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Annexe à l’arrêté du 28 mai 2018 relatif à la composition du cahier des clauses

Annexe à l’arrêté du 28 mai 2018 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil LISTE DES FASCICULES APPLICABLES DÉNOMINATION TITRE Fascicule 2 Terrassements généraux Fascicule 4, titre II Fourniture d’acier et autres métaux. – Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension F ascicule 23 Fournitures de granulats employés à la construction et à l’entretien des chaussées Fascicule 24 Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l’entretien des chaussées Fascicule 25 Exécution des assises de chaussée en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 26 Exécution des revêtements superficiels (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 27 Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 28 Exécution des chaussées en béton Fascicule 29 Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires Fascicule 31 Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton Fascicule 32 Construction de trottoirs Fascicule 34 Travaux forestiers de boisement Fascicule 35 Aménagements paysagers. – Aires de sports et de loisirs en plein air Fascicule 36 Réseau d’éclairage public. – Conception et réalisation Fascicule 39 Travaux d’assainissement et de drainage des terres agricoles Fascicule 56 Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion Fascicule 64 Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil Fascicule 65 Exécution des ouvrages de génie civil en béton (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 66 Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier Fascicule 67, titre Ier Étanchéité des ponts routes et des passerelles – Support en béton et support métallique (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 67, titre III Étanchéité des ouvrages souterrains (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 68 Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil (Version 1.0 – Décembre 2017) Fascicule 69 Travaux en souterrain Fascicule 70 Ouvrages d’assainissement Titre Ier. – Réseaux Titre II. – Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales Fascicule 71 Fourniture et pose de conduites d’adduction et de distribution d’eau Fascicule 73 Équipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d’eaux Fascicule 74 Construction des réservoirs en béton Fascicule 75 Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine Fascicule 76 Travaux de forage pour la recherche et l’exploitation d’eau potable Fascicule 78 Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid Fascicule 81, titre Ier Construction d’installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d’effluents industriels ou d’eaux de ruissellement ou de surface Fascicule 81, titre II Conception et exécution d’installations d’épuration d’eaux usées Fascicule 82 Construction d’installations d’incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI Fascicule 85 Construction d’installation de broyage des déchets ménagers Fascicule 86 Construction d’installations de traitements biologiques de déchets ménagers résiduels avec éventuellement d’autres déchets biodégradables non dangereux (Version 1.0 – Décembre 2017) uploads/Ingenierie_Lourd/ cctg-travaux-liste-fascicules-2018.pdf