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P O U R L A G E S T I O N D E G U I D E C H A N T I E R I N T E R A C T I F PDF

P O U R L A G E S T I O N D E G U I D E C H A N T I E R I N T E R A C T I F PDF INTERACTIF DU GUIDE CHANTIER 2012 BOUTONS DE NAVIGATION Pour faciliter votre navigation et l’accès rapide à l’information, utilisez les boutons interactifs ci dessous : Ce PDF interactif s’ouvre en plein écran. Vous pouvez le quitter en appuyant sur la touche « Esc ». Vous arrivez en mode normal. Navigation par chapitre C12 Table des matières Retour à la dernière page consultée Navigation par page Touches de clavier pour page précédente et page suivante C P D I A Conseils Procédures Documents Informations Adresses O Obligations D Démarches I Index TM   R PRÉFACE TM La gestion d’un chantier est une activité longue et complexe. Elle demande beaucoup d’attention et nombreuses sont les composantes dont il faut tenir compte. Soucieuse de répondre aux mieux aux attentes des entreprises de construction dans ce domaine, la CCW a tenu à mettre à leur disposition un outil pratique et pédagogique qui reprenne les phases essentielles de la gestion d’un chantier. Le guide pour la gestion de chantier a ainsi vu le jour et est aujourd’hui réédité. Nous espérons qu’il répondra à vos attentes. L’entrepreneur pourra y trouver les étapes fondamentales qui jalonnent un chantier, ainsi que des documents types pour l’aider au mieux dans sa gestion administrative. Ce guide a été mis à jour par le CIFFUL et édité par l'IFAPME, avec la collaboration des services d’études de la CNC, des conseillers de la CCW, des ingénieurs du CSTC. Nous tenons donc à remercier : Pour le CIFFUL Paul Wagelmans, Jean-Marc Guillemeau, Jean Wagelmans. Pour l'IFAPME Jacques Bounameaux, Christophe Bondroit Pour la Confédération Construction Huguette Dardenne, Hendrik De Wit, Marc Junius, David Lanove, Jean-Pierre Liebart, Marleen Porré, Philippe Stienon. Pour La Confédération Construction Wallonne Aymé Argelès, Nathalie Bergeret, Francis Carnoy, Marie-Julie Dalle, Eddy Devos, Marc Lefebvre, Virginie Richiuso, Nicolas Spies, Sandra Saporosi. Pour le CSTC Dominique Pirlot. Cet outil est destiné à accompagner l’entrepreneur et son personnel au quotidien. C’est aussi un document évolutif : si vous souhaitez y apporter des améliorations, vous pouvez contacter la CCW (info@ccw.be). Bonne lecture ! Eddy DEVOS, Président CCW. Si des questions subsistaient dans les domaines qui sont ici traités, n’hésitez pas à contacter votre confédération locale qui pourra vous apporter de plus amples renseignements. Chambre de la Construction de Liège : 04 232 42 70 - chambre.liege@ccl.be Confédération Construction Brabant wallon : 02 384 35 52 - brabantwallon@confederationconstruction.be Confédération Construction Hainaut : Charleroi : 071 20 91 80 - charleroi@confederationconstruction.be Le Roeulx : 064 33 69 08 - leroeulx@confederationconstruction.be Mons : 065 35 42 38 - mons@confederationconstruction.be Tournai : 069 68 77 10 - tournai@confederationconstruction.be Confédération Construction Verviers : 087 29 10 60 - verviers@confederationconstruction.be Confédération Construction Luxembourg : 061 23 07 70 - ch.luxembourg@confederationconstruction.be Confédération Construction Namur : 081 20 68 30 - info@construction-namur.be R TABLE DES MATIÈRES OBLIGATIONS Démarches obligatoires et conseillées : • dans le cadre d’un marché privé ; • dans le cadre d’un marché public. INDEX Mots-clés renvoyant à une fiche du guide répertoriée en 4 grandes catégories : C • Conseils  fiche jaune P • Procédures  fiche bleue D • Documents  fiche verte i • Informations  fiche rouge DÉMARCHES Tableau reprenant chronologiquement les démarches essentielles lors du suivi d’un chantier : • OFFRE • COMMANDE DES TRAVAUX • CHANTIER • FIN DE CHANTIER • DÉMARCHES COMPLÉMENTAIRES CONSEILS Fiches reprenant les points importants dont il faut tenir compte. PROCÉDURES Description des grandes lignes à suivre en cours de chantier. DOCUMENTS Documents-types à adapter que l’entrepreneur retrouve généralement d’un chantier à l’autre. INFORMATIONS Fiches fournissant des informations générales et synthétiques. ADRESSES Coordonnées d’organismes ressources. ANNEXES Espace réservé aux documents complémentaires jugés utiles par l’entrepreneur. Avertissement La législation à laquelle il est fait référence dans ce Guide chantier est complexe, fortement évolutive et susceptible, à certains égards, à des interprétations divergentes. Les auteurs ont procédé à une sélection des textes les plus importants pour les entreprises de la construction, sans garantie d’exhaustivité toutefois. Le souci de vulgarisation de l’information a induit un travail de traduction de la réglementation et, par voie de conséquence, certaines interprétations. Seuls les textes légaux et réglementaires publiés au moniteur et l’interprétation qui en est donnée par l’administration ainsi que par les cours et tribunaux, ont valeur officielle. Toute