. 6.- L'esquisse est une représentation volumétrique à l'échelle de 1/100e, de 1/200e ou de 1/500 suivant la taille du projet, précisant le parti architectural proposé. Elle comprend les indications relatives à l'implantation de l'ouvrage, aux accès, aux espaces et aux conditions de mitoyenneté. Elle comporte le plan schématique de chacun des niveaux à l'échelle de 1/200e. L'esquisse est complétée par une note explicative sur les partis de base adoptés ainsi qu'une estimation approximative du coût de l'opération, à partir d'un devis quantitatif sommaire. La mission esquisse est menée sur la base du programme présenté par le maître de l'ouvrage, tel que défini à l'article 17 ci-après. Cette mission consiste à élaborer deux ou trois projets d'esquisse qui définissent un ou plusieurs partis architecturaux et à établir un rapport de présentation incluant: - les documents graphiques, - les pièces écrites (descriptifs, évaluation sommaire des coûts de réalisation, note comparative des esquisses). Le maître de l'ouvrage peut demander la présentation d'une seconde et dernière série d'esquisses sur la base d'indications complémentaires. Art. 7.- L'avant projet est l'étude sommaire chiffrée d'une solution d'ensemble permettant de réaliser le programme arrêté. Cette étude comprend: - le plan d'aménagement (1/100e ou 1/200e), - le plan d'implantation (1/100e ou 1/200e), - le plan de masse (1/200e ou 1/500e), - les élévations des façades principales (1/100e), - les coupes transversales et longitudinales (1/100e), nécessaire à la compréhension du projet, - les variantes définissant les différentes solutions techniques possibles de construction. Elle comprend en outre: - la notice descriptive et justificative de la solution envisagée, ou des solutions envisagées, - la note de calcul définissant les descentes de charges, - le tableau comparatif des surfaces par rapport au programme arrêté, - la définition des lots techniques, ainsi que toute autre information, s'inscrivant dans les limites de cette mission et nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet. La mission " Avant-projet " est finalisée par la présentation au maître de l'ouvrage, pour approbation du dossier correspondant. Par ailleurs, après approbation de l'avant-projet par le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre: - arrête, en relation avec le laboratoire désigné par le maître de l'ouvrage et avec le concours de l'organisme chargé du contrôle technique de la construction (CCT), sur la base du plan de masse fourni dans l'avant-projet, le programme des essais et sondages à effectuer au titre de l'étude des sols; - assure le contrôle et l'interprétation des résultats géotechniques fournis par ladite étude; - assiste le maître de l'ouvrage dans l'élaboration du dossier relatif à la demande de permis de construire; - introduit, le cas échéant, pour le compte du maître de l'ouvrage, la demande du permis de construire auprès des autorités compétentes. Art. 8.- Le projet d'exécution constitue l'étude descriptive, explicative et justificative des dispositions techniques proposées comprenant le dossier technique de l'ouvrage ou des ouvrages divisés en lots et tranches. Cette étude comprend: a) - des pièces écrites: * cahier des prescriptions techniques, * devis descriptif global et par lot, * devis quantitatif et estimatif global et par lot avec tableau récapitulatif, * planning d'exécution des travaux tous corps d'état. b) - Des pièces graphique: * plan de situation, * levés topographiques du terrain, * plan de terrassement côté avec profils en long et en travers (1/50e), * plan de masse et des aménagements extérieurs (1/200e), * plan d'implantation avec indication précise des différents niveaux et des côtes de fondation projetées, du tracé des canalisations et des branchements divers, des voiries, des abords et des plantations (1/200e), * plans de chaque niveau avec indication des réserves de passage des canalisations diverses d'alimentation ou d'évacuation, ainsi que des différents appareils dont l'installation est prévue (1/50e), * plans de fondations (1/50e), * plans de couvertures avec pentes (1/50e), * élévations des façades (1/50e), * coupes transversales et longitudinales (1/50e), * plans des aires de circulation et parking (1/200e), * plans