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Édition | Octobre 2014 Référentiel Ouvrages d’Art Répertoire complet des docume

Édition | Octobre 2014 Référentiel Ouvrages d’Art Répertoire complet des documents référencés sur le site S u c cè d e a u x é di ti o n s d u Introduction Créé dans le cadre du projet "Référentiel Génie Civil", le Référentiel Ouvrages d'Art vise à faciliter l'accès, par tous les acteurs (maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, entreprises, bureaux d'études), à l’ensemble des textes et outils techniques de référence dans le domaine des ouvrages d'art. Il est composé de deux parties : • l'une portant sur les ouvrages ou parties d'ouvrages (fondations, soutènements et équipements) faisant état des textes réglementaires ou normatifs et de guides relatifs à la conception, à l’exécution, à la surveillance et à la réparation des ouvrages d’art. Elle comporte également quelques textes relatifs aux travaux routiers ou aux installations électriques nécessaires aux spécialistes ouvrages d'art ; • l'autre relative aux matériaux constitutifs d'un ouvrage d'art, avec pour chacun d'eux, les documents s'y rapportant (textes réglementaires ou normatifs, fascicules du CCTG, guides techniques, etc.). Les textes réglementaires ou normatifs cités sont ceux en vigueur et les textes abrogés n’ont pas été mentionnés. Par contre, certains documents guides anciens, mais présentant encore un intérêt, ont été conservés même si certaines parties sont parfois périmées. Il va de soi que ce référentiel ne vise pas une exhaustivité totale, mais il est néanmoins assez complet. A ce titre, il peut notamment servir de guide pour la mise à jour ou la constitution de la bibliothèque technique d’un ingénieur ou d’un bureau d’études spécialisé en ouvrages d’art. Il est précisé que les normes figurant dans ce référentiel sont essentiellement celles qui sont considérées comme nécessaires aux maîtres d’œuvre, complétées par quelques normes relatives à la qualité et aux essais. Pour permettre à l’utilisateur de se procurer facilement les documents cités, outre les mentions de leurs références ainsi que les adresses des organismes qui en assurent la diffusion, sont présentés des liens cohérents avec les droits d'accès de l'utilisateur (Intranaute ou Internaute) permettant d'accéder au document plein texte concerné dans le site de référence, sinon à la page d'accueil de ce dernier. Enfin, l'utilisateur pourra obtenir des renseignements complémentaires auprès d’Eric Ollinger responsable du Référentiel Ouvrages d'Art. Adresses et téléphones utiles • ACQPA – Association pour la Certification et la Qualification en Peinture Anticorrosion Secrétariat technique Opérateurs, Inspecteurs et Produits – 10 rue du Débarcadère – 75852 PARIS Cedex 17 Tél : 01 40 55 12 08/09 • AFCAB – Association Française de Certification des Armatures du Béton 28, rue de Liège – 75008 Paris – Tél. : 01 44 90 88 80 • AFNOR – Association Française de Normalisation – Service des publications 11, rue Francis de Pressensé 93571 Saint-Denis La Plaine Cedex – Tél. : 01 41 62 80 00 • AIPCR – Association Mondiale de la Route La Grande Arche – Paroi Nord – Niveau 2 – 92055 La Défense Cedex – Tél. : 01 47 96 81 21 • ASQPE – Association pour la Qualification de la Précontrainte et des Équipements des ouvrages de bâtiments et de génie civil 1 rue Gaston Boissier – 75015 Paris – Tél. : 01 40 43 38 24 • CRDALN – Centre de Ressources Documentaires Aménagement, Logement, Nature (SG/SPSSI/MD) Colline Sud – 92055 Paris La Défense Cedex 04 – Tél. : 01 40 81 11 78 • Cerema – Centre d'Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement Direction technique Eau, mer et fleuves – Division Edition Information 151, quai de Rancy – BP 30023 – 94384 Bonneuil sur Marne cedex – Tél. : 01 45 13 53 00 Direction technique Infrastructures de transport et matériaux – Pôle édition 110 rue de Paris – BP 214 – 77171 Sourdun – Tél. : 01 60 52 32 14 Direction technique Territoires et ville – Pôle édition 2, rue Antoine Charial – 69003 Lyon – Tél. : 04 72 74 58 00 • CETU – Centre d’Études des Tunnels – Service des publications 25, avenue François Mitterrand – CSE n° 1 – 69674 Bron Cedex – Tél. : 04 72 14 33 75 • Construiracier – 20 rue Jean Jaurès – 92800 Puteaux – Tél : 01 55 23 02 30 • CSTB – Centre Scientifique et Technique du Bâtiment – Editions 84, avenue Jean Jaurès, Champs-sur-Marne – 77447 Marne la Vallée Cedex 2 – Tél. : 01 64 68 84 36 • CTICM – Centre Technique Industriel de la Construction Métallique Espace technologique – L'Orme des Merisiers – Immeuble Apollo – 91193 Saint-Aubin Tél. : 01 60 13 83 00 • Direction de l'Information Légale et Administrative 26, rue Desaix – 75727 Paris Cedex 15 – Tél. : 01 40 58 75 00 • Éditions EYROLLES – 61, Boulevard Saint Germain – 75420 Paris Cedex 05 – Tél. : 01 44 41 46 23 • Presses des Ponts – 15 rue de la Fontaine-au-Roi (Paris XIe) – Tél. : 01 44 58 27 40 • GRA – Sous-direction de la Gestion du Réseau Autoroutier concédé (DGITM/DIT) 25, avenue François