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REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana MINISTERE DE

REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE (MEN) UNIVERSITE DE MAHAJANGA (Umg) INSTITUT UNIVERSITAIRE DE GESTION ET DE MANAGEMENT (IUGM) Mémoire de fin d’étude pour l’obtention du Diplôme de Technicien Supérieur (DTS) Option : Commerce International Numéro : Encadreur Académique : RAFALIMANANA ESTHOR ANDRIAMAROSATA Angelo Encadreur Professionnel : ANDRIANANTENAINA Falimanantsoa RAMANANA Jean Claude PROMOTION : SOALINORO NOVEMBRE 2007 Université de Mahajanga REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE (MEN) UNIVERSITE DE MAHAJANGA (Umg) INSTITUT UNIVERSITAIRE DE GESTION ET DE MANAGEMENT (IUGM) Mémoire de fin d’étude pour l’obtention du Diplôme de Technicien Supérieur (DTS) Option : Commerce International Numéro : Encadreur Académique : RAFALIMANANA ESTHOR ANDRIAMAROSATA Angelo Encadreur Professionnel : ANDRIANANTENAINA Falimanantsoa RAMANANA Jean Claude PROMOTION : SOALINORO NOVEMBRE 2007 Université de Mahajanga REMERCIEMENTS Mes sincères remerciements à tous les personnels administratifs de l’université de Mahajanga, en premier lieu le président de l’université de Mahajanga professeur RALISON Andrianaivo ; en second tout les staff de l’université de Mahajanga. Nous tenons à exprimer nos vifs remerciements à l’adresse des personnes suivantes : Monsieur RAKOTOZARIVELO Philipien qui est le directeur de l’institut universitaire de gestion et de management (I.U.G.M) Monsieur RAFALIMANANA ESTHOR ANDRIAMAROSATA Angelo qui est le responsable pédagogique à l’ I.U.G.M et à la fois notre encadreur pédagogique. Monsieur ANDRIANANTENAINA Falimanantsoa et RAMANANA Jean Claude nos encadreurs professionnel. Tous les corps enseignants de l’ I.U.G.M qui ont sacrifié leur temps et ont donné leur connaissance pour nos biens. A nos parents : Madame, Monsieur, MONOSONGA Jaubertin Madame, Monsieur, LOUIS Qui n’ont pas ménagé ses efforts pour m’encourager et pour me soutenir moralement ; matériellement ; financièrement durant mes études. Enfin nous ne saurions oublier de remercier les étudiants de l’ I.U.G.M et mes amies AVANT-PROPOS L’Institut Universitaire de Gestion et de Management a pour but de former des futurs cadres d’entreprise. Pour arriver à ses fin, il permet à chacun de nous d’effectuer un stage pour bien entrer dans le monde professionnel correspond à nos études. Pour que cet objectif soit atteint la société RAZAKANTOANINA nous a accordé de donner l’information nécessaire sur le transit. Particulièrement sur l’installation du nouveau système d’importation (Trade Net). Face à tous cela le mémoire que nous allons présentons est le fruit de notre stage au sein de la société RAZAKANTOANINA. SOMMAIRE Remerciement Avant- propos Liste des schémas Liste des abréviations et des acronymes Introduction 1 Partie I ENVIRONNEMENT ET BASE D’ETUDE 3 Chapitre I Présentation générale de l’entreprise 3 Chapitre II Les documents nécessaires aux opérations transitaires 14 Chapitre III Evolution de la procédure douanière 22 Partie II LES IMPACTS TRADE NET A L’IMPORTATION 27 Chapitre I Analyse du nouveau système douanier 28 Chapitre II Les impacts fournis par le Trade net 32 Chapitre III Synthèse des analyses 35 Partie III DISCUSSION DES RESULTATS 36 Chapitre I Résultats attendus 36 Chapitre II Les limites couru par le système 37 Chapitre III Les solutions proposées sur l’application du nouveau système 38 Chapitre IV Suggestions 39 Conclusion 40 Bibliographies Annexes Table des matières LISTE DES SCHEMAS Schéma n°1 : circuit de la déclaration en douane 22 LISTE DES ABREVIATIONS A.T.P.L.S.M : Association Transitaire Professionnel de la Société de Madagascar. B/L : Bill of Loading B.S.C : Bordereau de Suivi De Cargaison C.A.F : Coût Assurance Fret C.C : Chambre de Commerce C.F.R : Cost Found Freight C.O.M.AM.A: Compagnie de Manutention De Mahajanga D.A.U : Déclaration Administrative Unique F.O.B : Franco A Bord L.T.A : Lettre de Transport Aérienne O.T : Ordre de Transit S.E.M.S : Société d’entreprise Multiservice T.P : Terre Plein U.B.D.D : Unité Banalisé de Déclaration en Douane. INTRODUCTION A partir du milieu des années 50 les économies ont été développées, les échanges en provenance de l’étranger sont ouverts. Cette période fut celle de l’internationalisation de l’économie. Elle a été favorisée par les réductions de droits de douanes et autres obstacles non tarifaires au commerce International. Actuellement le phénomène de la libéralisation des échanges s’épanouisse dans tous les pays du monde y compris Madagascar. L’opération de cet échange se fait toujours sous la surveillance des Transit et leurs partenaires comme la douane, Bureau de suivie de cargaison (BSC) et le GasyNet. Il y a quelque temps l’Etat malagasy a ratifié la procédure de l’opération de cet échange c'est- à-dire il informatise la procédure en