Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Pegase3 Provisions de congés payés Dernière révision le 19.04.2005 http://www.m

Pegase3 Provisions de congés payés Dernière révision le 19.04.2005 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Les entreprises doivent constater les charges afférentes aux droits acquis de l’exercice, ainsi que les droits afférents aux exercices antérieurs. Les montants estimés des charges sociales, fiscales et des indemnités sont enregistrés dans un compte de provisions. Le logiciel Pégase 3 permet – à partir de la v.1.30 et selon les options dont vous disposez dans le logiciel – de calculer les provisions de congés payés. Vous avez la possibilité d’obtenir après le calcul un état des provisions de congés payés, d’avoir un suivi analytique, de centraliser et d’injecter les provisions en comptabilité, avec la gestion automatique de l’extourne. Vous trouverez toutes ces notions dans le menu Etats | Congés Payés. Paramétrage des provisions de congés payés. Pour accéder à cet écran allez dans le menu Etats | Congés Payés | Paramétrage des provisions de congés payés. Le paramétrage est initialisé par défaut en Société de référence, il est impossible à ce niveau de créer un nouveau paramétrage ou de le supprimer. Vous avez cependant la possibilité de modifier ce paramétrage. Les options de création et de suppression sont par contre actives en Société Particulière. Gestion de l’analytique : Si votre société gère l’analytique, vous avez la possibilité de prendre en compte l’analytique du bulletin ou de la fiche salarié. Pour la centralisation comptable, les axes analytiques à gérer pour les provisions de congés payés doivent être paramétrés (Centralisation Comptable | Paramétrage de l’analytique | Page Analyse) : cochez les cases correspondantes dans la colonne « Provisions CP » pour spécifier les analyses à prendre en compte. Par défaut, les analyses actives en centralisation des OD de paie le seront pour les provisions de congés payés. Calcul des provisions de congés payés. Mode de calcul : Cette zone vous permet de spécifier le mode qui sera utilisé pour le calcul des provisions de CP : règle du dixième, maintien de salaire, règle la plus favorable, ou celui de la société (c-à-d le mode de calcul paramétré en 'Gestion Sociétés'). Taux de charges patronales : Dans ces zones vous avez la possibilité de forcer les taux de charges sociales et fiscales. Si ces zones ne sont pas renseignées, le calcul automatique sera effectué par le logiciel : autrement dit, pour les charges sociales, le logiciel fera la somme de tous les montants patronaux (excepté les rubriques de formules PROVI) / Brut abattu. Pour les charges fiscales ce sera la somme des montants patronaux de toutes les rubriques de formule PROVI présentes sur les bulletins / Brut abattu NB : Les taux de charges patronales peuvent être forcés par salarié. Pour ce faire, aller en Gestion | Salariés | page Congés payés, et forcer les taux dans les zones prévues à cet effet. Jours acquis années précédentes : Pour le calcul du taux journalier des années précédentes (N-1 et N-2), le nombre de jours acquis par le salarié sur ces périodes est normalement pris en compte. Vous trouverez une explication en cliquant sur le point d’interrogation rouge sur fond jaune. Vous pouvez saisir dans ces zones une valeur plancher et/ou une valeur plafond pour limiter le calcul à un certain nombre de jours. Par exemple, vous pouvez utiliser la zone « valeur plafond » si certains de vos salariés ont acquis des jours complémentaires dus au fractionnement ou à l’ancienneté, et que vous souhaitez limiter ce nombre de jours à 25 (jours ouvrés) ou 30 (jours ouvrables) lors du calcul de la provision. Concernant le taux journalier, son diviseur est par défaut 10 puisqu’il correspond au dixième de la base congés payés de l’année écoulée. Toutefois, selon les entreprises, ce diviseur peut varier. Vous pouvez le modifier en vous rendant dans le menu Gestion | Sociétés | Page Congés Payés, dans la zone « pourcentage pour le calcul du 10èᵐᵉ ». Si cette zone est non renseignée, le logiciel prendra par défaut 10%. Centralisation comptable : Si vous désirez centraliser les provisions de congés payés, renseignez, dans les différentes zones, les codes ventilations correspondants. Ces codes ventilations devront être au préalable créés et imputés (dans le menu Centralisation Comptable | Imputations et Ventilations Comptables .) Gestion de l’extourne : Si cette zone est cochée, lors de l’injection d’écritures de provisions en comptabilité, leur valeur extournée (montant en négatif, pour annulation des écritures) est mémorisée. Lors de l’édition du journal de centralisation