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Université Hassan II –Ain choc Faculté des sciences Juridiques Economique& Soci

Université Hassan II –Ain choc Faculté des sciences Juridiques Economique& Sociales Casablanca . EVALUATION DU CONTROLE INTERNE Pr. M. ABOU EL JAOUAD SOMMAIRE INTRODUCTION CHAPITRE -I- : APPROCHE TERMINOLOGIQUE Section 1 -DEFINITION DU CONTROLE INTERNE Section2-ASPECTS ET ELEMENTS DU CONTROLE INTERNE CHAPITRE –II- : DEMARCHE D’APPRECIATION DU CONTROLE INTERNE Section 1- PRISES DE CONNAISSANCE DES DOCUMENTS. Section2- LE MEMORANDUM . Section 3- L’ANALYSE DES CIRCUITS PAR DIAGRAMMES. Section 4- QUESTIONNAIRES ET GUIDES OPERATOIRES . Section 5- LES GRILLES D’ANALYSE DE CONTROLE INTERNE . Section 6 : EVALUATION DEFINITIVE DU CONTROLE INTERNE. CONCLUSION Introduction générale Les entreprises, les organisations sont en permanence confrontées à l’amélioration de leurs performance dans un environnement qu’elles souhaitent sécuriser .cette amélioration est de plus en plus recherchée au travers d’une décentralisation de la prise de décision pour en assurer la pertinence et la mise en œuvre rapide. Dans ces conditions, le chef d’entreprise, le dirigeant best naturellement amené à s’interroger sur la maîtrise du fonctionnement de l’organisation, par lui-même et ses collaborateurs. La fonction d’audit interne donne à cet égard l’assurance raisonnable que les opérations menée, les décisions prises sont –sous contrôle- et qu’elles contribuent donc aux objectifs de l’entreprise .et si tel n’était pas le cas, elle apporterait des recommandations pour y remédier. pour ce faire l’audit interne évalue le niveau du contrôle interne, c’est-à-dire la capacité des organisations à atteindre les objectifs qui leurs sont assignés et à maîtriser les risques inhérents à leur activité .c’est donc une fonction éminemment utile aux dirigeants,quel que soit leur niveau de responsabilités , ce qui explique son développement au cours des deux dernières décennies avec une extension de son champ d’action sur l’efficacité et la performance au-delà de la simple conformité. Dans ce recherche , nous examinerons uniquement une partie du contrôle interne qui est le stade final de ce dernier à savoir ‘l’évaluation du contrôle interne’, en se focalisant dans la premiere partie sur une approche terminologique du contrôle interne ,pour consacrer la deuxieme partie à sa demarche et ses techniques d’evaluation . CHAPITRE I : APPROCHE TERMINOLOGIQUE La notion du contrôle interne a connu, au fils des années, une évolution continue arrivant à approfondir d’avantage le concept et l’Affiner. De ce fait, il nous apparaît essentiel d’adopter une approche historique au cours de sa définition. SECTION I - Définition du contrôle interne : Les définitions du contrôle interne sont nombreuses, mais l’accord s’arrête sur l’essentiel. Notons que les auditeurs externes, commissaires aux comptes, experts-comptables ont été les premiers en France à développer et à approfondir la notion du contrôle interne, et ce pour atteindre les objectifs spécifiques assignés à leur fonction. 1. Les définitions de l’Ordre des experts comptables : On distingue deux définitions à caractère historique que nous les présentons sous forme de versions successives : Version 1962 : « Le contrôle interne comptable résulte du choix de la mise en œuvre de méthodes, de moyens humains et matériels adaptés à l’entreprise et propres à prévenir, ou tout au moins à révéler sans retard les erreurs et les fraudes. »1 Version 1977 : « Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation , les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci. »2 2. La définition du « consultative commette of accountancy », Grande-Bretagne en 1978 : « Le contrôle interne comprend l’ensemble des systèmes de contrôle, financiers et autres, mis en place par la direction afin de pouvoir diriger les affaires de l’entreprise de façon ordonnée et efficace, assurer le respect des politiques de gestion sauvegarder les actifs et garantir autant que possible l’exactitude et l’état complet des informations enregistrées. »3 2. La définition de « L’American Institute of Certified Public Accountants » en 1978 : « Le contrôle interne est formé de plans d’organisation et de toutes les méthodes et procédures adoptées à l’intérieur d’une entreprise pour protéger ses actifs, contrôler 1 L’ouvrage 2 Jacques RENARD & Jean-Michel CHAPLAIN, “ Théorie et pratique de l’audit interne ”, Edition d’Organisation, Paris, 2004, p : 130 . 3 Même source . l’exactitude des informations fournies par la comptabilité, accroître le rendement et assurer l’application des instructions de la direction. »4 Comme on peut conclure facilement, les définitions citées ci-dessous, bien qu’elles sont tellement variées (méthodes, procédures, systèmes, moyens…), elles ne disent, en vérité, que les mêmes choses que l’on essaye de les agréger en trois points capitaux :  Le contrôle interne est plus préventif que répressif (‘‘contrôle’’ dans le sens de ‘‘maîtrise’’).  