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seance oeuvre amp titularite des droits cas pratique version non corrigee

MSI STRASBOURG ?? L ? ?UVRE ET LA TITULARITE DES DROITS ?? VERSION NON CORRIGEE Quentin Gassiat Cas Pratique L ? histoire du Magicien celui qui voulait devenir street artiste Un jeune artiste dessine depuis années dans la marge de ses cahiers Souhaitant suivre cette voie pour réussir à en faire son activité principale il commence à dessiner et peindre sur di ?érents supports Il se cherche également un nom de scène et se décide pour Le Magicien Mais il ne se doute pas que le trajet qui mène vers la gloire est semé d ? embûches juridiques Préambule Dans quel champ de la Propriété Intellectuelle notre héros va-t-il être amené - a priori - à évoluer Pourquoi Question Le Magicien est un grand admirateur du travail de peintres comme Picasso ou Soulages Mais il ne se dire que comparé à ces grands noms son travail n ? a pas une grande valeur Un ami le rassure en lui expliquant que cela ne pose pas de di ?cultés au sens du droit d ? auteur ses créations peuvent être des ?uvres dont il serait l ? auteur Expliquez ces deux termes Question A l ? écoute de cette explication le jeune artiste se défend Toute création ne se vaut pas Peut-on vraiment comparer les fresques de la Chapelle Sixtine à la nature morte qui orne le salon de mes grands- parents ? Que devrait lui répondre son ami Question Un jour après avoir découvert une multitude de gra ?tis sur les murs du quartier de la Butte-aux-Cailles Le Magicien décide de franchir le pas et de sortir la nuit pour placer ses créations dans la rue Pour sa première tentative il reproduit un motif qu ? il a déjà réalisé sur toile mais se trouve directement confronté à une nouvelle problématique réalisant que ce qu ? il est en train de faire va dispara? tre Cela empêcherait-il sa création d ? être protégée par le droit d ? auteur C- Question Souhaitant tester une autre technique urbaine il décide d ? inscrire son blaze au marqueur sur les murs Néanmoins il souhaite le placer dans un contexte spéci ?que repérant une ancienne boutique abandonnée ayant un fond bleu nuit avec de petites mousses clairsemées il écrit au Posca argenté Le Magicien s ? étant auparavant exercé à la calligraphie pour choisir une écriture lui convenant Un passant le voit faire lui dit qu ? il s ? agit d ? une dégradation et qu ? en aucun cas il ne serait possible de considérer son gra ? comme une ?uvre Qu ? en pensez-vous Question Poursuivant sa découverte du milieu de l ? Art urbain Le Magicien se lie d ? amitié avec un artiste qui se fait appeler La Tuile Ensemble ils ré échissent à une ?uvre mêlant leurs deux univers Quel sera le statut de l ? ?uvre ainsi créée Quels seront les droits réciproques de ces deux créateurs La réponse aurait-elle été la même s ? ils