des aménagements extérieurs, murs de soutènement, circulation piétons, terrasses, jardins, clôture et autres mobiliers urbains, * plans et profils des évacuations des eaux pluviales et usées avec indication des canalisations (1/100e), * plans d'implantation des espaces verts avec indication des espèces végétales, * plan des regards et branchements (1/20e), * tout document s'inscrivant dans les limites de cette mission, et nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet. c) Des pièces annexes. Les plans de détail de tous les lots avec note de calcul à l'appui y compris ceux de voiries et réseaux divers avec les détails de raccordement aux réseaux extérieurs notamment: * plans des distributions d'eau en précisant l'emplacement des bouches d'incendies avec éventuellement les réservoirs d'eau (1/50e), * plans généraux des distributions électriques avec indication des sections principales des réseaux et des emplacements des appareils,, * caractéristiques des éléments des tableaux de répartition et de protection, ainsi que celles du transformateur, * éventuellement, les plans d'alimentation en gaz, de chauffage, de climatisation, des installations téléphoniques et de sonorisation,. * plans de détails des menuiseries intérieures et extérieures, des ferronneries, des sanitaires et des éléments répétitifs ou particuliers, * plan de détails des fondations des ossatures et des maçonneries, * plans de détail des clôtures, au besoin, * systèmes constructifs et procédés techniques particuliers comprenant: - les documents graphiques - les notes de calcul - les procédés de mise en oeuvre - les agréments ou avis techniques spécialisés, * tout document s'inscrivant dans les limites de cette mission, et nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet. Le dossier d'exécution est soumis à l'approbation du maître de l'ouvrage suivant un planning établi à cet effet. Art. 9.- La mission " Assistance dans le choix de l'Entrepreneur ", consiste, à la demande du maître de l'ouvrage à: - préparer le dossier de consultation ou d'appel à la concurrence, - assister le maître de l'ouvrage dans l'analyse et l'évaluation de l'offre ou des offres, - assister le maître de l'ouvrage dans les négociations, - assister le maître de l'ouvrage dans la mise au point définitive du marché à passer avec l'entrepreneur. Dans tous les cas, la réception des offres est assurée par le maître de l'ouvrage, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Art. 10.- La mission " Suivi et contrôle de l'exécution des travaux " consiste à: - faire respecter par l'entrepreneur les clauses du marché, - assurer le suivi permanent de l'exécution des travaux et coordonner l'ensemble des interventions conformément au planning général d'exécution, - programmer et animer les réunions de chantier dont il établit les procès-verbaux, - proposer, en cas de nécessité, au maître de l'ouvrage, les adaptations du projet et, après son accord, les notifications à l'entrepreneur, - résoudre les difficultés rencontrées sur le chantier et les problèmes posés par l'entrepreneur relevant de la compétence du maître d'oeuvre, - rédiger les ordres de service et les notifier à l'entrepreneur après qu'ils soient contresignés par le maître de l'ouvrage, - établir contradictoirement avec l'entrepreneur les attachements et en rendre compte par écrit au maître de l'ouvrage, - assister le maître de l'ouvrage dans la réception provisoire par la formulation des réserves à signaler et à consigner dans le procès-verbal établi à cet effet. Ces réserves portent notamment sur malfaçons, les imperfections ou tout autre défaut constatés ainsi que sur l'inexécution de prestations prévues au marché, - veiller à la levée des réserves et proposer au maître de l'ouvrage, la réception définitive sanctionnée par un procès-verbal contradictoire contresigné par l'entrepreneur, le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage, - proposer au maître de l'ouvrage les mains-levées de cautionnement et, le cas échéant, le remboursement de la retenue de garantie au profit de l'entrepreneur, - procéder à l'établissement des plans de récolement en relation avec l'entrepreneur, et remettre au maître de l'ouvrage lors de la réception uploads/Ingenierie_Lourd/ arrete-interministeriel15mai1988.pdf