reproduction même partielle, est subordonnée à l’autorisation écrite des auteurs. TABLE DES MATIÈRES TM CONSEILS C1 Visite du site C2 Coût des travaux C3 Coût des travaux (suite) C4 Devis - marché privé C5 Offre - marché public C6 Contrat avec le maître d'ouvrage C7 Contrat de sous-traitance C8 Autorisations C9 Impétrants C10 Assurances C11 Installation de chantier C12 Sécurité des personnes C13 Prévention du vol sur chantier C14 Signalisation C15 Logistique - matériaux C16 Logistique - matériel C17 Prévention des déchets C18 Coût des déchets C19 Stockage temporaire des déchets de chantier C20 Valorisation des déchets (1) C21 Valorisation des déchets (2) C22 Évacuation des terres C23 Transport de déchets C24 Gestion de l'amiante-ciment C25 Rapport de chantier - marché privé C26 Rapport de réunion de chantier - marché public C27 Facturation - marché privé C28 Déclaration de créance - marché public C29 Suppléments - marché privé C30 Avenant ou ordre modificatif - marché public C31 Plaintes et litiges C32 Fin des travaux C33 Évaluation de fin de chantier PROCÉDURES P1 Marché privé (1) P2 Marché privé (2) P3 Marché public (1) P4 Marché public (2) P5 Sous-traitance P6 Coordination sécurité P7 Sécurité sans coordinateur P8 Notification préalable - CNAC, Inspection Technique P9 Notification des travaux à l'ONSS P10 Gestion des déchets de chantier P11 Démarche PEB P12 Accident de travail P13 Chômage temporaire - intempéries (1) P14 Chômage temporaire - intempéries (2) P15 Chômage temporaire - raisons économiques (1) P16 Chômage temporaire - raisons économiques (2) P17 Chômage temporaire - accident technique P18 Chômage temporaire - force majeure P19 Chômage temporaire - grève et lock-out DÉMARCHES INDEX OBLIGATIONS Offre Commande de travaux Chantier Fin de chantier Obligations supplémentaires Marché privé Marché public R TABLE DES MATIÈRES TM DOCUMENTS D1 Obligation d'un coordinateur sécurité D2 Demande d'identité des impétrants D3 Installations enterrées - terrain privé D4 Installations enterrées - domaine public D5 Passage d'un délégué D6 Accusé de réception des plans D7 Modifications importantes auprès des impétrants D8 Tracé incorrect des équipements souterrains D9 Dommage causé à une installation souterraine D10 Bon de transport pour déchets D11 Demande copie du permis d'urbanisme D12 Réception unique, provisoire ou définitive D13 Libération de la garantie financière D14 Mise en demeure pour non paiement D15 Suspension des travaux pour non paiement D16 TVA 6% INFORMATIONS I1 Enregistrement I2 Agréation I3 Conditions générales I4 Permis - Généralités I5 Permis d'urbanisme I6 Permis simplifiés I7 Permis d'environnement I8 Permis unique I9 Procédure pour permis d'environnement I10 Catalogue des documents de référence - CDR I11 CRR I12 CSTC I13 Marquage CE I14 Labels de qualité I15 Labels environnementaux I16 Cautionnement ou retenue I17 Dossier d'intervention ultérieure - DIU I18 Planning I19 Installation de chantier I20 Vol sur chantier I21 Chantier propre I22 État des lieux constructif I23 Journal des travaux I24 Journal de coordination - JC I25 Coordination de la sécurité I26 Mission du coordinateur sécurité I27 Désignation du coordinateur sécurité I28 Formation du coordinateur sécurité I29 Risques et importance I30 VCA & BeSaCC I31 Plan de sécurité et santé - PSS I32 Plan de sécurité des entreprises- PPSS I33 Services de prévention I34 Prévention : classement des entreprises I35 Décret sols I36 Tradecowall I37 Gestion des déchets de chantier I38 Centre d'enfouissement technique - CET I39 Centre de traitement autorisé - CTA I40 Produits dangereux I41 Obligations liées aux produits dangereux I42 Symboles des produits dangereux I43 Responsable d'emballages I44 Réglementation PEB I45 Indicateurs PEB I46 Documents PEB - avec responsable PEB I47 Documents PEB - sans responsable PEB I48 Test d'infiltrométrie I49 Thermographie I50 Réception unique, provisoire et définitive I51 Commission de conciliation I52 Déclaration unique de chantier - DUC I53 Déclarations de chantier (1) I54 Déclarations de chantier (2) I55 ONSS I56 CNAC I57 Service public fédéral Emploi - SPF I58 Déclaration immédiate à l'emploi - Dimona I59 Déclaration multifonctionnelle - DmfA I60 Chômage temporaire - Formulaires et DRS I61 Chômage temporaire - Carte de contrôle C 3.2A I62 Permis de travail de sécurité I63 Inspection du travail I64 Guichets d'entreprises I65 Banque Carrefour des entreprises - BCE I66 OPOC I67 Engagement de personnel I68 Travail intérimaire I69 Travail des étudiants I70 Indemnités de déplacement I71 Office patronal de compensation - OPC ADRESSES ANNEXES R OBLIGATIONS Ces fiches constituent une liste de vérifications de l’ensemble des points importants à remplir en cours de chantier. Elles sont répertoriées en deux grands types : • les marchés privés, • les marchés publics. Parfois, ce sont les prescriptions du cahier des charges qui définiront une obligation ; il s’agit donc de bien uploads/Ingenierie_Lourd/ guide-chantier.pdf