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Partie F Termes de référence sectoriels des études d’impact sur l’environnement

Partie F Termes de référence sectoriels des études d’impact sur l’environnement 1. Mines et énergies a. Exploitations à ciel ouvert 1. Présentation du domaine d’intervention 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1 Effets potentiel des exploitations à ciel ouvert 2.1.1 Extraction à sec. 2.1.2 Exploitation par dragage 2.1.3 Exploitation sous marine en zones côtières. 2.2 Limitation des effets sur l’environnement. 2.2.1 Mesures précédant l’exploitation. 2.2.2 Mesures accompagnant l’exploitation 2.2.3 Mesures suivant la cessation des activités. 3. Aspects à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement. 4. Interactions avec d’autres domaines d’intervention. 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement 6. Bibliographie b. Transport et distribution de l’électricité 1. Présentation du domaine d’intervention 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1 Effets sur l’environnement naturel 2.2 Santé, hygiène du travail et sécurité 2.3 Attente à l’esthétique du paysage. 2.4 Effets socio-économique et socioculturel. 3. Aspects à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement. 4. Interactions avec d’autres domaines d’intervention. 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement Sommaire 19 21 23 25 25 33 36 37 38 40 47 49 49 55 56 56 6. Bibliographie c. Transport gaz 1. Présentation du domaine d’intervention 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1. Effets sur l’environnement naturel 2.2. Effets sur la Santé, hygiène du travail et sécurité 2.3. Effets socio-économiques et socioculturels 3. Mesures de protection de l’environnement 3.1. Mesures à prendre pour la protection l’environnement naturel 3.2 Mesures à prendre pour réduire les risques sur la Santé, hygiène du travail et sécurité 3.3. Programme de contrôle et de suivi de l’environnement 4. Bibliographie 2. Infrastructures a. Equipements en logements 1. Présentation du domaine d’intervention. 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1. Impacts sur l’environnement de l’aménagement de nouveaux quartiers 2.2. Critères de choix des sites et planification 3. Aspects à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement. 4. Interactions avec d’autres domaines d’intervention. 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement 6. Bibliographie. b. Equipements collectifs publics - établissements de santé, hôpitaux 1. Présentation du domaine d’intervention Sommaire 56 63 65 65 68 71 75 77 79 80 85 85 86 87 93 95 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1. Effets sur l’environnement naturel 2.2. Effets sur l’environnement du milieu façonné par l’homme 2.3. Effets sur l’environnement des établissements de santé, en particulier des hôpitaux 2.4. Mesures de protection et recommandations 3. Aspects à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement. 4. Interactions avec d’autres domaines d’intervention. 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement 6. Bibliographie. c. Projets routiers 1. Caractérisation du promoteur. 2. Le périmètre de l’étude. 3. L’horizon temporel de l’EIE 4. La définition des variantes étudiées 5. La description du projet. 6. L’analyse de l’état initial du site et de son environne- ment naturel, socio-économique et humain 6.1. Le milieu naturel 6.2. Le milieu humain 7. Les conséquences prévisibles directes et indirectes du projet. 7.1. Identification des impacts 7.2. Evaluation des impacts 8. La justification du choix du projet 9. Les mesures envisagées pour réduire les conséquences dommageables du projet 10. Le résumé de l’étude Sommaire 95 98 99 100 100 103 105 105 105 105 105 106 108 111 111 112 d. Barrages collinaires 1. Introduction 2. Les objectifs d’une étude d’impact sur l’environnement de la construction d’un barrage collinaire 3. Le cadre réglementaire de l’étude d’impact en Algérie 4. Périmètre de l’étude 5. La description du projet et l’analyse de l’état initial du site et de son environnement 5.1. Les caractéristiques du projet et ses composantes 5.2. L’état initial des milieux constituant l’environnement dans la zone d’influence du projet 6. Les conséquences prévisibles, directes et indirectes du projet 6.1. Identification des impacts 6.2. Evaluation des impacts 7. Les mesures envisagées pour la protection de l’environnement e. Station d’épuration des eaux usées I. Introduction 1. Objet et champs d’application 2. Justification du projet II. Description du projet et des alternatives de sa réalisation 1. Description des alternatives 1.1. Alternatives du choix du site 1.2. Les options ou procédés alternatifs 1.3. Récapitulatif de description du projet et des alternatives retenues 2. Description de l’environnement du site retenu et du milieu récepteur 2.1. Délimitation de la zone d’étude 2.2. Description et caractérisation des composantes de la zone d’étude III. les principaux impacts 1. Les impacts positifs Sommaire 115 117 117 117 117 118 119 121 125 127 127 127 128 128 132 134 134 2. Les impacts négatifs 2.1. Milieu humain 