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DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES Ce docume

DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES Ce document à caractère expérimental a été développé suite aux difficultés rencontrées dans l'interprétation / traduction des objectifs de contrôle et des activités de contrôle proposés par la base de données des contrôles internes. Pour les cycles suivants, qui sont généralement les plus significatifs dans une société commerciale, chacun des objectifs de contrôle a été explicité en français sous forme de question :  Achats de biens et services ===> A CHATS  Ventes et autres produits ===> V ENTES  Gestion de stocks ===> STOCKS  Immobilisations ===> IMMOBILISATIONS Cliquer sur le cycle qui vous intéresse pour accéder directement aux objectifs concernés. Pour chaque objectif de contrôle, ont été listés et décrits en français les différents contrôles qu'on est susceptible de trouver dans une entreprise commerciale avec leur correspondance dans la base de données des contrôles internes (indication de l'identifiant alphanumérique du contrôle). Ce document est une aide à la détection des contrôles pertinents. Il ne constitue pas un programme de travail et n'a donc pas à être complété. 1/73 DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES 1. ACHATS RETOUR AU SOMMAIRE ==>0 Objectif de contrôle Question Accéder au détail et aux contrôles identifiés dans la base de données FONCTION ACHATS EX1015 L'entreprise s'assure-t-elle que les commandes sont enregistrées uniquement pour des demandes approuvées ? EX1015 EX1025 L'entreprise s'assure-t-elle que les commandes sont correctement enregistrées ? EX1025 EX1035 L'entreprise s'assure-t-elle que toutes les commandes sont enregistrées ? EX1035 TRAITEMENT DES COMPTES FOURNISSEURS EX2005 EX2010 Les montants enregistrés en dettes fournisseurs sont-ils conformes aux biens et services reçus ? EX2005 EX2015 Les montants enregistrés en dettes fournisseurs sont-ils correctement calculés et enregistrés ? EX2015 EX2020 EX2025 Tous les biens réceptionnés / services rendus sont-ils saisis et traités dans les dettes fournisseurs ? EX2020 EX2030 Les biens réceptionnés / services rendus sont-ils enregistrés dans les dettes fournisseurs sur la période appropriée ? EX2030 EX2035 L'entreprise s'assure-t-elle que les dettes fournisseurs ne sont ajustées que pour des raisons valides ? EX2035 EX2040 Les avoirs et autres ajustements sont-ils correctement calculés et enregistrés ? EX2040 EX2045 Tous les avoirs justifiés et autres ajustements relatifs aux dettes fournisseurs sont-ils enregistrés et traités ? EX2045 EX2050 Les avoirs et autres ajustements des dettes fournisseurs sont-ils enregistrés sur la période appropriée ? EX2050 DÉCAISSEMENTS EX3005 L'entreprise s'assure-t-elle que les décaissements sont effectués uniquement pour des biens et services reçus ? EX3005 EX3015 S'assure-t-on que les paiements effectués concernent uniquement des fournisseurs autorisés ? EX3015 EX3020 Les décaissements sont-ils correctement calculés et enregistrés? EX3020 EX3030 Tous les décaissements sont-ils enregistrés ? EX3030 EX3040 Les décaissements sont-ils enregistrés sur la période où ils sont réalisés ? EX3040 MISE À JOUR DU FICHIER FOURNISSEURS EX4005 S'assure-t-on que seules les modifications valides sont portées au fichier fournisseurs ? EX4005 EX4010 EX4020 Toutes les modifications valides du fichier fournisseurs sont-elles enregistrées et mises en œuvre ? Les modifications du fichier maître fournisseurs sont-elles apportées en temps et en heure ? EX4010 EX4015 S'assure-t-on que les modifications apportées au fichier maître fournisseurs sont appropriées ? EX4015 EX4025 S'assure-t-on que le fichier maître fournisseurs demeure pertinent ? EX4025 2/73 DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES 2. VENTES RETOUR AU SOMMAIRE ==>0 Objectif de contrôle Question Accéder au détail et aux contrôles identifiés dans la base de données GESTION DES COMMANDES RE3010 L'entreprise s'assure-t-elle de la solvabilité des clients préalablement à l'acceptation des commandes ? RE3010 RE3020 Les commandes sont-elles approuvées par le management notamment en ce qui concerne les prix de vente et les conditions de vente ? RE3020 RE3030 Les commandes ainsi que les annulations de commandes sont-elles correctement enregistrées ? RE3030 RE3040 Les données des commandes acceptées sont-elles correctement transmises aux services expédition et facturation ? RE3040 RE3060 Toutes les commandes reçues des clients sont-elles traitées et enregistrées ? RE3060 RE3070 Seules les commandes valides sont-elles traitées et enregistrées ? RE3070 FACTURATION – RETOURS DE MARCHANDISES – AVOIRS RE5010 Les factures sont-elles émises sur la base de prix et conditions de vente autorisées ? RE5010 RE5020 Les factures sont-elles correctement établies et comptabilisées ? RE5020 RE5030 Les avoirs sont-ils correctement calculés et les ajustements qui en découlent correctement comptabilisés ? RE5030 RE5040 Tous les biens expédiés donnent-ils lieu à l'émission d'une facture ? RE5040 RE5050 Des avoirs sont-ils émis et comptabilisés pour l'ensemble des marchandises retournées ? RE5050 RE5060 Les factures concernent-elles des livraisons