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MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT ÉDITION 01 Révision 00 NOM FONCTION SIGNATURE DAT

MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT ÉDITION 01 Révision 00 NOM FONCTION SIGNATURE DATE Rédaction CHRISTIAN ESAÏE KALALA Responsable Sûreté Validation MICHAEL GLOMSDA Responsable Qualité Approbation MICHAEL GLOMSDA Dirigeant Responsable Approuvé par l’ANAC le : Sous le numéro : Edité conformément à l’arrêté n°4361 du 31 mars 2014 Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES MANUEL DE SÛRETÉ EDITION 01 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 1 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Liste de Diffusion Date : 04/05/2019 LISTE DE DIFFUSION N° COPIE SIGLE DESTINATAIRE FORMAT 01 ANAC AGENCE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE DU CONGO P/E 02 DR DIRIGEANT RESPONSABLE P/E 03 RQ RESPONSABLE QUALITE P/E 04 RDOV RESPONSABLE FORMATION ET ENTRAINEMENT DES EQUIPAGE P/E 05 RDOS RESPONSABLE DESIGNE OPERATIONS SOL P 06 RDE RESPONSABLE DESIGNE ENTRETIENT P/E 07 RS RESPONSABLE SURETE P/E NOO BIBLIO BIBLIOTHEQUE P/E Observations : P= Version Papier E= Version Electronique NOO = Numéro de la version neutre pour large diffusion 00 = Version originale Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 3 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Liste des pages effectives Date : 04/05/2019 LISTE DES PAGES EFFECTIVES Chapitre Page N° d’édition Date d’édition N° de révision Date de révision LD 1 01 04/05/2019 00 00 LPE 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 AMD 1 01 04/05/2019 00 00 REF 1 01 04/05/2019 00 00 TM 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 NDR 1 01 04/05/2019 00 00 CHAP 1 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 4 01 04/05/2019 00 00 5 01 04/05/2019 00 00 6 01 04/05/2019 00 00 CHAP 2 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 4 01 04/05/2019 00 00 5 01 04/05/2019 00 00 Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 2 sur 3 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Liste des pages effectives Date : 04/05/2019 CHAP 3 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 4 01 04/05/2019 00 00 5 01 04/05/2019 00 00 6 01 04/05/2019 00 00 7 01 04/05/2019 00 00 8 01 04/05/2019 00 00 9 01 04/05/2019 00 00 10 01 04/05/2019 00 00 11 01 04/05/2019 00 00 12 01 04/05/2019 00 00 13 01 04/05/2019 00 00 14 01 04/05/2019 00 00 15 01 04/05/2019 00 00 CHAP 4 1 01 04/05/2019 00 00 CHAP 5 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 4 01 04/05/2019 00 00 CHAP 6 1 01 04/05/2019 00 00 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 4 01 04/05/2019 00 00 5 01 04/05/2019 00 00 6 01 04/05/2019 00 00 CHAP 7 1 01 04/05/2019 00 00 Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 3 sur 3 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Liste des pages effectives Date : 04/05/2019 2 01 04/05/2019 00 00 3 01 04/05/2019 00 00 4 01 04/05/2019 00 00 5 01 04/05/2019 00 00 6 01 04/05/2019 00 00 7 01 04/05/2019 00 00 8 01 04/05/2019 00 00 9 01 04/05/2019 00 00 Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 1 MANUEL S SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Liste des amendements Date : 04/05/2019 LISTE DES AMENDEMENTS Page N° d'amdt Date Motif Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 1 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Liste des références Date : 04/05/2019 LISTE DES RÉFÉRENCES Référence Source Titre N° de révision Date de révision Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 1 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Table des matières Date : 04/05/2019 TABLE DES MATIERES 1. ORGANISATION DE LA SURETE………………………………………………………………………………..1 1.1. Généralités……………………………….…………………………………………………………………………………………...3 1.2. Fonctions et responsabilités de la cellule sûreté………………….…………………………………………….….3 1.3. Rôle du commandant de bord en matière de sûreté………………..……………………………………….…..4 1.4. Diffusion des informations confidentielles………………………………………………………………………..……5 1.4. Manuel de sûreté diffusion restreinte………………………………………………………………………….....…….5 1.4. Vols sensibles……………………………………………………………………………………….…………………………………5 1.4. Plan vigipirate……………………………………………………………………………………………………………………..….5 2. COMMUNICATION ET INFORMATION………………………………………………………..…………..1 2.1. Généralités…………………………………………………….…….…………...………………………….……………………….3 2.2. Communication et Information ……..………………………………………………………...……………………………3 3. MESURES PREVENTIVES DE SURETE…………………………………………………………………...….1 3.1. Génralités 3.2. Mesures permanentes 3.2.1. Mesures générales 3.2.2. Personnel navigant 3.3. Mesures exceptionnelles 3.4. Liste des mesures complémentaires 3.4.1. L'avion et son environnement 3.4.2. Circuits et aires de stationnement 3.4.. Traitement des passagers et bagages 3.4.4. Fret 4. PLAN D’UREGENCE (voir ERP)…………………………………………………………………………………1 5. FORMATION DES PERSONNELS……………………………………………………………………………….1 5.1. Généralités…………………………………….…………………………………………………………...……………….………..3 5.2. Tableu de formation………………..….…………………………………..…………………………………………………….3 6. ANNEXE………………………………………………………………………………………………………………...1 6.1. Généralités…….…………………………………..………………………………..……………………………………………....3 6.2. Précisions……….………………………………………….……………………………………….………………………………...3 6.3. Description…………………………………………………….