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INFRASTRUCTURE Préparé par ARISTIDE EKAMBY Quality & Continous Improvement Cons

INFRASTRUCTURE Préparé par ARISTIDE EKAMBY Quality & Continous Improvement Consultant QUALITE PROGRAMME PROGRAMME 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 2. METROLOGIE 3. NORMALISATION 4. ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ 5. CERTIFICATION ET ACCRÉDITATION 6. ACCORDS INTERNATIONAUX PRESENTATION PRESENTATION NOM PRENOMS FILIERE / NIVEAU PROFIL ACADEMIQUE PROFESSION METIER DE REVE ATTENTES / COURS TELEPHONE COURRIEL CHEVALET 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1.1 IQ au quotidien : Commentaire de quelques Posters 1.2 Définition d’une IQ 1.3 Finalité d’une IQ 1.4 Exemple d’une IQ (source : PIQAC) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1.1 IQ au quotidien : Commentaire de quelques Posters (Source : ONUDI) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1.2 Définition d’une IQ L'infrastructure nationale de la qualité (INQ) est le cadre institutionnel complet (public ou privé) exigé pour établir et mettre en œuvre La métrologie (scientifique, industrielle et légale); La normalisation ; L'accréditation et les services d'évaluation de la conformité (inspection, essais et certification des produits et systèmes) nécessaire pour fournir des preuves acceptables que les produits et services satisfont des exigences définies des pouvoirs publics (c'est-à-dire dans la réglementation technique) ou du marché (exigences contractuelles ou inférées). Le développement d'une infrastructure de la qualité dans un pays est une condition nécessaire pour protéger la santé et garantir la sécurité des consommateurs, améliorer la productivité et la compétitivité des entreprises, faciliter l'accès aux marchés internationaux et protéger l'environnement. 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1.3 Finalité d’une IQ 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1.3 Finalité d’une IQ Les gouvernements jouent un rôle crucial dans la conception, le développement et la mise en œuvre d'une IQ efficace et pertinente, tant au niveau national que régional. Même s'il n'existe pas une unique démarche pour rétablir une IQ, l'expérience a démontré que la première étape consiste à assoir une politique de la qualité mettant en exergue le cadre juridique de l'IQ à savoir les institutions indépendantes et transparentes qui devront être mise en place dans le pays. 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1. PRESENTATION DE L’INFRASTRUCTURE DE LA QUALITÉ (IQ) 1.4 Exemple d’une IQ (source : PIQAC) ACHETEUR ET CONSOMMATEURS EVALUATION DE LA CONFORMITE PRODUCTEURS ET ENTREPRISES 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.1 Définitions et généralités 2.2 Bénéfices de la normalisation 2.3 Principes de la normalisation 2.4 Processus général de normalisation 2.5 Problématique des normes locales 2.6 Quelques organismes de normalisation 2.7 Normes ISO 2.8 Normes camerounaises 2.1 Définitions et généralités Norme Une norme est un document de référence d’élaboration consensuelle, d’application volontaire mais qui peut être rendue d’application obligatoire qui apporte des solutions à des questions techniques, commerciales, sociétales, répétitives dans tous les domaines de l’économie. Rôle des normes 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.1 Définitions et généralités Types de normes Selon les objets normalisés Normes de produit Normes de service Normes de compétence (de personne ou d’organisme) Norme de système 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION Types de normes Selon les types de documents Documents de spécification: Normes homologuées (NF) Normes expérimentales (XP) Accords(1 seul professionnel) (AC) Référentiels de bonnes pratiques (saisis par des collectifs) (BP) Documents d’information: Fascicules de documentation (FD) Guides d’application (GA) 2.1 Définitions et généralités Norme La norme défini généralement : Le niveau minimum d’exigences de qualité des produits et/ou services; Des obligations de résultats et quelque fois de moyens; La minimisation des effets négatifs liés à l’usage du produit; L’aptitude à l’emploi du produit ou du service; Document de référence utilisé dans les marchés publics et dans la plupart des contrats commerciaux 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION La norme propose, à un moment donné, le meilleur compromis entre l’état de l’art et les contraintes économiques. 2.1 Définitions et généralités Document normatif Document qui donne les règles, les lignes de conduite ou les caractéristiques pour les activités ou leurs résultats. Règlement Toute disposition prise par une agence gouvernementale ou une autorité administrative. Règlement technique Norme ou partie de la norme rendue d’application obligatoire. Différence entre un règlement technique et une norme. La différence entre une norme et un règlement technique se situe au niveau de l'obligation de conformité Cela a des implications différentes pour le commerce international. Si un produit importé ne répond pas aux prescriptions fixées par un règlement technique, sa mise en vente ne sera pas autorisée. En revanche, les produits importés non conformes aux normes pourront entrer sur le marché. 