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The Business of Sustainability Construction et exploitation de la centrale ther

The Business of Sustainability Construction et exploitation de la centrale thermique à gaz CIPREL 5, Taboth, Côte d’Ivoire Etude d’Impact Environnemental et Social Révision 7, 02 avril 2019 www.erm.com ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL Construction et exploitation de la centrale thermique à gaz CIPREL 5, Taboth Côte d’Ivoire Etude d’Impact Environnemental et Social Révision : 7 Pour ERM Signé par : Camille Maclet Fonction : Associé Date : 02 avril 2019 Le présent rapport a été préparé par Environmental Resources Management, nom commercial d’Environmental Resources Management France SAS, avec toute la compétence, le soin et la diligence raisonnables, selon les termes du Contrat avec le client, qui incorpore nos Conditions Générales de Fourniture de Services et prend en compte les ressources allouées à cette mission en accord avec le client. Nous déclinons toute responsabilité envers le client et les tiers en ce qui concerne les questions ne touchant pas à l’étude mentionnée ci-dessus. Ce rapport est à l’attention exclusive du client et nous n’acceptons aucune responsabilité, de quelque nature que ce soit, envers des tiers auxquels il serait divulgué en tout ou en partie. Les tiers s’appuyant sur les conclusions de ce rapport le feront à leurs propres risques. TABLE DES MATIERES 0 RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET CIPREL 5/ ATINKOU 0-1 0.1 INTRODUCTION 0-1 0.2 SURVOL DU RAPPORT D’EIES 0-1 0.2.1 Présentation d’ERANOVE et CIPREL 0-1 0.2.2 Engagement d’ERANOVE en matière de développement durable 0-1 0.2.3 Le projet CIPREL 5 0-1 0.2.4 Présentation de l’EIES 0-2 0.2.5 Présentation des bureaux d’études 0-2 0.2.6 Cadre institutionnel et réglementaire en Côte d’Ivoire 0-3 0.2.7 Normes des bailleurs de fonds internationaux 0-5 0.3 PRESENTATION DU PROJET 0-6 0.3.1 Vue d’ensemble du Projet et localisation 0-6 0.3.2 Composantes du Projet 0-6 0.3.3 Installations associées 0-8 0.4 DESCRIPTION DU MILIEU ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL ET RESUME DES SENSIBILITES ET IMPACTS DU PROJET 0-9 0.5 MESURES D’EVITEMENT, DE REDUCTION, DE COMPENSATION DES IMPACTS ET MESURES DE SUIVI 0-13 0.6 ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES 0-13 1 INTRODUCTION 1-1 1.1 LE PROJET 1-1 1.2 OBJECTIFS DE L’EIES 1-3 1.3 JUSTIFICATION DU PROJET 1-3 1.4 PRESENTATION DU CONSULTANT 1-3 1.5 STRUCTURE DU RAPPORT 1-4 2 CADRE JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE 2-1 2.1 INTRODUCTION 2-1 2.2 CONTEXTE INSTITUTIONNEL IVOIRIEN 2-1 2.2.1 Contexte institutionnel ivoirien 2-1 2.2.2 Législation ivoirienne pertinente au projet 2-3 2.2.3 Acquisition de terres 2-6 2.2.4 Santé et sécurité des travailleurs 2-7 2.2.5 Protection de l'environnement 2-7 2.2.6 Processus d'approbation de l'EIES 2-13 2.2.7 Conventions et traités internationaux 2-15 2.3 REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE SPECIFIQUE ET EXIGENCES DES BAILLEURS INTERNATIONAUX EN MATIERE D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE APPLICABLES AU PROJET 2-19 2.3.1 Applicabilité de la réglementation ivoirienne 2-19 2.3.2 Applicabilité des directives de la Banque Mondiale et de la SFI 2-19 2.3.3 Participation des parties prenantes 2-21 2.3.4 Bruit 2-22 2.3.5 Émissions atmosphériques et qualité de l'air ambiant 2-24 2.3.6 Effluents liquides 2-25 2.4 SYSTEME DE SAUVEGARDES INTEGRE DE LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT (BAD) 2-27 2.4.1 Le système de sauvegardes intégré (SSI) 2-27 2.4.2 Les directives sectorielles du système de sauvegardes intégré 2-27 3 DESCRIPTION DU PROJET 3-1 3.1 CONTEXTE 3-1 3.1.1 Vue d’ensemble du Projet 3-1 3.1.2 Engagement d’ERANOVE en matière de développement durable et de Responsabilité Sociétale des Entreprises 3-2 3.1.3 Contexte du secteur de l’énergie en Côte d’Ivoire 3-3 3.1.4 Localisation du Projet 3-4 3.1.5 Choix du site de la centrale 3-7 3.1.6 Raccordement à la conduite Foxtrot 3-7 3.2 COMPOSANTES ET INSTALLATIONS DU PROJET 3-7 3.2.1 Vue d’ensemble de la centrale thermique 3-11 3.2.2 Turbine à gaz 3-11 3.2.3 Fonctionnement en cycle ouvert 3-12 3.2.4 Cycle combiné 3-12 3.2.5 Carburants 3-13 3.2.6 Refroidissement de la vapeur d’eau 3-14 3.2.7 Eau de service 3-17 3.2.8 Gestion des eaux usées de service et pluviales 3-18 3.2.9 Manipulation et stockage des produits chimiques 3-19 3.3 INSTALLATIONS AUXILIAIRES 3-21 3.3.1 Aire de stockage temporaire du matériel de construction 3-21 3.3.2 Voies d’accès 3-21 3.3.3 Transports liés aux activités du Projet 3-24 3.3.4 Quai de déchargement 3-27 3.3.5 Base de vie temporaire 3-28 3.3.6 Cité d’exploitation 3-28 3.3.7 Sécurité 3-28 3.3.8 Conduite d’approvisionnement en gaz 3-28 3.3.9 Ligne de transmission 3-29 3.4 PHASES DU PROJET 3-29 3.4.1 Phase de construction 3-29 3.4.2 Phase d’exploitation 3-32 3.4.3 Phase de démantèlement 3-32 3.5 VARIANTES DU PROJET 3-32 4 CADRAGE ET ZONES DU PROJET 4-1 4.1 AIRE D’INFLUENCE 4-1 4.2 ZONE D’ETUDE PRINCIPALE 4-2 4.3 ÉTENDUE DES ACTIVITES 4-3 4.4 IDENTIFICATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX 4-5 5 APPROCHE ET METHODOLOGIE DE L’EIES 5-1 5.1 CADRE METHODOLOGIQUE GENERAL 5-1 5.1.1 Préambule 5-1 5.1.2 Prédiction de l’intensité des impacts 5-2 5.1.3 Sensibilité/Vulnérabilité/Importance des ressources et récepteurs 5-4 5.1.4 Évaluation de la sévérité des impacts 5-4 5.1.5 Mesures d’atténuation 5-6 5.1.6 Sévérité des impacts résiduels 5-7 5.2 STRUCTURE DE L’EVALUATION DES IMPACTS 5-8 5.2.1 Cadrage et évaluation des impacts 5-8 5.3 ÉVALUATION DES IMPACTS CUMULATIFS 5-11 5.3.1 Introduction 5-11 5.3.2 Processus d’évaluation des impacts cumulés 5-12 5.4 PLAN DE GESTION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE 5-12 5.5 LIMITES/INCERTITUDES 5-13 6 ÉTAT INITIAL 6-1 6.1 INTRODUCTION 6-1 6.2 QUALITE DE L’AIR 6-2 6.2.1 Zone d’étude 6-2 6.2.2 Méthodologie de la collecte de données 6-2 6.2.3 Climat 6-2 6.2.4 Sources d’émissions atmosphériques 6-5 6.2.5 Récepteurs 6-6 6.2.6 Évaluation initiale 6-6 6.3 BRUIT 6-7 6.3.1 Zone d’étude 6-7 6.3.2 Sources d’émission 6-7 6.3.3 Récepteurs 6-8 6.3.4 Évaluation initiale 6-8 6.4 HYDROGEOLOGIE 6-11 6.4.1 Zone d’étude 6-11 6.4.2 Méthodologie 6-11 6.4.3 Géologie et sols 6-12 6.4.4 Hydrologie 6-14 6.4.5 Hydrogéologie 6-16 6.5 BIODIVERSITE 6-18 6.5.1 Zone d’étude 6-18 6.5.2 Méthodologie de la collecte de données 6-19 6.5.3 Localisation des inventaires 6-21 6.5.4 Aires protégées ou d’aménagement forestier dans la zone du Projet 6-22 6.5.5 Biodiversité terrestre de la zone du Projet 6-24 6.5.6 Evaluation préliminaire de la sensibilité des habitats 6-44 6.5.7 Milieux aquatiques 6-49 6.6 CONTEXTE SOCIAL 6-51 6.6.1 Zone d’étude 6-51 6.6.2 Méthodologie de la collecte de données 6-51 6.6.3 Structure administrative et communauté locales 6-52 6.6.4 Démographie 6-54 6.6.5 Migration et groupes ethno-linguistiques 6-56 6.6.6 Pouvoir traditionnel 6-57 6.6.7 Croyances religieuses 