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Les effets de commerce partie 1

Comptabilité Financière Séance Les moyens de règlement Les e ?ets de commerce M Abdelhay Kitkit Chargé de cours e isiam ma CPlan du cours I Généralités sur les e ?ets de commerce II Les types d ? e ?ets de commerce III Le cycle de vie d ? un e ?et de commerce La création des e ?ets de commerce La circulation des e ?ets de commerce a Endossement des e ?ets de commerce b Escompte des e ?ets de commerce c Encaissement des e ?ets de commerce CGénéralités sur les e ?ets de commerce ? L ? e ?et de commerce est un titre de commerce négociable qui constate au pro ?t du porteur une somme d ? argent payable a court terme une créance et sert à son paiement à la date ?xée sur le titre ? Les règlement entre entreprises s ? e ?ectuent généralement au moyen d ? e ?ets de commerce ? Les deux types d ? e ?ets de commerce les plus utilisés sont la lettre de change et le billet à ordre CGénéralités sur les e ?ets de commerce Les rôles des e ?ets de commerce sont principalement Un moyen de garantir l ? échéance des créances Une moyen de paiement le paiement est garanti par la signature du débiteur En outre l ? e ?et peut circuler d ? une personne à une autre à titre de paiement Un moyen de ?nancement au lieu d ? attendre l ? échéance le propriétaire de l ? e ?et peut le céder à une banque qui lui versera immédiatement une somme d ? argent égale au montant de l ? e ?et de commerce diminué d ? un escompte correspondant aux intérêts CLa lettre de change traite La lettre de change est un document par lequel une personne LE TIREUR donne l'ordre à une autre personne qui lui doit de l ? argent LE TIRÉ de payer une somme déterminée NOMINAL à un BÉNÉFICIAIRE qui peut être soit une tierce personne soit le tireur lui-même à une date déterminée ÉCHÉANCE La validité de la lettre de change suppose la signature du tiré synonyme d ? acceptation ? Le tireur le créancier qui a créé la traite ? Le tiré c ? est le débiteur qui doit payer la somme due à l ? échéance ? Le béné ?ciaire la personne qui recevra la somme due à l ? échéance ? Le nominal la somme d ? argent sur laquelle porte la traite ? L ? échéance la date à laquelle la traite sera réglée CLe billet à ordre Le billet à ordre est un document par lequel une personne appelée SOUSCRIPTEUR s ? engage à payer au BÉNÉFICIAIRE une certaine somme d ? argent à une certaine date spéci ?ées sur le titre Le billet à ordre est un titre qui lie deux personnes ? Le souscripteur le débiteur qui s ? engage à payer à l ? échéance ? Le béné ?ciaire le