Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

AGENCE REGIONAL D’EXECUTION DES PROJETS (AREP-RBK) Appel d’offres n°06/AREP-BK/

AGENCE REGIONAL D’EXECUTION DES PROJETS (AREP-RBK) Appel d’offres n°06/AREP-BK/ 2020 Objet : Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khénifra (2éme tranche) en lot unique. Cahier des Prescriptions Spéciales Passé en application des dispositions de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et l'alinéa 3 du paragraphe 1 et 3 de l'article 17 du Décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics. ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR REGION BÉNI MELLAL-KHÉNIFRA CPS relatif aux Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2 éme tranche) en lot unique - 1 - ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR REGION BENI MELLAL – KHENIFRA AGENCE REGIONAL D’EXECUTION DES PROJETS Marché n° …………/ AREP-BK / 2020 Objet : Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2éme tranche) en lot unique. Marché passé par appel d'offres ouvert sur offre des prix en séance publique, en vertu de l’article 16 § 1 al.2, et l’article 17 §1 et § 3 al.1 et 3 du décret n° 2-12-349 du 08 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics. Entre les soussignés : Monsieur le Directeur de l’agence régionale d’exécution des projets de la région de Beni- Mellal - Khénifra, agissant au nom et pour le compte de l’agence régionale d’exécution des projets de la région de Beni-Mellal – Khénifra. Désigné ci-après par le terme "maître d’ouvrage" ou "AREP", D'une part 11 Cas d’une personne morale La société …………………………………………………….représentée par M :…………………. .. ………………………………………………………qualité ……………………………………………… …….. Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Au capital social ………………………………………………….. Patente n° ………………………………………….….. Registre de commerce de …………………………………..Sous le n°………………………..………………………. Affilié à la CNSS sous n° ………………………………………………………………………………..………………….……. Faisant élection de domicile au …………………………………………………………………………….................. CPS relatif aux Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2 éme tranche) en lot unique - 2 - Compte bancaire n° (RIB sur 24 chiffres)…………………………………………………………………………….. ouvert auprès de ……… ….....………………………………………………………………………………………………… Désigné ci-après par le terme « BET » D’AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT 12 cas de personne physique M………………………………………………………….Agissant en son nom et pour son propre compte. Registre de commerce de …………………………………………..sous le n°………………………………………… Patente n° ………………………………………….… Affilié à la CNSS sous n° ……………………………………….. Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………………................... ……………………………………………………………………………………………………………… …………………………………… Compte bancaire n° (RIB sur 24 chiffres)…………………………………………………………….…….………… ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………….……. Désigné ci-après par le terme « BET » D’AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT 13 cas d’un groupement Les membres du groupement soussignés constitué aux termes de la convention ……………………………………………………………(les références de la convention)……………… ………….. : - Membre 1 : M. ……………………………………………………………………qualité …………………………..… ……………………………. CPS relatif aux Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2 éme tranche) en lot unique - 3 - Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Au capital social …………………………………………………. Patente n° ………………………………………….….. Registre de commerce de……………………………………Sous le n°………………………………………………… Affilié à la CNSS sous n° …………………………………………………………………………………………………….…… Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………………................... ……………………………………………………………………………………………………………… …………………………………… Compte bancaire n° (RIB sur 24 chiffres)….……………………………………………..………………………… ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………………. .. - Membre 2 : ……………………………………………………………………………………………… (Servir les renseignements le concernant) - ……………………………………………………………………………………………………… ………………………. - Membre n : ………………………………………………………………………………………………… ………. Nous nous obligeons (conjointement ou solidairement, selon la nature du groupement) ayant M……..… ..(prénom, nom et qualité)……. en tant que mandataire du groupement et coordonnateur de l’exécution des prestations, ayant un compte bancaire commun sous n° (RIB sur 24 chiffres)......…………………………………………………..