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0 Transport et commerce international Cours pour la Licence professionnelle En

0 Transport et commerce international Cours pour la Licence professionnelle En Logistique et distribution E.S.T de Salé, UM-V de Rabat Pr. NEJJAR B. 1 Introduction Une des manifestations les plus évidentes des activités logistiques est la croissance du transport de marchandises en raison de l’expansion du commercial mondial. La mondialisation de l’industrie, notamment des activités de planification, d’approvisionnement, de fabrication et de commercialisation a abouti à une plus grande complexité du commerce et à un développement amplifié des réseaux de transport. Le développement des réseaux commerciaux a également été facilité par d’importantes tendances réglementaires et techniques. La libéralisation du commerce, particulièrement entre « blocs commerciaux » ou les espaces économiques régis par des accords de libre- échange (U.E, ex-ALENA, etc.), a supprimé les contraintes frontalières et a réduit les « coûts tarifaires » qui les accompagnent. Les avancées de la technologie, spécialement les TIC, ont donné aux entreprises les moyens d’améliorer l’efficacité de leurs activités géographiquement très dispersées. La mondialisation, donc, rend plus complexe le réseau de l’offre logistique en mettant en valeur le rôle important de la distribution et des transports pour renforcer la valeur marchande des produits. L’importance de la distribution et des transports dans le maintien de l’avantage compétitif durable d’une entreprise rend plus sophistiquées les opérations de distribution et de transport. Lorsqu’une entreprise réalise des opérations d’import et/ou d’export, elle est inévitablement confrontée à la logistique et à la gestion du transport international de marchandises. Un amalgame est parfois fait entre le mot « logistique » et le mot « transport ». Bien qu’elles aient des interactions, ces deux fonctions importantes en commerce international n’en restent pas moins différentes. La logistique est la fonction qui gère les flux de biens et de marchandises tout au long de la chaîne de valeur d’une entreprise. En plus, la logistique est la gestion de l’ensemble des flux de biens et d’informations qui transitent au sein d’une entreprise pour atteindre un objectif donné, en répondant à des critères de qualité, de quantité, de prix et de délais établis au préalables. Cependant, la logistique internationale, quant à elle, intègre le transport international de marchandises dans ses activités principales. Le transport se réfère au déplacement de biens et d’individus d’un point de départ à un point d’arrivée. L’activité de transport, quant à elle, se rapporte aux moyens utilisés afin de réaliser le déplacement de biens ou de personnes et les démarches administratives attachées à cette 2 action. Donc, le transport de marchandises interagit avec la fonction logistique et la fonction commerciale. Les missions générales associées au transport de marchandises sont (liste non-exhaustive) : - Le chargement/déchargement de marchandises, - L’acheminement de la marchandise, - La surveillance de la marchandise durant son transport, - La gestion des opérations douanières… L’acheminement des marchandises peut se faire par route, par avion, par voie maritime, fluviale ou ferroviaire. Par ailleurs, l’activité de transport peut-être internalisée pour répondre à un enjeux stratégique de la firme ou externalisée pour réduire les coûts et se concentrer sur le savoir et le métier de l’entreprise. Dans ce cas, le transport set réalisé par un prestataire de transport, qui peut proposer différents types de services, comme : stockage, gestion de paiement, etc. La connaissance des Incoterms est obligatoire pour réaliser efficacement son activité de commerce international, plus idéalement, dans un cadre de facilitation de l’échange international, car le principal souci d’un exportateur est que la marchandise en question arrive à bon port sans dégradation, sans blocage lié à la réglementation de chaque pays traversé, dans les délais et selon le coût estimé. Toutes les étapes de la livraison constituent la logistique internationale dépassant largement le domaine du transport international. Ce cours s’inscrit dans une problématique spécifique qui conçoit le transport de marchandises à l’international comme un facteur complémentaire, mais non moins important, dans l’épanouissement du commerce mondial, malgré les difficultés politique, réglementaire, technique et sécuritaire. Quatre chapitres seront traités : - Chapitre 1, Relations entre transport et commerce international, - Chapitre 2, La logistique du transport et le choix du mode de transport, - Chapitre 3, Les Incoterms et la facilitation du commerce international, - Chapitre 4, Le transport et ses difficultés au Maroc. 