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Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour l

Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour le module gestion projets tutorés Assuré par Mr Moulai. A Page 1 udi SOCIETE DES CIMENTS CAHIER DESCHARGES FOURNITURE,SUPERVISION DU MONTAGE ET MISE EN SERVICE DES D’UN EQUIPEMENT P/ SILOS CLINKER ET LES TREMIES DES INCUITS ETDE RECYCLAGE Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour le module gestion projets tutorés Assuré par Mr Moulai. A Page 2 udi Sommaire Article 1 : Objet du Cahier des Charges Article 2 : Etendue de la Fourniture et la Prestation Article 3 : Mode de Passation Article 4 : Exigences techniques. Article 5 : Obligations du Soumissionnaire Article 6 : Obligations du Client Article 7 : Réceptions de Conformité, Provisoire & Définitive Article 8: Visite des Lieux Article 9 : Durée d’exécution du Contrat Article 10 : Délais de livraison Article 11: Modalités de Paiement Article 12 : Choix du correspondant bancaire Article 13 : Pénalités de Retard Article 14 : Caution bancaire de garantie et de bonne exécution Article 15 : Impôts, Droits et Taxes Article 16 : Frais bancaires Article 17 : Garantie Article 18: Emballage Article 19 : Expédition – Transport- Stockage Article 20: Marquage Article 21 : Langue utilisée Article 22 : Validité de L’offre Article 23 : Critères de Choix Article 24 : Dispositions générales administratives Article 25 : Origine de la fourniture Article 26 : Forme de la soumission Article 27 : Force Majeure Article 28 : Litiges Article 29 : Résiliation Article 30 : Retrait du cahier des charges Article 31 : Dépôt des offres Article 32: Eclaircissements apportés aux dossiers de l’appel d’offres Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour le module gestion projets tutorés Assuré par Mr Moulai. A Page 3 udi ANNEXES ANNEXE 01 : Lettre d’engagement ANNEXE 02 : Fiche d’identification du soumissionnaire ANNEXE 03 : Déclaration à souscrire ANNEXE 04 : Déclaration de probité ANNEXE 05 : Attestation de Délégation de pouvoir ANNEXE 06 : Attestation d’exclusion des intermédiaires ANNEXE 07 : Lettre de Soumission ANNEXE 08 : Fiche de renseignement soumissionnaire étranger ANNEXE 09 : Modèle de l’offre. ANNEXE 10 : Attestation de Visite des Lieux ANNEXE 11 : Caractéristiques des Installations Existantes. ANNEXE 12: Plans Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour le module gestion projets tutorés Assuré par Mr Moulai. A Page 4 udi Article 1 : Objet du cahier des charges : Le présent cahier des charges a pour objet de définir les termes et les conditions auxquels le soumissionnaire doit se conformer en vue de la fourniture, supervision du montage et mise en service de vingt-deux (22) Equipements d’Extractions de Clinker au niveau de la Cimenterie xxxx Sont repartis comme suit :  Dix-huit (18) Equipements d’Extractions sous silos Clinker.  Quatre (04) pour trémies des incuits et de recyclage. Le présent cahier des charges s’adresse aux fabricants des équipements, constructeurs et concepteurs des extracteurs des silos ou représentants exclusifs. Article 2 : Etendue de la Fourniture et la Prestation: L’étendue de la fourniture et de la prestation se rapporte à : Fourniture : - Dix-huit (18) extracteurs sous silos de stockage du clinker, alimentant les transporteurs à bande. - Quatre (04)extracteursau niveau des trémiesdes incuits et de recyclage. - Coffrets de Contrôle. - Coffrets de Puissancesi nécessaire - Câbles et chemins des câbles - Un lot de pièce de rechange couvrant la période de garantie proposée dans l’offre. Prestation : - Supervision du montage, - Essais, mise en service - Formation du personnel. Article 3 : Mode de passation : Le présent cahier des Charges est lancé selon le mode d’avis d’appel d’offres national et international restreint. Article 4 : Exigences techniques. - Les extracteurs résistant à l’abrasion et les températures élevées - extraction des silos de stockage clinkerdoit être par gravité. - Assurer des débits réguliers d’alimentation des bandes transporteuses et des trémies clinker alimentant les deux broyeurs à Ciment par le Clinker. - les extracteurs équipés d’un Dispositifs de Protection contre la marche à vide. - Les nouveaux extracteurs permettant la réalisation des travaux d’entretien, de maintenance et inspections d’exploitation et de processus en toute sécurité. - Un registre manuel pour l’ajustage de la hauteur de couche de clinker. - Le débit à vitesse réglable (variation de débit en manuel et automatique) - Le Soumissionnaire est tenu d’assurer une communication entre dispositif de contrôle et commande d’extraction silo avec le système de Contrôle Commande ECS(FLS) de Conduite installé au niveau de la Cimenterie XXX via le protocole de communication profibus. - Les coffrets de commande doivent être étanches et adapter à un environnement poussiéreux. Article 5 : Obligations du Soumissionnaire : Le soumissionnaire retenudoit :  Fournir des équipements selon les normes en vigueurs.  