6-58 6.6.8 Activités économiques 6-59 6.6.9 Propriété foncière 6-67 6.6.10 Education 6-68 6.6.11 Santé 6-69 6.6.12 Infrastructures publiques 6-75 6.6.13 Paléontologie, archéologie et patrimoine culturel 6-80 7 ÉVALUATION DES IMPACTS 7-1 7.1 INTRODUCTION 7-1 7.1.2 Mesures d’atténuation 7-2 7.1.3 Note sur la phase de démantèlement 7-3 7.2 IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX 7-3 7.2.1 Structure de l’évaluation 7-3 7.2.2 Impacts environnementaux 7-5 7.2.3 Impacts sociaux 7-35 7.2.4 Évaluations quantitatives des impacts 7-49 7.3 SERVICES ECOSYSTEMIQUES 7-66 7.3.1 Méthodologie 7-66 7.3.2 Identification préliminaire 7-67 7.3.3 Cadrage 7-69 7.3.4 État initial et valeur des services écosystémiques 7-72 7.3.5 Évaluation des impacts 7-79 7.4 IMPACTS CUMULATIFS 7-88 7.4.1 Projets à impacts cumulatifs potentiels identifiés 7-88 7.4.2 Évaluation des impacts 7-89 8 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE 8-1 8.1 INTRODUCTION 8-1 8.2 STRUCTURE DU PGSES 8-1 8.3 RESPONSABILITES 8-2 8.4 PLAN D'ATTENUATION DES IMPACTS ET D'AMELIORATION 8-2 8.4.1 Approche du développement du plan d'atténuation et d'amélioration 8-2 8.4.2 Moyens de vérification et mise en œuvre 8-2 8.5 PLANS DE GESTION ENVIRONNEMENTALE SPECIFIQUES 8-45 8.5.1 Plan de gestion de la biodiversité 8-45 8.5.2 Plan de gestion de la qualité de l’air 8-47 8.5.3 Plan de gestion du bruit 8-49 8.5.4 Plan de gestion de l'eau 8-51 8.5.5 Plan de gestion des déchets 8-54 8.5.6 Plan de gestion du transport 8-55 8.5.7 Plan de gestion des substances dangereuses et d’intervention en cas de déversement 8-57 8.5.8 Plan de gestion des risques et des dangers 8-58 8.5.9 Plan de prévention et d'intervention en cas d’urgence 8-62 8.6 PLANS DE GESTION SOCIALE SPECIFIQUES 8-64 8.6.1 Plan de restauration des moyens de subsistance et de réinstallation 8-64 8.6.2 Plan de gestion des conditions de travail et d’information des travailleurs8-68 8.6.3 Plan d’embauche et d’approvisionnement local 8-69 8.6.4 Plan d'engagement des parties prenantes 8-69 8.6.5 Procédure de gestion des plaintes et de résolution 8-70 8.6.6 Plan de gestion de l'hygiène, de la santé et de la sécurité 8-71 8.6.7 Plan de gestion du patrimoine culturel 8-73 8.7 FERMETURE, DEMANTELEMENT ET REHABILITATION DE SITE APRES LES OPERATIONS 8-74 8.8 MISE EN ŒUVRE DU PGSES 8-75 8.8.1 Rôles et responsabilités 8-75 8.8.2 Programmes de formation et de sensibilisation 8-76 8.8.3 Dates limites de mise en œuvre 8-78 8.8.4 Surveillance et suivi environnemental et social 8-78 8.8.5 Communication de la performance environnementale et sociale 8-85 ACRONYMES AMSL Above Mean Sea Level (au-dessus du niveau de la mer) ANARE Autorité Nationale de Régulation du secteur de l'Électricité de la Côte d'Ivoire ANDE Agence Nationale de l’Environnement BM Banque Mondiale BT Basse Tension BNEDT Bureau d’Etudes Techniques et de Développement de Côte d’Ivoire CCNUCC Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques CEDEAO Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest CEM Champ électromagnétique CI Côte d’Ivoire CIRC Centre International de Recherche sur le Cancer CIE Côte d’Ivoire Electricité CIAPOL Centre Ivoirien Antipollution CEM Convention sur la conservation des espèces migratrices DGH Direction Générale des Hydrocarbures EI Etude d’impact EIE Etude d’impact environnemental EIES Etude d’impact environnemental et social EPC Engineering Procurement Construction E&S Environnementaux et Sociaux EHS uploads/Ingenierie_Lourd/ eies-centrale1.pdf