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UNIVERSITE MONTPELLIER 1 INSTITUT DES SCIENCES DE L’ENTREPRISE ET DU MANAGEMENT

UNIVERSITE MONTPELLIER 1 INSTITUT DES SCIENCES DE L’ENTREPRISE ET DU MANAGEMENT Ecole Doctorale Economie Gestion de Montpellier ED 231 Equipe de Recherche sur la Firme et l’Industrie EA 714 L’information financière à la lumière d’un changement de cadre conceptuel comptable : Étude du message du Président des sociétés cotées françaises Thèse présentée pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITE MONTPELLIER 1 Spécialité : Sciences de Gestion Section CNU : 06 Soutenue publiquement le 2 décembre 2009 par Françoise PLATET – PIERROT JURY Directeur de thèse Mme Monique LACROIX Professeur à l’Université Montpellier 1 Rapporteurs M. Bernard COLASSE Professeur à l’Université de Paris Dauphine M. Serge EVRAERT Professeur à l’Université de Montesquieu - Bordeaux IV Suffragants Mme Dominique BESSIRE Professeur à l’Université d’Orléans M. William NAHUM Président d’honneur du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts- Comptables Président de l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières Président de l’Association des Experts-Comptables Méditerranéens M. Gérald NARO Professeur à l’Université Montpellier 1 tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 UNIVERSITE MONTPELLIER 1 INSTITUT DES SCIENCES DE L’ENTREPRISE ET DU MANAGEMENT Ecole Doctorale Economie Gestion de Montpellier ED 231 Equipe de Recherche sur la Firme et l’Industrie EA 714 L’information financière à la lumière d’un changement de cadre conceptuel comptable : Étude du message du Président des sociétés cotées françaises Thèse présentée pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITE MONTPELLIER 1 Spécialité : Sciences de Gestion Section CNU : 06 Soutenue publiquement le 2 décembre 2009 par Françoise PLATET – PIERROT JURY Directeur de thèse Mme Monique LACROIX Professeur à l’Université Montpellier 1 Rapporteurs M. Bernard COLASSE Professeur à l’Université de Paris Dauphine M. Serge EVRAERT Professeur à l’Université de Montesquieu - Bordeaux IV Suffragants Mme Dominique BESSIRE Professeur à l’Université d’Orléans M. William NAHUM Président d’honneur du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts- Comptables Président de l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières Président de l’Association des Experts-Comptables Méditerranéens M. Gérald NARO Professeur à l’Université Montpellier 1 tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 « L’université Montpellier 1 n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. » tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 Remerciements Bien que cette période de thèse ait été parfois perçue comme une aventure en solitaire, force est de constater que ce travail n’aurait pu commencer ni aboutir sans la participation de certaines personnes que je tiens à remercier. Je souhaite tout d’abord exprimer ma gratitude au professeur Monique Lacroix pour m’avoir guidée tout au long de ce parcours. Ses qualités académiques mais aussi humaines ont grandement contribué à la réalisation de cette recherche. Je tiens ensuite à exprimer toute ma reconnaissance aux professeurs Bernard Colasse et Serge Evraert pour l’honneur qu’ils me font d’évaluer ce travail doctoral. Mes remerciements s’adressent également aux professeurs Dominique Bessire et Gérald Naro pour l’intérêt qu’ils portent à ce travail en acceptant de participer à ce jury. Je souhaite par ailleurs assurer le Président William Nahum de toute ma gratitude, tout d’abord pour m’avoir accueillie au sein du groupe de travail qu’il présidait à l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières, ensuite pour le soutien matériel que l’Académie m’a apporté pour ces travaux, et enfin pour l’attention qu’il prête à ce travail en acceptant de participer à ce jury. Mes remerciements s’adressent également à l’Association Francophone de Comptabilité pour l’aide financière qui m’a été accordée dans le cadre cette thèse. Que le professeur Donna L. Street soit également assurée de ma reconnaissance pour m’avoir invitée au sein du département « Accounting » de la « School of Business Administration » de l’université de Dayton (Ohio), pour un séjour de recherche. Je remercie sincèrement mes anciens professeurs devenus des collègues qui m’ont soutenue et encouragée à poursuivre dans cette voie, ainsi que les membres du groupe FCCS/COST pour les conseils prodigués au cours des réunions de recherche. Un grand nombre de personnes ont participé directement ou indirectement à l’aboutissement de ce travail, qu’il s’agisse des amis doctorants de l’ERFI avec lesquels j’ai partagé les tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 moments d’enthousiasme ou de doute, et qui m’ont également fait profiter de leur expérience et de leurs connaissances, ou encore le personnel administratif de l’ISEM, dont le soutien indispensable a toujours été apporté dans la bonne humeur. Pour ces instants de partage, qu’ils soient assurés de ma gratitude. Pour des raisons de convenance je m’adresse en dernier à mon entourage familial, mais qu’il sache que sans leur présence et leur soutien rien n’aurait été possible et que je les remercie sincèrement pour leur patience. tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 A François, Jules, Boris et Romane tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 Sommaire SOMMAIRE DES TABLEAUX ............................................................................................................ I SOMMAIRE DES FIGURES ............................................................................................................. III SOMMAIRE DES GRAPHIQUES ...................................................................................................... IV SOMMAIRE DES ANNEXES ........................................................................................................... IV INTRODUCTION GÉNÉRALE ........................................................................................................... 1 PREMIÈRE PARTIE. L’INFORMATION FINANCIÈRE À LA LUMIÈRE D’UN CHANGEMENT DE PHILOSOPHIE COMPTABLE .......................................................................................................... 19 CHAPITRE 1. INTERNATIONALISATION DE LA NORMALISATION COMPTABLE ET INFORMATION FINANCIÈRE .................................................................................................. 20 1. D’UN SYSTÈME COMPTABLE À L’AUTRE ................................................................................................... 20 2. DE L’UTILITÉ DE L’INFORMATION FINANCIÈRE À LA STRATÉGIE DE COMMUNICATION FINANCIÈRE ....................... 58 CONCLUSION DU CHAPITRE 1 ...................................................................................................... 