Fournir des plans de montage mécanique, électrique et instrumentation.  Fournir un lot de pièces de rechanges couvrant la période de garantie proposée dans son offre  Respecter des plans d’encombrement et du génie civil. Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour le module gestion projets tutorés Assuré par Mr Moulai. A Page 5 udi  Fournir la documentation technique, relative au nouveau système d’extraction(Plans, schémas électriques, nomenclatures des pièces de rechange, manuel de maintenance préventive etcorrective, les consignes de sécurité, les références des pièces d’usures…).  Fournir le planning de montage et de mise en service.  Assurer l’adaptation des systèmes d’extraction avec le système existant.  Assurer la supervision dumontage, essais et mise en service.  Assurer la formation du personnel de maintenance du client sur site.  Le soumissionnaire doit prendre en charge son personnel hors Algérie (les billets d’avion allez/retour à sa charge). Article 6 : Obligations du Client : Le client est tenu de :  Mettre à la disposition du soumissionnaire toute la documentation technique des équipements existants. lors de la visite des lieux.  Assurer le démontage des anciens Système d’extraction.  Le Montage des nouveaux équipements sous la supervision de soumissionnaire.  Prendre en charge le personnel du soumissionnaire chargé de la supervision de montage, essais, mise en service et la formation (Transport jusqu’au site de la Cimenterie, hébergement etrestauration) EN ALGERIE. Article 7: Réceptions de Conformité, Provisoire & Définitive : Les réceptions de conformité, provisoire et définitive dont les modalités seront précisées dans le Contrat, doivent permettre de constater que toutes les garanties arrêtées ont été atteintes et respectées. : Réception de conformité. La réception de conformité aura lieu sur site de client en présence du Soumissionnaire. Un procès-verbal de réception de conformité sera établi et les réserves éventuelles seront formulées. : Réception provisoire. La réception provisoiresera prononcée entre les deux parties sur le site du client un mois (01) après la mise en service des extracteurs. Un PV de réception provisoire sera établi et signé conjointement entre les deux parties sur lequel seront consignées toutes les réserves éventuelles. La date de signature de ce Procès-verbal déclenchera la période de garantie. : Réception définitive. La réception définitive sera prononcée après la période de garantie proposée par le soumissionnaire à compter de la date de réception provisoire, à condition que le soumissionnaire a levé toutes les réserves formulées par le client durantla période de garantie. Un PV de réception définitive sera signé par les deux parties. Article 8 : Visite des Lieux : En plus des données techniques annexées au présent cahier des charges : le soumissionnaire doit obligatoirement effectuer une visite des lieux où sera installée la fourniture, afin de réunir sous sa propre responsabilité tous les renseignements qui pourraient lui être nécessaires ; cette visite doit être justifiée (voir annexe 10). Les Soumissionnaires étrangers devront annoncer leur visite à la Cimenterie (72) heures avant leur déplacement tout en renseignant et soigneusement la fiche d’identification en (Annexe 08). NB/  Les Plans détaillés et lisibles seront remis aux soumissionnaires lors de la visite sur site.  Pour ceux qui ont déjà visité le site, ils ne sont pas obligés de le refaire à nouveau, il se fait de présenter l’ancien attestation dans l’offre technique. Article 09: Durée d’exécution du Contrat : Le contrat reste valide jusqu’à la réception définitive. Modèle d’un cahier de charge ,destiné aux étudiants de 2ème Année G.E.A, pour le module gestion projets tutorés Assuré par Mr Moulai. A Page 6 udi Article 10 : Délais de livraison Le Soumissionnaire doit spécifier dans son offre : Pour les soumissionnaires étrangers : Le délai de livraison de la fourniture (Mise à FOB et CFR) Pour les soumissionnaires locaux : Le délai de livraison de la fourniture sur le site du client. Article 11 : Modalités de Paiement Le soumissionnaire propose dans son offre financière le mode de paiement. Pour les soumissionnaires étrangers - Remise documentaire (paiement différer 30 jours) - Crédit documentaire Pour les soumissionnaires locaux - Paiement à terme(30 jours). - Paiement à l’enlèvement. Article 12 : Choix du correspondant bancaire Le choix du correspondant bancaire est du ressort uploads/Management/ cahier-des-charges-retraite-cimenterie-pdf-2.pdf