2.2. Patrimoine culturel 2.3. Milieu biophysique 3. Autres impacts 3.1. Les impacts résiduels 3.2. Les impacts cumulatifs IV. Mesures de mitigation des impacts 1. Mesures de prévention des impacts 2. Mesures d’atténuation des impacts négatifs 3. Mesures de compensation des impacts 4. Mesures d’atténuation des impacts résiduels 5. Mesures de prévention et d’atténuation des im- pacts cumulatifs V. Plan de gestion de l’environnement (PGE) 1. Présentation 2. Contenu et objectifs 3. Eléments d’opérationnalisation Références techniques Annexe : modèles de programme de suivi et de surveillance f. Centre d’enfouissement technique des déchets I. Introduction 1. Objet et champs d’application 2. Justification du projet II. Description du projet et des alternatives de sa réalisation 1. Description des alternatives 1.1. Alternatives du choix du site 1.2. Les options ou procédés alternatifs 1.3. Les alternatives de fermeture et réhabilitation de sites 1.4. Description technique de la variante retenue 2. Description de l’environnement du site retenu et du milieu récepteur Sommaire 134 136 137 137 137 138 138 135 139 139 139 142 143 144 149 151 151 151 152 152 156 2.1. Délimitation de la zone d’étude 2.2. Description et caractérisation des composantes de la zone d’étude III. Analyse des impacts 1. Les impacts positifs 2. Les impacts négatifs 2.1. Milieu humain 2.2. Patrimoine culturel 2.3. Milieu biophysique 3. Autres impacts 3.1. Les impacts résiduels 3.2. Les impacts cumulatifs IV. Mesures de mitigation des impacts 1. Mesures de prévention 2. Mesures de réduction ou d’atténuation 3. Mesures de compensation des impacts V. Plan de gestion de l’environnement 1. Présentation 2. Contenu et objectifs 3. Eléments d’opérationnalisation Références techniques ANNEXE : Modèles de programme de suivi et de surveillance 3. Industries et industries agro-alimentaires a. Zone industrielle Préambule 1. Caractérisation du promoteur 2. Le périmètre de l’étude 3. L’horizon temporel de l’EIE 4. La définition des variantes d’aménagement 5. La description exhaustive du projet 6. L’analyse de l’état initial du site Sommaire 159 159 159 161 162 162 170 164 164 164 164 167 167 168 175 177 177 177 178 178 178 178 6.1. Description de l’environnement socio-économique et humain 6.2. Description de l’environnement naturel 6.3. Identification des atteintes existantes à l’environnement. 7. Identification des conséquences possibles directes et indirectes du projet sur l’environnement. 7.1. L’impact sur l’environnement naturel 7.2. L’impact sur l’environnement humain 8. La justification du choix du projet 9. Les mesures envisagées pour prévenir, réduire ou com- penser les conséquences dommageables du projet b. Projet industriel Préambule 1. Identification et présentation de l’entreprise 2. Identification du bureau d’expert 3. Description du projet, identification des sources de nuisance et pollution. 3.1. Présentation général du projet 3.2. Description détaillée du projet, identification des sources de nuisance et pollution 4. Bilan matière du projet: intrants, extrants, effluents et rejets, normes applicables au projet 4.1. Bilan matière du projet 4.2. Normes 5. Mesures de protection de l’environnement prévu 6. Site d’implantation 7. Etat initial de l’environnement au site, l’environnement sans le projet 8. Impact sur l’environnement 8.1. Identification : confirmation de l’impact 8.2 Evaluation de l’impact 8.3. Tableau récapitulatif et fiches résumé des impacts Sommaire 180 182 183 185 187 187 187 188 190 190 190 190 193 9. Suggestion et recommandation en vue d’éviter, limiter ou compenser les impacts 10. Liste des annexes de l’étude d’impact. c- Ciment et chaux, platre 1. Présentation du domaine d’intervention 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1. Air 2.2. Bruit 2.3. Eau 2.4. Sols 2.5. Postes de travail 2.6. Ecosystèmes 3. Aspect à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement 4. Interaction avec d’autres domaines d’intervention 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement 6. Bibliographie d. Constructions mecaniques 1. Présentation du domaine d’intervention 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1. Risques potentiels des diverses techniques de fabrication 2.2. Gestion des ateliers de constructions mécaniques 3. Aspect à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement 4. Interaction avec d’autres domaines d’intervention 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement 6. Bibliographie Sommaire 197 197 199 201 202 207 208 209 211 213 215 216 235 235 236 236 e. Les abattoires et la transformation de la viande 1. Présentation du domaine d’intervention 2. Effets sur l’environnement et mesures de protection 2.1. Pollution des eaux 2.2. Pollution de l’air 2.3. Nuisances sonores 2.4. Déchets et résidus 2.5. Dissipation de calories 2.6. Sécurité du travail 2.7. Choix du site 3. Aspect à inclure dans l’analyse et l’évaluation des effets sur l’environnement 4. Interaction avec d’autres domaines d’intervention 5. Appréciation récapitulative de l’impact sur l’environnement 6. Bibliographie f. Unite uploads/Ingenierie_Lourd/ giz-guide-eie-tome-02.pdf