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D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide

D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 1/63 Guide Utilisateur DECLARATION EN DETAIL PARTIE DECLARANT Version 1.1 Septembre 2015 D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 2/63 S O M M A I R E INTRODUCTION...................................................................................................................................3 1. DEDOUANEMENT .......................................................................................................................4 1.1. Créer une déclaration..........................................................................................................................................4 1.2. Modifier une déclaration ..................................................................................................................................31 1.3. Supprimer une version.....................................................................................................................................32 1.4. Enregistrer une déclaration............................................................................................................................33 1.5. (Dé)Coupler une DUM........................................................................................................................................35 1.6. Arrêter une DUM provisionnelle...................................................................................................................37 1.7. Accepter une cession........................................................................................................................................39 1.8. Imprimer une déclaration ................................................................................................................................40 1.9. Annuler une déclaration...................................................................................................................................42 2. SERVICES.................................................................................................................................... 44 2.1. Recherche par référence .................................................................................................................................44 2.2. Titre de change ....................................................................................................................................................58 3. Annexe........................................................................................................................................ 61 D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 3/63 I N T R O D U C T I O N Le présent document se veut un guide d’utilisateurs pour les déclarants auprès de l’Administration des Douanes. Il présente les différentes fonctionnalités offertes par le système BADR aux opérateurs et aux transitaires afin d’élaborer leurs déclarations en détail tous régimes confondus. Il est décomposé selon le menu DEDOUANEMENT prévu sur le système BADR. D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 4/63 1 . D E D O U A N E M E N T Ci-après le menu DEDOUANEMENT tel qu’il est offert par le système : 1.1. Créer une déclaration Accéder au menu DEDOUANEMENT au niveau de l’explorateur BADR puis cliquer sur le lien « Créer une déclaration ». Le système affiche l’écran suivant : Le système restitue le nom de l’opérateur. Il s’agit de l’opérateur au nom duquel la DUM sera enregistrée. A ce niveau, l’utilisateur est invité à saisir les éléments suivants : • Bureau de souscription de la déclaration. C’est un champ obligatoire. Autrement, un message d’erreur est affiché « Erreur : Bureau de dédouanement Information obligatoire non communiquée ! ». • Régime de souscription de la déclaration. C’est un champ obligatoire. Autrement, un message d’erreur est affiché « Erreur : Régime douanier Information obligatoire non communiquée ! ». • Après la saisie des éléments ci-dessus, le système affiche une zone de liste invitant l’utilisateur à sélectionner le type de la déclaration à D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 5/63 saisir. Il s’agit d’un champ obligatoire. Autrement, un message d’erreur est affiché « Erreur : Type de la DUM Information obligatoire, non communiquée ! ». Cette dite liste comprend les valeurs suivantes : o Normale : pour une DUM non provisionnelle. o Provisionnelle : Il s’agit de déclaration saisie en deux étapes - La DUM initiale qui constitue l’ouverture du dossier de la provisionnelle. - La sous-DUM qui constitue la déclaration définitive. Elle continuera à être modifiée tant qu’elle n’a pas été arrêtée en fin de période intégrant ainsi les différents arrivages ou départs réalisés. • Mode de création : Choix obligatoire entre Création sur formulaire vierge. Création à partir d’une DUM existante ce qui permet au déclarant d’utiliser ses précédentes déclarations comme base de travail. La déclaration de base peut être provisoire ou enregistrée. Il suffit d’introduire sa référence. Cas d’une DUM normale Après le clic sur le bouton , le système affiche l’écran suivant. D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 6/63 La DUM est répartie en plusieurs onglets ce qui permet au déclarant d’introduire les informations nécessaires selon l’ordre qui lui convient. Ci-après le détail de chaque onglet : • Onglet entête de la DUM Bureau, Régime et Année : Informations restituées.. Type de la version = Initiale : Il s’agit de la version 0. Elle est constituée des énonciations introduites la première fois. Elle est qualifiée de version courante à son enregistrement. Libellé du régime de souscription. N° de la version de la DUM= 0. Statut de la DUM = Créée Provisoire. Mode d’acquisition = Interactif. Code initiateur = Identifiant du déclarant. Nom = Nom du déclarant. Combinée : Case à cocher dans le cas où le régime de la DUM est combiné avec un régime de transit. Déclaration par anticipation : Case à cocher dans le cas où la déclaration est anticipée. Autrement dit, la marchandise n’est pas encore arrivée. Bureau d’Entrée/Sortie : Bureau de transit dans le cas d’une DUM combinée ou de transit. Saisir pour cela les premiers chiffres du code bureau et cliquer sur la loupe. Sélectionner ensuite le code du bureau recherché. Lieu de stockage : Lieu de stockage de la marchandise dans le cas d’une DUM combinée ou de transit. Saisir pour cela les premiers caractères du lieu et cliquer sur la loupe. Sélectionner ensuite le lieu de stockage recherché. Arrondissement : Liste des arrondissements rattachés au bureau de souscription de la DUM. Choisir l’arrondissement prévu pour le dépôt de la DUM. Déclarant (Opérateur) : • Code : Identifiant interne de l’opérateur connecté restitué par le système. • N° Répertoire : Champ à saisir dans le cas où l’op érateur connecté est un transitaire. • Nom ou raison sociale : le nom de l’opérateur connecté restitué par le système. Expéditeur/Exportateur/Cédant : Expéditeur dans le cas des importations, Exportateur dans le cas des exportations et Cédant dans le cas des cessions • N° RC : Numéro du registre de commerce de l’Export ateur/Cédant. La saisie de ce champ est obligatoire dans le cas des régimes d’export et de cession. • Centre RC : Centre du registre de commerce. La saisie de ce champ est obligatoire dans le cas des régimes d’export et de cession. • IFU : Identifiant fiscal de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. D E C L A R A T I O N E N D E T A I L - - - P A R T I E D E C L A R A N T Guide Utilisateur – Version 1.1 DECLARATION EN DETAIL Page 7/63 • Nom ou raison sociale de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. • Adresse complète de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. Destinataire/Importateur/Cessionnaire : Destinataire dans le cas des exportations, Importateur dans le cas des importations et Cessionnaire dans le cas des cessions • N° RC : Numéro du registre de commerce de l’Importateur/Cessionnaire. La saisie de ce champ est obligatoire dans le cas des régimes d’import et de cession. • Centre RC : Centre du registre de commerce. La saisie de ce champ est obligatoire dans le cas des régimes d’import et de cession. • IFU : Identifiant fiscal de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. • Nom ou raison sociale de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. • Adresse complète de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. Opérateur pour lequel est engagé l’opération : Non obligatoires • N° RC : Numéro du registre de commerce de l’opérat eur pour lequel est engagé l’opération. • Centre RC : Centre du registre de commerce de l’opérateur pour lequel est engagé l’opération. • IFU : Identifiant fiscal unique de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. • Nom ou raison sociale de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. • Adresse complète de l’opérateur restitué par le système si le centre/n° RC sont servis. Facture : • Conditions de livraison : Il s’agit de l’Incoterm à choisir sur une liste déroulante comprenant les incoterms en vigueur. • Montant total : Montant total de la marchandise, en devises. • Devise de la déclaration à choisir en renseignant les premières lettres et en cliquant sur la loupe. • Taux de change uploads/Litterature/ file-66186-pdf.pdf