Le contrôle interne est un ensemble de moyens, procédures,…mis en place dans une entreprise et faisant partie intégrante de son organisation.  La direction générale de l’entreprise est responsable de la définition, de la mise en œuvre et de la supervision de ces moyens pour atteindre son panier d’objectifs. II - Les développements récents : 1. Le comité de COSO (Committee Of Sponsoring Organizations Of the Treadway Commission) aux USA, en 1992 : « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs. »5 2. Le COCO (Criteria on Control Committee) aux Canada, en 1996 : « Éléments de l’organisation (incluant ressources, systèmes, procédés, culture et tâches) qui, mis ensemble, aident à atteindre les objectifs.»6  Constatations : L’analyse détaillée de ces définitions nous permet de ressortir les éléments suivants :  Le contrôle interne concerne toutes les organisations.  Universalité des personnes et moyens: Le contrôle interne est mis en œuvre par tous les membres de l’organisation en mettant ensemble tous les moyens disponibles. 4 Jacques RENARD & Jean-Michel CHAPLAIN, “ Théorie et pratique de l’audit interne ”, Edition d’Organisation, Paris, 2004, p : 130 . 5 Même source . 6 Même source .  Le caractère relatif : Le contrôle interne reste toujours un moyen efficace, un outil de travailler mieux, mais pas forcément de façon parfaite ou idéelle.  Conclusion : Le contrôle interne n’est pas une fonction, ni un service, C’est un état : un ensemble de dispositions mises en œuvre par les responsables de tous niveaux pour maîtriser le fonctionnement de leurs activités. S’il y a un service chargé d’apprécier, de juger le contrôle interne, il devrait se nommer « Audit interne » ( Cf. Tableau 1). Tableau 1 : Contrôle interne # Audit interne SECTION II - Aspects & éléments du contrôle interne : I - Les différents aspects du contrôle interne : 1. Aspect comptable : Le contrôle interne regroupent l’ensemble des procédures qui favorisent, au sein de l’entreprise, l’établissement des comptes sincères et réguliers.  Mesures assurant la qualité des travaux journaliers de comptabilisation.  Mesures de protection physique du stock contre vol ou dégradation.  Procédures relatives à travaux de l’inventaire.  ….etc. 2. Aspect administratif & organisationnel: Il s’agit d’un mode d’organisation inhérent à l’entreprise et qui lui permet, grâce à un ensemble de méthodes et procédures, de promouvoir l’efficacité de sa gestion et l’application de la politique définie par sa direction en vue d’une optimisation des ressources. Exemple : Contrôles de qualité, des horaires, de la politique de recrutement et de la formation professionnelle, de la politique d’achat, de production, de distribution…etc. 3. Aspect législatif & réglementaire: Cet aspect contraignant du contrôle interne vient pour imposer le respect des directives (qui englobent les dispositions législatives et réglementaires) et les règles tant internes qu’externes. II - Les principaux éléments de réalisation du contrôle interne : Trois éléments conditionnent l’accomplissement, en principe, d’un contrôle interne plus ou moins efficace. 1. Un plan systématique d’organisation : Traduisant une volonté d’organisation et une recherche de systématisation de la part d’entreprise, il comporte: La définition précise des tâches : la séparation des tâches doit être conçue de façon à permettre le contrôle réciproque de leur exécution. Cela va éviter qu’une même personne puisse commettre une erreur ou une irrégularité en ayant la possibilité de la dissimuler. La définition minutieuse des pouvoirs & responsabilités ( La hiérarchie ) : un organigramme faisant apparaître les différentes fonctions et le nom de leur responsable. L’établissement des circuits de documents, bien précis, afin d’assurer la bonne circulation des informations diffusées. 2. La documentation : Il s’agit, en effet, d’un système de documentation et d’information au sein duquel on distingue les procédures écrites, les documents supports de l’information et les divers rapports de gestion créés par l’entreprise ou par son environnement. 3. La compétence des responsables et l’intégration ferme du personnel L’entreprise est aussi un lieu de production des informations dont tous le monde s’en servira. Celles-ci doivent être suffisantes en quantité et en qualité et conservées soigneusement. Exemple : Manuel de procédures. III – organigramme du contrôle interne L’evaluation du contrôle interne se traduit par uploads/Management/ 534-d-7-c-5-dcd-2-f-3 1 .pdf