……………………………….…………………………………..…3 6.4. En cas de détournement……………………………………….………………………………………………….…………...4 6.5. Auters de l'acte……………………..………….……………………………….…………………………………………………..4 6.6. Fin de l'incident…………………………………………….……………………………….……………………………………….5 7. DEFINITIONS…………………………………………………………………………………………………………..1 7.1. Généralités……………………………….……………………….…………………………………….………………………………3 Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 1 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Note du Dirigeant Responsable Date : 04/05/2019 NOTE DU DIRIGEANT RESPONSABLE Conformément à l’Annexe 17 de l’OACI, du Document Doc 8973-5, du Règlement de l’Aviation Civile du Congo et du Manuel d’exploitation AFRICA AIRLINES partie A Sûreté 10, La Société AFRICA AIRLINES a élaboré le présent Manuel dans l’esprit des normes et pratiques, recommandées de l’OACI ainsi que des dispositions en matière de Sûreté. Ce Manuel est mis à la disposition de l’exploitation et permet à celle-ci de se doter d’un outil de référence afin de faire face aux situations d’urgence et de secours ou de prévenir celles- ci. La sûreté étant un domaine dynamique, les agents d’AFRICA AIRLINES sont encouragés à participer activement à sa mise à jour et actualisation, par des suggestions et propositions adaptées aux situations nouvelles concernant la sûreté de l’exploitation aérienne. Le Dirigeant Responsable et Directeur Général Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 1 sur 6 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Organisation de la sûreté Date : 04/05/2019 CHAPITRE 1 ORGANISATION DE LA SÛRETÉ Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 2 sur 6 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Organisation de la sûreté Date : 04/05/2019 TABLE DES MATIERES 1.1. Généralités.................................................................................................................................2 1.2. Fonctions et responsabilités de la cellule sûreté..................................................................2 1.3. Rôle du commandant de bord en matière de sûreté............................................................2 1.4. Diffusion des informations confidentielles.............................................................................2 1.4.1. Manuel de sûreté diffusion restreinte....................................................................................2 1.4.2. Vols sensibles...........................................................................................................................2 1.4.3. Plan vigipirate...........................................................................................................................2 Manuel de sûreté édition 01 AFRICA AIRLINES AFRICA AIRLINES Page : 3 sur 6 MANUEL SÛRETÉ DE L’EXPLOITANT Révision : 00 Organisation de la sûreté Date : 04/05/2019 Les noms des différents responsables se trouvent en section 01 "Organisation et responsabilités". 1.1. GÉNÉRALITÉS L'objectif d’AFRICA AIRLINES en matière de sûreté est conforme à la réglementation française ainsi qu'aux normes et recommandations de l'annexe 17 de l'OACI. Suivant l'O.A.C.I., la sûreté est une combinaison de mesures ainsi que de moyens humains et matériels visant à protéger l'aviation civile contre les actes d'intervention illicite. Le programme de sûreté a pour objectif de prévenir les actes illicites dont les passagers, le personnel, les aéronefs, les installations au sol de la compagnie pourraient faire l'objet en vol ou au sol. Pour mener à bien ce programme, une cellule de sûreté a été créée. Elle est responsable de l'établissement et de la mise en œuvre du programme de sûreté. Cette partie A10 du MANEX a pour but de regrouper toutes les dispositions prises par la compagnie en matière de sûreté. Certaines données, confidentielles, sont à diffusion restreinte et n'apparaissent donc pas dans ce manuel. AFRICA AIRLINES s'engage à ce que son personnel respecte les règles et les dispositions particulières en vigueur sur les aéroports qu’elle dessert. De plus, les PN devront rapporter au responsable sûreté (sous forme de rapport commandant de bord ou par un compte rendu incident en annexe 1 à la fin de la partie 10) les problèmes survenus ou la non applicabilité des mesures adéquates sur un vol ou dans un aéroport. Le responsable sûreté fera remonter les informations aux autorités compétentes. 1.2. FONCTIONS ET RESPONSABILITÉS DE LA CELLULE SÛRETÉ À l'instar de la qualité, la fonction sûreté est assurée par un responsable sûreté pour la compagnie. Il dépend directement du Dirigeant Responsable ; il est le chef de la cellule sûreté de la compagnie. Ses tâches et responsabilités sont : - La définition et la mise en œuvre de la politique sûreté de la compagnie ; à ce titre :  Il définit les mesures et les procédures de sûreté,  Il détermine le degré de sûreté à atteindre par la compagnie, en accord et en étroite collaboration avec l’ANAC et les Autorités nationales (voir chapitre précédent : organisation nationale),  Il veille à la mise en œuvre des mesures et procédures adéquates suivant le degré de sûreté déterminé,  Il veille à la bonne diffusion des consignes découlant des mesures mises en œuvre, ainsi qu'à la confidentialité de celles-ci,  Il est le représentant et uploads/Management/ corriger-manuel-surete-de-l.pdf