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Le plan comptable des etablissements de credit

Introduction Le PCEC traite de l ? ensemble des opérations susceptibles d ? être pratiquées par les établissements de crédit Ces derniers ne peuvent évidemment pratiquer que les opérations qu ? ils sont autorisés à e ?ectuer Les informations que les établissements de crédit sont tenus d ? adresser à Bank Al-Maghrib dans le cadre des attributions de contrôle qui lui sont dévolues par ses statuts et par la loi bancaire sont regroupées dans le Recueil des états périodiques Ces états comprennent la situation comptable et ses annexes les états de synthèse les indicateurs d ? activité et informations diverses ainsi que les tableaux de concordance les états de contrôle inter- documents et la matrice comptes attributs états périodiques Les états périodiques n ? intègrent pas toutes les informations dont la communication peut être exigée par Bank Al-Maghrib Il en est ainsi notamment des états prudentiels qui font l ? objet d ? une réglementation à part Les établissements de crédit doivent se doter d ? un système comptable et de traitement de l ? information permettant de produire les di ?érents états prévus à partir du plan de comptes et le cas échéant du système d ? attributs et ce dans le respect des dispositions générales et des dispositions particulières susvisées Les dispositions du PCEC relatives aux états ?nanciers consolidés font l ? objet du chapitre Etats ?nanciers consolidés ? Ces dispositions sont conformes aux normes internationales d ? information ?nancière IFRS Les dispositions des autres chapitres du PCEC s ? appliquent aux états ?nanciers consolidés dès lors qu ? elles ne sont pas en contradiction avec ces normes Le plan comptable des établissements de crédit appelé PCEC comprend des dispositions générales des dispositions particulières des dispositions relatives aux états de synthèse individuels des dispositions relatives aux états ?nanciers consolidés un cadre comptable et une liste de comptes répartis en classes et des ?ches individuelles donnant la dé ?nition et le fonctionnement de chaque compte ou groupe de comptes ainsi que le cas échéant les écritures types - des dispositions relatives au plan des attributs CChapitre Dispositions générales Section Principes comptables fondamentaux Les établissements de crédit doivent établir à la ?n de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image ?dèle de leur patrimoine de leur situation ?nancière des risques assumés et de leurs résultats La représentation d ? une image ?dèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base - constitutives d ? un langage commun - appelées principes comptables fondamentaux Lorsque les opérations événements et situations sont traduits en comptabilité dans le respect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du PCEC les états de synthèse sont présumés donner une image ?dèle du patrimoine de la situation ?nancière des risques assumés et des résultats de l ? établissement de crédit Dans le cas o? l ? application de ces principes et de ces prescriptions ne su ?t pas à obtenir des états de synthèse une image ?dèle l ? établissement de