effectives ? RE5060 RE5070 Tous les avoirs concernent-ils un retour de marchandises ou une correction effective ? RE5070 RE5080 Toutes les factures émises sont-elles comptabilisées ? RE5080 RE5085 Tous les avoirs émis sont-ils comptabilisés ? RE5085 RE50110 Les factures sont-elles enregistrées sur le bon exercice ? RE50110 RE50120 Les avoirs émis sont-ils enregistrés sur la bonne période ? RE50120 ENCAISSEMENTS RE6020 Les encaissements sont-ils enregistrés sur la période où ils sont reçus ? RE6020 RE6030 Les encaissements sont-ils enregistrés correctement ? RE6030 RE6040 Tous les règlements reçus par l'entreprise ou pour son compte sont- ils immédiatement comptabilisés dès remise en banque, en caisse ou dès réception (effets non échus) ? Tous les titres de paiements sont-ils remis en banque, sans délai ou au plus tard à leur date d'échéance ? RE6040 RE6050 L'entreprise s'assure-t-elle que les encaissements sont valides et qu'ils ne sont enregistrés qu'une fois ? RE6050 RE6060 Les escomptes accordés et remises sont-ils correctement calculés et comptabilisés ? RE6060 RE6090 Le recouvrement des créances clients est-il effectué dans les temps? RE6090 3/73 DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES MISE À JOUR DU FICHIER CLIENTS RE7010 S'assure-t-on que seules des modifications valides sont apportées au fichier client ? RE7010 RE7020 RE7040 Toutes les modifications valides du fichier clients sont-elles enregistrées et mises en œuvre ? Les modifications du fichier maître clients sont-elles apportées en temps et en heure ? RE7020 RE7030 S'assure-t-on que les modifications du fichier maître client sont appropriées ? RE7030 RE7050 S'assure-t-on que le fichier maître clients demeure pertinent ? RE7050 4/73 DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES 3. GESTION DE STOCKS RETOUR AU SOMMAIRE ==>0 Objectif de contrôle Question Accéder au détail et aux contrôles identifiés dans la base de données GESTION DES STOCKS IM0005 Les stocks sont-ils vendables ou utilisables? IM0005 IM0010 Les stocks sont-ils correctement protégés? IM0010 IM0015 Les corrections de prix et/ou de quantités apportées sur le fichier de stock correspondent-elles à des changements de prix effectifs et/ou des différences d'inventaire physiques effectives? IM0015 IM0020 Les corrections de prix et/ou de quantités sont-elles enregistrées exhaustivement? IM0020 IM0025 Les corrections de prix et/ou de quantités sont-elles enregistrées sur la correcte période? IM0025 IM0030 Les corrections de prix et/ou de quantités sont-elles correctement enregistrées? IM0030 IM0045 Les stocks de la société évalués selon les principes comptables de la société reflètent-ils les conditions économiques et le marché actuels ? IM0045 IM0050 La présentation des états financiers ne prête-t-elle pas à confusion ? Toute l'information nécessaire à donner une image fidèle de la société ainsi que le respect des principes et des normes sont-ils documentés ? IM0050 RECEPTION ET STOCKAGE DES MATIERES PREMIERES IM1005 Les matières premières sont-elles réceptionnées et acceptées si et seulement si elles font l'objet d'une commande valide? IM1005 IM1015 Les matières premières reçues sont-elles enregistrées correctement? IM1015 IM1020 Les matières premières reçues sont-elle enregistrées exhaustivement? IM1020 IM1025 Les réceptions de matières premières sont-elles enregistrées sur la correcte période? IM1025 IM1030 Les matières premières défectueuses sont-elles retournées aux fournisseurs dans les délais nécessaires? IM1030 REQUISITION DE MATIERES PREMIERES POUR MISE EN PRODUCTION IM2010 Les transferts de matières premières à la production sont-ils enregistrés correctement et sur la bonne période? IM2010 PROCESSUS DE PRODUCTION ET EVALUATION DES STOCKS IM3005 Tous les coûts de production comptabilisés sont-ils cohérents avec les coûts directs et indirects associés à la production ? IM3005 IM3010 Tous les frais directs et indirects liés à la production sont-ils inclus dans les coûts de production ? IM3010 IM3020 Tous les frais directs et indirects liés à la production sont-ils correctement enregistrés, et ce sur la bonne période ? IM3020 IM3045 Les transferts de produits usinés vers le stock de produits finis sont- ils enregistrés correctement et de façon exhaustive, et ce sur la bonne période ? IM3045 5/73 DOCUMENT 153xx AIDE A L'IDENTIFICATION DES CONTROLES ACHATS ET VENTES IM3050 Les produits identifiés comme défectueux ainsi que les destructions résultant du processus de fabrication sont-ils effectivement défectueux ? Les destructions afférentes à ces produits défectueux sont-elles enregistrées correctement et de façon exhaustive, et ce sur la bonne période ? IM3050 GESTION DES PRODUITS FINIS IM4005 Les produits finis retournés par les clients sont-ils enregistrés de façon exhaustive, correctement et sur la bonne période? IM4005 IM4010 Les produits finis reçus de la production sont-ils enregistrés de façon exhaustive, correctement et sur la bonne période? IM4010 IM4015 Seuls les produits finis reçus de la production et les produits finis retournés par les clients correspondant aux critères déterminés par la société sont acceptés? IM4015 LIVRAISON DES PRODUITS FINIS uploads/Management/ controle-et-audit-important-deloite.pdf