Mitterrand – Case n° 1 – 69674 Bron Cedex – Tél. : 04 72 14 60 00 • IFSTTAR – Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux 14-20 Boulevard Newton – Cité Descartes, Champs-sur-Marne – 77447 Marne la Vallée Cedex 2 Tél. : 01 40 43 52 26 • MIQCP – Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques Grande Arche – Paroi Nord – 92055 Paris La Défense cedex • SEBTP – Société d'Éditions du Bâtiment et des Travaux Publics 6-14, rue La Pérouse – 75784 PARIS Cedex 16 – Tél. : 01 40 69 53 16 Responsable du Référentiel Ouvrages d'Art Eric OLLINGER Cerema/DtecITM/CTOA/DGOI Courriel : Referentiel-Oa@cerema.fr Lexique des abréviations Pour les ouvrages ou parties d'ouvrages Pour les matériaux Type de document Tr Texte réglementaire N Norme ou document normatif CCTG Fascicule du CCTG Cert Certification, Marque NF AT Avis technique ETE Evaluation technique européenne CCTP CCTP types Dg Document guide Rec Recommandation Ni Note d'information Me Méthode d'essai Type d'action Type de matériau Rg Réglementation générale ABA Armatures pour béton armé Co Conception - Projet ABP Armatures de précontrainte Exe Exécution ACM Aciers de construction métallique, consommables pour soudage, boulonnerie, fonderie, palplanches Gse Gestion - Surveillance - Entretien Rep Réparation LH Liants hydrauliques C.Béton Constituants du béton, hors liants Type d'ouvrage ou parties d'ouvrages Béton Béton BA Béton armé MBP Eléments de maçonnerie et produits en béton BP Béton précontraint KP Kits de précontrainte et constituants (hors armatures) M Métallique Mixte Mixte Antico Protection anticorrosion OB Bois PRB Protection et réparation du béton, mortiers, résines MAC Maçonnerie Câbles Ponts suspendus ou à haubans RCE Matériaux de remblai, couche de forme et enrobés AL Aluminium FS Fondations - Soutènements Geosyn Géosynthétiques Eqt Equipements Autres Autres matériaux Tous Tous ouvrages 1/114 Rappel des critères de recherche : Référentiel OA intégral Date d'édition : 15/04/2018 Documents relatifs aux ouvrages et parties d'ouvrages Intitulé du document Publication ou indice classement Type de document Type d'ouvrage Réglementation générale Circulaire du 15 février 2000 relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics (BTP) http://dtrf.setra.fr/notice.html?id=Dtrf-0002437 BO du 20/03/2000 Texte réglementaire Tous ouvrages Guide à l’intention des maîtres d’ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre - Loi MOP http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/Guide_MOP_janvier_2011.pdf Direction des JO Document guide Tous ouvrages Guide de la commande publique de maîtrise d'œuvre http://www.architectes.org/outils-et-documents/commande-publique/guide-de-la- commande-publique-de-maitrise-d-oeuvre/guide-de-la-commande-publique-d- architecture Ordre des architectes Document guide Tous ouvrages Guide pour la commande et le pilotage des études d'Ouvrages d'Art (réf. : F9761) http://dtrf.setra.equipement.gouv.fr/notice.html?id=Dtrf-0000863 Sétra Document guide Tous ouvrages La commande des études - Modes de dévolution des marchés d’études - Marchés de définition (documents élaborés par le Club des Concepteurs Routiers) http://dtrf.setra.equipement.gouv.fr/notice.html?id=Dtrf-0000768 Sétra Document guide Tous ouvrages Maîtrise d’Ouvrage et Maîtrise d’Œuvre en Ouvrages d’Art (n° ISBN : 2-11-095162-1) http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/g9.pdf MIQCP Document guide Tous ouvrages Intitulé du document Publication ou indice classement Type de document Type d'ouvrage 2/114 Nomenclature de la loi sur l' eau - Application aux infrastructures routières http://dtrf.setra.fr/notice.html?id=Dtrf-0003573&qid=sdx_q1&p=1&no=7&nb=98 Sétra Document guide Tous ouvrages Dispositifs de retenue routiers marqués CE sur ouvrages d’art http://dtrf.setra.fr/notice.html?id=Dtrf-0006860&qid=sdx_q0&p=1&no=1&nb=100 Cerema/DTecITM Document guide Tous ouvrages Equipements Intitulé du document Publication ou indice classement Type de document Type d'ouvrage 3/114 Conception - Projet FD CEN/TR 15728 : Conception et utilisation d'inserts pour le levage et la manutention des éléments préfabriqués en béton http://sagaweb.afnor.org/SagaWeb/IDT4SEntreeSagaweb.aspx P19-851 Norme ou document normatif Tous ouvrages FD X02-051 : Unités de mesure - Facteurs de conversion. http://sagaweb.afnor.org/SagaWeb/IDT4SEntreeSagaweb.aspx X02-051 Norme ou document normatif Tous ouvrages NF EN 15804/CN : Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Déclarations environnementales sur les produits - Règles régissant les catégories de produits de construction http://sagaweb.afnor.org/SagaWeb/IDT4SEntreeSagaweb.aspx P01-064 Norme ou document normatif Tous ouvrages NF EN 1990 : Eurocodes structuraux – Bases de calcul des structures http://sagaweb.afnor.org/SagaWeb/IDT4SEntreeSagaweb.aspx P06-100-1 Norme ou document normatif Tous ouvrages NF EN 1990/A1 : Annexe A1 (Application aux ponts) à la NF EN 1990 : Eurocodes structuraux – Bases de calcul des structures uploads/Ingenierie_Lourd/ global.pdf