3 Chapitre 1 : Relations entre transport et commerce international I- Les développements théorique et empirique sur le lien entre infrastructures et développement du commerce La prise en compte des infrastructures physiques (routes, ports, aéroports et télécommunications) est déterminante dans le développement des rapports commerciaux. En effet, l’infrastructure de transport est nécessaire à la circulation des biens et des personnes et son développement est indispensable pour assurer une croissance (Eustach, 2007 ; Combes, 2008a ; Semedo, 2013). Une bonne infrastructure stimule la croissance économique et, inversement, la croissance entraîne l’augmentation de la demande d’infrastructures (Eustach et Fay, 2007). Cependant, les infrastructures de transport ne peuvent à elles seules faciliter les flux des échanges et favoriser le développement. En effet, des installations d’accompagnement, telles que les douanes (et accords douaniers), les bureaux de l’immigration, etc. (c’est le cadre institutionnel), jouent un rôle crucial à la facilitation des flux d’échanges entre pays et à l’incitation des acteurs économiques. L’existence des réseaux performants d’infrastructures de transport et de commerce a pour effet d’amplifier les échanges dans l’espace intégré. La baisse des coûts de transport, qui en résulte s’est traduite par un élargissement du marché et du volume des transactions conformément aux prédictions des modèles de gravité (Paul Krugman, 1980). Certaines études empiriques (Agenor, 2011 ; Straub, 2008) ont montré qu’un stock d’actifs d’infrastructures a un impact positif important sur le taux d’accroissement de la production (exportation). II- Transport et commerce international Les études soulignent l’importance des transports pour le développement en général et pour la promotion du commerce national, régional et international en particulier. Elles ont confirmé que les infrastructures vétustes et des opérations de transit inefficaces entraîneraient un renchérissement des transports et faisaient considérablement obstacle à l’expansion du commerce et à un développement durable dans de nombreux pays en développement. Les études indiquent que le développement d’un réseau cohérent de transports nationaux et 4 internationaux est essentiel pour stimuler l’activité économique, ouvrir des zones productives dans les différents pays et les rattacher aux marchés nationaux, régionaux et internationaux. En effet, les transports ont enregistré des mutations profondes sur les 30 à 40 dernières années, concernant notamment : - Les coûts de transport ayant chuté sensiblement grâce aux innovations et à l’efficacité accrue des modes et des infrastructures de transport (le coût du fret maritime a diminué de plus de 40 % et celui du fret aérien de plus de 30 %), - La réduction des frais des télécommunications a permis aux entreprises d’atteindre un meilleur contrôle sur leurs activités de production, - Les avancées technologiques, notamment en transport intermodal, ont permis une fluidité élevée du passage entre les différents modes (surtout l’interface terrestre – maritime) qui fut nettement ressentie au sein des systèmes de production. III- Le transport : processus, règlement et intervenants III-1 Définition La personne physique ou morale qui transporte des marchandises est appelée transporteur de marchandises. Pour se faire, il utilise : o Des moyens de transport appelés « véhicules » (automobiles, trains, aéronefs, navires, etc.), o Des infrastructures, constituées elles-mêmes : § Des voies de communication (routes, chemins de fer, canaux, fleuves, etc.) empruntées, définissant par-là le mode de transport choisi, c.-à-d. : terrestre, maritime, fluvial (canaux, rivières), aérospatial et multimodal ou transport combiné. § Des aménagements (parkings, ports, aéroports, etc.) destinés à transborder les marchandises ou les véhicules, à maintenir les véhicules ou à les parquer, à héberger les conducteurs et, enfin, d’ouvrages d’art destinés à faciliter le franchissement d’obstacles naturels (ponts, viaducs, tunnels, écluses, etc.). III-2 Les documents du transport (réglementation) 5 Le contrat de transport de marchandises est, en fait, un contrat commercial. Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport. - Dans le cas du transport routier de marchandises, le document est appelé, légalement, lettre de voiture (autrefois dit récépissé de livraison, bon de livraison). - Dans le cas du transport de marchandises, le document est appelé lettre de transport aérien (LTA). - Dans le cas du transport maritime de marchandises, le document est appelé connaissement maritime. Généralement, ce contrat mentionne ce qui est transporté (catégorie de marchandises, poids, volumes), les lieux de chargement/déchargement, le nom du transporteur et celui du commissionnaire de transport, des mentions sur la dangerosité du produit, les sommes à encaisser, des instructions particulières de livraison, les Incoterms… III-3 Les intervenants dans le transport international Les principaux intervenants en transport international de marchandises sont : • Le chargeur, est l’expéditeur de la marchandise, celui qui la confie juridiquement au transporteur. Il peut s’agir du propriétaire de la marchandise ou de son représentant. • Le groupeur de marchandises, est un agent ou entreprise qui rassemble les envois de détail de plusieurs entreprises et les groupe avant de voir à ce qu’ils soient acheminés à destination. Il négocie des tarifs avantageux dont il fait bénéficier les expéditeurs. C’est un intervenant très présent dans les uploads/Ingenierie_Lourd/ cours-transport-et-commerce-international.pdf