87 CHAPITRE 2. L’INFORMATION FINANCIÈRE À LA CROISÉE DES THÉORIES ........................... 89 1. L’INFORMATION FINANCIÈRE AU CŒUR DE LA RELATION D’AGENCE .............................................................. 90 2. UNE PERSPECTIVE NORMATIVE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ................................................................ 118 CONCLUSION DU CHAPITRE 2 ..................................................................................................... 143 CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE ....................................................................................... 144 DEUXIÈME PARTIE. DE L’INCIDENCE D’UN CHANGEMENT DE PHILOSOPHIE COMPTABLE SUR LE CONTENU DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ................................................................................ 146 CHAPITRE 3. LA PRISE EN COMPTE DES PRINCIPES DU CADRE CONCEPTUEL DANS LE CONTENU DE L’INFORMATION FINANCIÈRE............................................................................ 147 1. DE L’INTÉRÊT POUR L’INFORMATION FINANCIÈRE ENCADRÉE… .................................................................. 147 2. … A LA PERTINENCE DE L’ÉTUDE DU MESSAGE DU PRÉSIDENT ................................................................... 169 CONCLUSION DU CHAPITRE 3 ..................................................................................................... 200 CHAPITRE 4. UNE INFORMATION FINANCIÈRE À GÉOMÉTRIE VARIABLE ......................... 201 1. DE LA PROXIMITÉ ENTRE LES ACTIONNAIRES ET L’ASPECT FINANCIER DE LA PERFORMANCE ............................. 201 2. UNE ÉVOLUTION DE L’INFORMATION FINANCIÈRE À CONFIRMER ................................................................ 240 CONCLUSION DU CHAPITRE 4 ..................................................................................................... 256 CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE ........................................................................................ 257 CONCLUSION GÉNÉRALE ............................................................................................................ 259 tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 BIBLIOGRAPHIE ......................................................................................................................... 266 TABLE DES MATIERES ................................................................................................................ 283 ANNEXES ................................................................................................................................... 288 tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 i Sommaire des Tableaux Tableau 1 - Les étapes du processus d’élaboration et d’adoption des 4e et 7e directives ......... 26 Tableau 2 - Caractéristiques des modèles comptables anglo-saxon et européen continental (Colasse, 2007) ......................................................................................................................... 36 Tableau 3 - Les différents cadres conceptuels des principaux organismes normalisateurs ..... 39 Tableau 4 - Objectifs et utilisateurs implicites de l’information comptable selon les modélisations de l’entreprise sous-jacentes au PCG ................................................................ 42 Tableau 5 - Le contenu des cadres conceptuels anglo-saxons ................................................. 49 Tableau 6 - Organisation du projet de convergence en huit phases ......................................... 54 Tableau 7 - Classement des répondants par catégorie .............................................................. 62 Tableau 8 - Classement des répondants par zone géographique .............................................. 62 Tableau 9 - Présentation synthétique d’études sur l’impact de l’adoption des IAS/IFRS ....... 64 Tableau 10 - Synthèse de l’information règlementée – Article 222-1 du Règlement Général de l’AMF ....................................................................................................................................... 77 Tableau 11 - Exemple de découpage de rapport annuel (Léger, 2008, p. 116/117) ................ 80 Tableau 12 - Synthèse de l’analyse des approches des théoriciens de l’école normative déductive ................................................................................................................................ 121 Tableau 13 - Fondements théoriques des modèles comptables (Giordano-Spring et Lacroix, 2007, p. 88) ............................................................................................................................. 125 Tableau 14 - Synthèse des réponses obtenues à la question sur l’utilité des indicateurs financiers selon les utilisateurs (EFRAG et CNC, 2009, p. 22). ............................................ 137 Tableau 15 - Les utilisateurs de l’information financière et leurs objectifs (Amadieu et Bessière, 2007, p.11) .............................................................................................................. 138 Tableau 16 - Indicateurs de performance les plus souvent cités par les préparateurs des états financiers ................................................................................................................................ 155 Tableau 17 - Principaux thèmes utilisés dans la diffusion d’informations non financières ... 161 Tableau 18 - Les paradigmes de la recherche Giordano (2003, p.25) ................................... 166 Tableau 19 - Synthèse de quelques études sur l’analyse de contenu de la lettre du Président en lien avec la performance de l’entité ....................................................................................... 175 Tableau 20 - Sélection de l’échantillon .................................................................................. 182 Tableau 21 - Règles principales de définition d’un corpus (d’après Bardin, 2007, p. 127) ... 183 tel-00480501, version 1 - 4 May 2010 ii Tableau 22 - Tableau Excel de codage et comptage des fréquences relatives des termes pour la société Bouygues en 2001 ...................................................................................................... 190 Tableau 23 - Consolidation des fréquences relatives pour la société Bouygues .................... 191 Tableau 24 - Extrait du tableau de consolidation des données pour le calcul des moyennes de fréquences d’occurrences relatives, avant/après application du nouveau référentiel ............. 191 Tableau 25 - Modélisation de l’activité du locuteur (d’après Reinert, 2007, p. 35) .............. 196 Tableau 26 - Résultats tests de normalité des séries de moyennes avant et après ................. 203 Tableau 27 - Test de Wilcoxon signé sur les vocables uploads/Litterature/ fpierrot-these-au-7-12-09-mixte-toprint.pdf