……… ouvert auprès de (banque) …………………………………………………………………………………………………… Désigné ci-après par le terme « BET » D’autre part Il a été convenu et arrêté ce qui suit : CPS relatif aux Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2 éme tranche) en lot unique - 4 - CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet l'exécution des Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khénifra (2éme tranche) en lot unique. ARTICLE 2 : CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES PRESTATIONS Les prestations à réaliser au titre du présent marché consistent à la réalisation de l’Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre des programmes suivis par l’AREP-BK à hauteur d’un montant de l’ordre 199.7 million de dirhams TTC, dans l'ensemble du périmètre de la REGION BENI MELLAL – KHENIFRA. Ces travaux concernant les route, pistes, Ouvrage d’art et alimentation en eau potable (réservoirs, conduites, BF, BI …) relèvent des programmes suivis par l’AREP-BK. Reparti comme suit : Routes et pistes et alimentation en eau potable : 199.7 MDH Pour l’étude et suivi :115.7 MDH Pour le suivi et contrôle :82 MDH Le détail de ce programme est résumé dans le tableau suivant : A- Routes et Pistes 1- Province d'Azilal n° d'ordre commune mission Douars desservis Intitule projet Nature intervention (consistance physique) Enveloppe budgétaire en MDH TTC 1 Tamda Noumrcide Suivi et controle Plusieurs Douars de Tamda travaux de construction des routes a la ct tamda n'oumercide: -reliant l'ecole tamgant et la mosquee tamgant par iaarabn -reliant la rr 304 et akhabou - reliant timsla et ait ben ali, - reliant l'ecole tamgant et taqat nouhilou construction 5,6 2 Ait Mhamad Suivi et controle Tabrkant et centre Ait Mhamad Aménagement de la route tabrkant a la ct ait mhamad Aménagement 10 3 Tilouguite Etude et Suivi Ait Hsain- azeroualen Construction des pistes a la ct tilouguite Construction 10,5 4 Agoudi N'lkhyr Suivi et controle Assaka- Issouka Construction des pistes à la ct Agoudi nlkhyr Construction 10 5 Tanant Suivi et controle Travaux de construction de la route reliant tanant Lakdim a la RR 304 CT de Tanant Province d’Azilal Construction 1,4 Totales suivi et contrôle :27 Totales étude et suivi :10.5 CPS relatif aux Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2 éme tranche) en lot unique - 5 - P 5 2- Province de Beni Mellal n° d'ordre commune mission Douars desservis Intitule projet Nature intervention (consistance physique) Enveloppe budgétaire en MDH TTC 6 Ouled Said L’Oued Etude et Suivi Ouled Smail et Ouled Yaakoub construction des routes rurales dans les douars Ouled Ismail et Ouled Yaakoub ct Ouled Said l'oued construction 18 7 Aghbala Etude et suivi Tizy n’Isly et Aghbala et Tighramt Nouchkhma ne Afrouk et Aghbalou Nouaamar amenagement de la route reliant tizi n'isly et aghbala par tighramt nouchkhmane sur une longueur de 12 km et les route des douars afrouk, aghbalou nouaamar, wawmza et douar tlat nousaid a la ct aghbala province Beni Mellal aménagement 14 8 Tadla Etude et suivi Mise à niveau de centre Ait Talt: Lot Assainissement Mise à niveau 23 Totales étude et suivi :55 3- Province de Fkih Ben Salah Totales suivi et contrôle :4.2 4- Province de Khenifra Totales suivi et contrôle :1 Totales étude et suivi :18 5- Province de Khouribga n° d'ordre commune mission Douars desservis Intitule projet Nature intervention (consistance physique) Enveloppe budgétaire en MDH TTC 12 El Foqra Suivi et controle El foqra aménagement des routes et pistes rurales a la commune territoriale el foqra province khouribga aménagement 10,7 n° d'ordre commune mission Douars desservis Intitule projet Nature intervention (consistance physique) Enveloppe budgétaire en MDH TTC 9 Ouled Naceur Suivi et controle Smamdia Travaux De Renforcement, Elargissement Et Eclairage De La Route Reliant La Rp3228 Et Douar Smamdia A La Ct Ouled Naceur Province Fquih Ben Salah Construction 4,2 n° d'ordre commune mission Douars desservis Intitule projet Nature intervention (consistance physique) Enveloppe budgétaire en MDH TTC 10 Lakbab Suivi et controle lakbab travaux de construction d'un pont a douar Taglmim a la ct Lakbab Province Khenifra Construction 1 11 Sidi Lamine Etude et Suivi Ait Hamam Aissa et Takbalt piste Ait Hamman Aissa - Takbalt a la ct Sidi Lamine province Khenifra Construction 18 CPS relatif aux Etudes techniques et suivi des travaux programmés dans le cadre du programme n°4 du budget d’investissement dans la Région Beni Mellal-Khenifra (2 éme tranche) en lot unique - 6 - P 6 13 Ouled Azzouz Suivi et controle Bir droub – chorfa lkouana itoul chaoub doud construction de la route reliant l'ecole bir droub et la route chorfa lkouana itoul chaoub doud ct ouled azouz Construction 7,2 14 Ait Amar Suivi et controle Ait Amar travaux de construction de la route nc a la ct ait amar province khouribga, Construction 15,6 15 Ouled Aissa Suivi et controle Sidi Abou – dar chahar - chebouba travaux de construction de la route reliant uploads/Ingenierie_Lourd/ cps-etude-et-suivi-prgrm-normal-2-eme-tranche-pdf.pdf