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.1 Définitions et généralités Normalisation La normalisation est le fait d'établir des normes, c'est-à-dire un référentiel commun et documentés destiné à harmoniser l'activité d'un secteur. Cette dernière est réalisée par des organismes spécialisés, qui sont le plus souvent soit des organismes d'État, soit des organismes créées par des professionnels d'un secteur d'activité donné. Contexte de la normalisation La normalisation est une idée très ancienne. Le numération et l'alphabet sont la normalisation du calcul et de l'écriture. Avec le temps, pour favoriser le développement des échanges, de nouvelles conventions ont vu le jour pour harmoniser les mesures de poids, de distances, les signaux routiers, maritimes, etc. La normalisation vise la simplification, conjuguée avec la volonté de mettre à la disposition de tous des solutions sûres et "normales". 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.1 Définitions et généralités ISO/CEI Guide n°2 /2004 - Normalisation et activités connexes -- Vocabulaire général Normalisation : Activité propre à établir, face à des problèmes réels ou potentiels, des dispositions destinées à un usage commun et répété, visant à l’obtention du degré optimal d’ordre dans un contexte donné. Cette activité concerne, en particulier, la formulation, la diffusion et la mise en application de normes. Normalisation internationale : normalisation dans laquelle peuvent s'engager les organismes concernés de tous les pays. Normalisation régionale : Normalisation dans laquelle peuvent s'engager les organismes concernés d'un seul et même secteur géographique, politique ou économique du monde. Normalisation nationale : Normalisation qui se situe au niveau d'un pays déterminé. 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.2 Bénéfices de la normalisation 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.3 Principes de la normalisation 1. Simplification 2. Consensus 3. Mise en application 4. Planification 5. Révision 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.4 Processus général de normalisation 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION Processus étalé sur quelques 3 ans et plus… 2.5 Problématique des normes locales De nombreuse agences, organisations ou régions développent leurs propres exigences d’accréditation plutôt que d’utiliser les normes internationales. En général les normes spécifiques au pays sont basées sur les normes internationales, mais elles sont adaptées à la culture et aux conditions du pays. Avantages Optimal pour un usage local, reconnaît les forces et faiblesses locales Peuvent être développées progressivement Peuvent conduire à une reconnaissance internationales. Faiblesses Peuvent être biaisées Peuvent ne pas être reconnues par d’autres organisations 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.6 Quelques organismes de normalisation ISO : www.iso.org Codex alimentarius : www.codexalimentarius.org ASME : www.asme.org ASTM : www.astm.org API : www.americanpetroleuminstitute.com ANOR : http://www.anorcameroun.info Identifiez 10 normes d’au moins 4 organismes différents et renseigner le tableau ci- dessous à l’aide des informations recueillies dans ces normes. Soit une société de fabrication de jus naturels, identifier les normes que cette société se doit de prendre en considération dans sa démarche qualité et justifier votre démarche. 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION N° Organisme Norme Version Libellé Domaine d’application 1 ISO www.iso.org ISO 31000 2009 Management du risque – Principes et lignes directrices • Application 1 • Application 2 • Etc. 2.7 Normes ISO Exploration du site www.iso.org Recherche des ISO normes par Classification ICS Classification des comité techniques Examen des niveau de maturité de normes (création jusqu’à l’annulation) Simulation d’achat d’une norme ISO Commentaire des avantages des normes ISO Couverture de plusieurs domaines de la vie socioéconomique et pour le développement durable Rôle de l’ISO pour les pays en développement, dirigeants et les PME 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.8 Normes camerounaises Cadre légal et réglementaire L’ANOR est créé par Décret Présidentiel N°2009/296 du 17 septembre 2009 portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence des Normes et de la Qualité (ANOR). L’ANOR est un établissement Public Administratif doté de la personnalité juridique et de l’autonomie financière. Tutelle Technique : Ministère de l’Industrie, des Mines et du Développement Technologique (MINIMIDT). Tutelle Financière: Ministère des Finances (MINFI). La normalisation et sa promotion sont assurées par l'Agence des Normes et de la Qualité (ANOR). L'ANOR est le membre camerounais due l'ARSO (Organisme Régional Africain de Normalisation) et de l'ISO (Organisme International de Normalisation) ainsi que de l'IEC (Commission Electrotechnique International) au travers du Comité Electrotechnique National qu'elle abrite. 3 NORMALISATION 3 NORMALISATION 2.8 Normes camerounaises Cadre légal et réglementaire : mission de l’ANOR En liaison avec les Administrations et Organisme publics et Privé concernés, l’ANOR a pour mission de contribuer à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politiques du Gouvernement dans le domaine de la normalisation et de la uploads/Ingenierie_Lourd/ infrastructure-qualite.pdf