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h CAHIER HQE²R N°2 Juillet 2003 La démarche HQE2R : une méthode de diagnostic partagé de développement durable, première étape de la participation habitante et citoyenne Catherine CHARLOT–VALDIEU, CSTB Philippe OUTREQUIN, La Calade avec la collaboration des partenaires de recherche du projet et notamment : * Pour la méthode de diagnostic : Ernersto ANTONINI, QUASCO Andreas BLUM and Munia TARABICHI, IOER Antonella GROSSI, ICIE * Pour la participation : Celia BERLIZOT et Céline CHEZE, La Calade Celia ROBBINS, UWE HQE2R est un projet de recherche et démonstration en partie financé par la Commission Européenne, Programme Energie, Environnement et Développement durable de l’Action clé 4 “Ville de demain et héritage culturel” du 5ème Programme Cadre de Recherche Développement. Contrat n° EVK4 – CT – 2000 – 00025 http://hqe2r.cstb.fr L L Le e e d d di i ia a ag g gn n no o os s st t ti i ic c c e e et t t l l la a a p p pa a ar r rt t ti i ic c ci i ip p pa a at t ti i io o on n n h h ha a ab b bi i it t ta a an n nt t te e e CSTB – La Calade avec la collaboration d’ICIE, IOER, Quasco et UWE 2 RESUME Ce deuxième Cahier HQE2R décrit la méthode HQE²R élaborée pour réaliser un état des lieux et un diagnostic partagé de développement durable à l’échelle d’un quartier (cf. schéma « Les résultats du projet HQE2R). Cette méthode repose à la fois sur les 6 principes, 5 objectifs et 21 cibles de développement durable et sur une grille d’analyse systémique des différents éléments d’un quartier. Cette méthode a été élaborée à partir des actions menées sur les 14 quartiers des villes partenaires du projet HQE2R (projet de démonstration) et est utilisable par les villes pour leurs projets d’aménagement1 (ZAC par exemple) ou de renouvellement urbain à l’échelle des quartiers : OPAH, ORU, GPV, … La méthode décrite dans ce document permet de réaliser un état des lieux et un diagnostic, préalable incontournable pour toute opération d’aménagement ou de renouvellement urbain, en intégrant dès le démarrage du projet les principes et objectifs de développement durable. Le diagnostic partagé de développement durable à l’échelle d’une commune ou d’un territoire n’est pas utile uniquement pour les projets d’aménagement ou de renouvellement urbain mais devrait être une des premières étapes de la mise en œuvre d’un Agenda 21 Local2. La méthode HQE2R de diagnostic partagé de développement durable utilise les principes, objectifs et cibles de développement durable définis pour l’ensemble de la démarche HQE²R, lesquels permettront également de structurer le cahier des charges du projet d’aménagement ou de renouvellement urbain (appel à projets, marché de définition, …) qui sera élaboré à l’issue du diagnostic. Des aspects spécifiques comme la participation ou les indicateurs de développement durable sont décrits en parallèle et complètent cette méthode de diagnostic partagé de développement durable qui est le premier outil élaboré dans le cadre de la démarche HQE2R (cf. Cahier HQE2R n°1 en français ou Brochure HQE2R n°1 en anglais). Pourquoi un diagnostic partagé ? La participation des habitants à la gestion de la ville, des quartiers, des espaces bâtis, etc., apparaît comme un élément fondamental de la démocratie. Les lois d'urbanisme, les projets de développement durable, les programmes d'action sociale y font constamment référence. Mais la pratique se révèle souvent très en retrait des textes. La participation et ses différentes formes, consultation, concertation, sont souvent des mots-valises dont le sens est galvaudé. Il est vrai que les méthodes de participation exigent une forte volonté des décideurs, élus ou maîtres d'ouvrage, des règles définissant les modalités et une culture. La participation est issue d'un apprentissage continu et constitue aussi un processus d'acquisition des connaissances et d'une culture, la culture de celui avec lequel on partage, on négocie. La démarche de développement durable et la participation des habitants requièrent des procédures de formation et éducatives. Les projets de renouvellement urbain doivent s'engager dans ces démarches éducatives, en amont et tout au long des projets. Une étape particulièrement importante est le diagnostic partagé de développement durable d’un territoire, lequel doit aboutir à une définition commune des enjeux à court, moyen et long termes. La définition du cahier des charges et des plans d'action pourra alors reposer sur un process réellement intégré et participatif. 