des provisions suivantes, il vous est proposé d’y adjoindre les écritures d’extourne (par choix dans une liste des extournes mémorisées et non encore injectées) Lorsque l’injection de ces écritures est effectuée, les écritures d’extourne correspondantes sont supprimées de la liste d’extourne mémorisées. Calcul des provisions de congés payés. Lancement du calcul : Pour accéder à cet écran, veuillez vous rendre dans le menu : Etats | Congés Payés | Calcul des provisions de congés payés. Lors du premier calcul, vous obtiendrez l’écran suivant : Par défaut, la date de calcul est initialisée avec la date de traitement. Saisissez la date réelle de calcul des provisions de congés payés si elle ne vous convient pas. Les provisions de congés payés sont alors calculées pour chaque salarié, sur la base du dernier bulletin à la date de calcul (la date de fin de paie du bulletin est prise en compte). Les calculs sont expliqués plus loin dans cette présente notice. Lors du prochain accès à cet écran, les provisions ainsi calculées sont affichées directement en entrant. Pour recalculer vos provisions de congés payés, cliquer sur le bouton ‘Calculer provision’. Les provisions peuvent alors être recalculées en cliquant sur le bouton de calcul ou par la touche de calcul (paramétrée dans le menu Fichier | Préférence | Clavier), soit pour réactualiser le calcul après modification des bulletins ou du paramétrage (vous gardez alors la même date de calcul), soit pour calculer les provisions de congés payés pour une nouvelle période (vous modifiez alors la date de calcul) Attention : Si vous demandez un nouveau calcul, les provisions de congés payés existantes sont effacées et toutes les modifications éventuellement faites au préalable seront perdues. Astuces : La colonne C : si cette colonne est cochée cela signifie que les provisions ➢ CP pour ce ou ces salariés ont déjà été centralisées (autrement dit prises en compte sur un journal pour liaison.) La colonne I : si cette colonne est cochée cela signifie que les ➢ provisions CP pour ce ou ces salariés ont déjà été injectées en comptabilité. Si vous relancez le calcul - pour une même date - après la ➢ centralisation et / ou après l’injection, les provisions déjà injectées seront toujours considérées comme injectées (colonne I cochée), par contre les provisions centralisées ne le seront plus. Le journal de centralisation devra être réimprimé si vous souhaitez les injecter. Vous pouvez modifier toutes les zones qui ne sont pas grisées ➢ (zones de provisions). Si une valeur est forcée elle apparaîtra en rouge au moment de la saisie, et en mauve ultérieurement. Pour obtenir le détail du calcul, vous pouvez soit double-cliquer sur la ➢ ligne correspondante soit utiliser les touches CTRL + D. La grille des provisions de congés payés peut apparaître soit ➢ par ordre alphabétique, en cliquant sur l’entête Salariés, soit par matricule en cliquant sur l’entête Matricule. Vous pouvez dès lors faire une recherche de salariés par nom ou par matricule en tapant sur le ou les premiers caractères de ceux-ci dans la liste. Vous pouvez également appeler la liste des salariés en tapant la touche de liste des valeurs (paramétrée dans le menu Fichier | Préférence | Clavier) Vous pouvez maximiser l’affichage de la grille de provisions de CP. Pour ➢ ce faire, faites un clic droit dans la grille, et sélectionnez les fonctions de maximisation de la hauteur et / ou de la largeur de la fenêtre. Vous pouvez également fixer les colonnes d’identification des salariés (autrement dit : établissement, matricule, nom et prénom), toujours par clic droit dans la grille de provisions de congés payés. Vous pouvez redimensionner les colonnes de la grille à votre convenance. ➢ Les nouvelles dimensions, ainsi que la maximisation horizontale et / ou verticale de la fenêtre sont mémorisées à la sortie de l’écran, et donc rétablies lors de l’accès suivant à celui-ci. Explication des calculs L’état des provisions de CP comporte différentes colonnes. Pour effectuer ces calculs le logiciel récupère les compteurs des CP du dernier bulletin des salariés à la date de calcul des provisions (on prendra en compte la date de fin paie du bulletin). Récupération des jours de CP : ➢ 1) Acquis N-2 : Nombre de jours acquis sur l’année N-2. L’information est recherchée dans les compteurs. 2) Acquis N-1 : Nombre de jours acquis sur l’année N-1. L’information est recherchée dans les compteurs. 3) Pris N : Nombre de jours pris sur l’année en cours. Correspond à la valeur minimale entre les jours (acquis n-2 + acquis n-1) et le nombre de jours pris qui se trouve dans les compteurs. 4) Pris N+1 : uploads/Management/ conges-payes-provisions-atat.pdf