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delib rgl cevu 10oct2017 1

CRèglement des études ? Partie A Les inscriptions Inscriptions administratives Licences et DUT Licences professionnelles Masters Masters Réorientation Inscriptions au Contrôle des Connaissances inscriptions pédagogiques Contrat pédagogique Etudiant en situation de handicap Stages Choix de groupes Dispositions relatives à l ? assiduité Dispenses d ? assiduité hors IUT Dispositions relatives à l'assiduité propres aux DUT Partie B Contrôle des connaissances Dispositions générales Exceptions Diplômes co ? accrédités ECUE Elément Constitutif d ? Unité d ? Enseignement Modalités de contrôle des connaissances Dispositions spéci ?ques aux DUT Généralités hors DUT Etudiants dispensés d ? assiduité hors DUT Contrôle de l ? assiduité pour les étudiants boursiers Modalités particulières aux étudiants inscrits en double cursus EAD et présentiel hors DUT Prise en compte de l ? assiduité sauf étudiants DA hors DUT Publicité du calendrier et des modalités de contrôle des connaissances Déroulement des épreuves Les sujets des épreuves écrites Dispositions particulières pour étudiants en situation de handicap Surveillance des salles d ? examen Examens fraudes et plagiat Fraudes pendant les examens Conduite à tenir en cas de présomption de fraude Page sur C Le plagiat Instruction de la fraude Procédure alternative à la saisine de la section disciplinaire Partie C Validations et résultats Organisation des études Licences Licences professionnelles Masters DUT Transmission et traitement des notes Délibération du jury hors DUT Dispositions propres aux DUT Communication des résultats Consultation des copies d ? examen Capitalisation et compensation Licence Licence professionnelle Master Master MEEF second degré et DU FAESD DUT Validation d ? acquis Crédits de langues AJAC ajourné mais autorisé à continuer Partie D Césure Dé ?nition et champ d ? application à l ? université Paul ? Valéry Montpellier circulaire n ? du ? ? MENESR ? DGESIP A ? Recevabilité des demandes Statut de l ? étudiant demandeur Dossier Critères de recevabilité Composition de la commission d ? examen des dossiers de césure Instance de recours Objets de l ? année de césure Droits et obligations respectifs de l'étudiant et de l'établissement Inscription de l'étudiant dans l ? établissement Protection sociale Évaluation du dispositif Page sur CLe Règlement des Études est applicable à l ? ensemble des usagers de l ? Université Paul-Valéry Montpellier étudiants et personnels Vu le code de l ? éducation notamment son article L - Vu l'Arrêté du janvier modi ?é ?xant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence de licence professionnelle et de master Vu l ? Arrêté du er août modi ?é relatif à la licence Vu l ? Arrêté du novembre modi ?é relatif à la licence professionnelle Vu l ? Arrêté du avril modi ?é relatif au diplôme national de master Vu l'Arrêté du août modi ?é relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur Vu la charte du contrôle des connaissances de l'Espé-LR Partie A Les inscriptions Dès son inscription administrative à l ? Université Paul-Valéry Montpellier chaque étudiant doit impérativement activer son adresse électronique de l ? université