1 Zone d’Aménagement Concerté, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, Opération de Renouvellement Urbain, Grand Projet de Ville, 2 Charlot-Valdieu C., Outrequin P., Le Développement durable urbain et l’Agenda 21 Local: évolution des documents d’urbanisme et de l’approche quartier, Cahier du C.S.T.B. n°3331 d’avril 2001. L L Le e e d d di i ia a ag g gn n no o os s st t ti i ic c c e e et t t l l la a a p p pa a ar r rt t ti i ic c ci i ip p pa a at t ti i io o on n n h h ha a ab b bi i it t ta a an n nt t te e e CSTB – La Calade avec la collaboration d’ICIE, IOER, Quasco et UWE 3 AVERTISSEMENT Ce document n’existe pas en anglais, les partenaires du projet ayant estimé que la mise à disposition de la synthèse de la méthode dans le Cahier HQE2R n°1 (en français) ou Brochure HQE²R n°1 (en anglais) ainsi que les diagnostics réalisés sur les 14 quartiers des 13 villes européennes partenaires du projet3 et mis à disposition sur le site web (Deliverable 8 « Setting priorities for sustainable development in 14 European neighbourhoods ») étaient suffisants. En ce qui concerne la participation, les partenaires du projet ont estimé de la même façon que la newsletter 3 sur la méthode de diagnostic et la participation d’une part et les deliverables 14 et 15 mis à disposition sur le site web http://hqe2r.cstb.fr sont suffisants. Les partenaires français ont cependant souhaité exposer la méthode HQE2R de diagnostic partagé de développement durable dans un document spécifique : ce Cahier HQE2R n°2. De même ce cahier est complété par une analyse de la participation en France. Ce rapport poursuit cependant les objectifs du projet européen HQE²R et s’appuie, en ce qui concerne la participation des habitants et usagers, sur deux documents en anglais (le «deliverable 14» sur les méthodes et pratiques de participation et sur la collecte des besoins et demandes des habitants et usagers4 et le «deliverable 15» sur l’analyse des contextes réglementaires, programmes nationaux et Agendas 21 Locaux ainsi que sur les pratiques afin d’améliorer les processus et pratiques de participation des habitants et usagers)5. Ce rapport reprend certains passages de ces « deliverables », notamment en annexe, mais ce cahier HQE²R n°2 comprend principalement des résultats de travaux complémentaires à ceux du projet européen HQE²R et qu’il n’est pas prévu pour le moment de traduire en anglais dans le cadre du projet européen. Ces travaux sont focalisés sur le contexte français et destinés plus particulièrement aux acteurs français. ENGLISH ABSTRACT This second “Cahier HQE2R” describes the HQE²R method to realize an inventory and a sustainable development shared diagnosis of a neighbourhood, whatever is the considered neighbourhood type (research project). This method is based on the 6 sustainable development (SD) principles, 5 SD objectives and 21 SD targets and on an analysis matrix taking into account also the various elements of a neighbourhood. This method was elaborated for the 14 neighbourhoods located in the demonstration partners of the HQE2R project (demonstration project). It could be used by cities for their development projects or for urban renewal projects on the neighbourhood scale. Specific aspects such as participation or sustainable development indicators are described in parallel and they complete this sustainable development shared diagnosis method inside the overall HQE2R approach (“Cahier” HQE2R n°1 or Brochure HQE2R n°1 in English). The HQE2R method allows to carry on an inventory and a diagnosis before each neighbourhood rege neration project, by taking into account as soon as possible sustainable development (SD) principles and objectives. 3 Cf. liste des partenaires en annexe. 4 C. Charlot-Valdieu, P. Outrequin, O. Morck et C. Robbins «Methods and practices of participation by inhabitants and users», HQE²R deliverable 14, Juillet 2003 5 C. Charlot-Valdieu, P. Outrequin et C. Robbins «Participation by residents and users : legal and regulatory context and recommendations», HQE2R, deliverable 15, février 2003 L L Le e e d d di i ia a ag g gn n no o os s st t ti i ic c c e e et t t l l la a a p p pa a ar r rt t ti i ic c ci i ip p pa a at t ti i io o on n n h h ha a ab b bi i it t ta a an n nt t te e e CSTB – La Calade avec la collaboration d’ICIE, IOER, Quasco et UWE 4 So, uploads/Ingenierie_Lourd/ hqe-r-n02.pdf