douane. Pendant le mois de juin ce système fût instaurer à Madagascar pour faire léger les tâches des intervenants afin d’éviter toute forme de vol et de trafic qui cause la diminution de la recette fiscale douanière. Durant notre stage nous avons constaté à l’aide d’une bouche à oreille que les intervenants ont connu des blocages sur l’application de ce système au sein des aéroports et des ports à Madagascar. D’où le choix de notre thème à pour titre « LES IMPACTS DE LA NOUVELLE PROCEDURE DOUANIERE A L’IMPORTATION » Cas de la Société RAZAKANTOANINA. Notre choix à pour but de constater les mauvaises et les biens faites de la nouvelle procédure douanière à l’importation. Notre devoir se divise en deux parties la première partie parle en générale le déroulement de notre stage. La seconde partie est consacrée aux impacts fournis par la nouvelle procédure douanière d’importation à la douane. Enfin la troisième partie est consacrée sur la discussion des résultats attendus. 1 Parmi les sociétés de transits existants à Mahajanga nous avons choisi la société de transit RAZAKANTOANINA pour effectuer nos recherches et pour approfondir nos connaissances personnelles. Nous avons fait ce stage au sein de cette société car nous somme convaincu qu’elle est parmi le meilleur dans ce domaine parce qu’elle a des équipes compétents. Pour pouvoir creusé notre thème nous devons commencer sur l’environnement de la société et enfin l’évolution de la procédure douanière à l’importation et sa ratification. 2 PARTIE I : Environnement Et Base D’étude PARTIE I : ENVIRONNEMENT ET BASE D’ETUDE CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE 1° Historique : La société RAZAKANTOANINA qui a été créée le l5 Mars 2002 tendant à obtenir l’agrément de commissionnaire en douane auprès du bureau des douanes de MAHAJANGA. Le Siège social est instauré à TANANARIVE lot IVY 102 bis Ampangabe Anosipatrana Tananarive. Il existe deux agences à MADAGASCAR : Agence à Mahajanga : L’agence à Mahajanga se trouve sur la 12 rue de CARNOT Majunga-Be Agence à Tamatave (Toamasina) 1-1° Statut Juridique : Le Transit RAZAKANTOANINA est à la fois une Société à Responsabilité Limité (S.A.R.L) et un commissionnaire c’est à dire agréer en douane portant Numéro d’Agrément 027-CAD. Numéro statistique 09680439 et marqué au registre de commerce dans la Décision N° 35 ME/SG/DGD du 24 Juin 2003. Adresse e-mail Transit rkz @ hot mail.fr. 1-2° Activité Principale de Société : La société à pour objet de suivre les Procédures de dédouanement des marchandises (opérations d’importation et d’exportation). Elle est un prestataire de service. Depuis quelques années, son travail est beaucoup axé sur l’import qu’à l’export. 3 1-3° Organisation de l’Agence : L’agence RAZAKANTOANINA à Mahajanga comprend trois salariés dont un chef d’agence qui est en même temps le déclarant, un passeur de pièce et un comptable. Comme toute société commerciale RAKANTOANINA a son organigramme pour bien dispatcher et pour bien voir l’hiérarchie au sein de l’agence. L’organigramme de cette hiérarchie se présente comme (ci-dessous) Comme toute les sociétés les différents services ont leurs rôles 1-3-1° Rôles du Chef D’agence : Assure le bon fonctionnement de l’agence. Prendre des décisions importantes concernant l’agence. Supervise toutes les opérations effectuées. Chef d’agence Et Déclarant 1 passeur de pièce Comptable 4 1-3-2° Rôles du Chef d’Agence en tant que Déclarant : S’engager sous peine de droit que les informations et les renseignements déclarés soient conformés aux lois et règlements en vigueur. S’occuper de la réception, étude et montage des dossiers Signataire de tous les actes et déclarations relatives à une opération à un moment donné. 1-3-3° Rôle du Passeur de Pièce : Assure le suivie de la déclaration au sein de la recette des douanes. Etre présent à toutes les opérations relatives à la manipulation des marchandises. Signer tous les documents concernant les marchandises au moment des opérations d’enlèvement ou d’embarquement. Aviser le déclarant en cas d’anomalie sur la déclaration. 1-3-4° Rôle du Comptable : A noter que tout est centralisé au siège qui assure les opérations comptables. Les principaux rôles du comptable sont : Etablissement des factures et règlement des fournisseurs. Suivi des créances et retenu du répertoire de la société. Assurance de toutes les opérations à la banque encaissement, retrait, virement, établissement de l’état de rapprochement bancaire à envoyer au siège social. 5 1- 4°Compte-rendu : 1-4-1° Déroulement de stage Durant notre stage à la société RAZAKANTOANINA Mahajanga nous avons pu exercer plusieurs travaux en ce qui concerne le transit. Pendant ces 5 semaines de stage, on a constaté que le travail d’un transitaire est plus ou moins complexe. Néanmoins nous avons contribué à la réalisation de leur travail. Au niveau social tous les uploads/Litterature/ rasolofoniainajeant-iugm-dts-07.pdf