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Exposé 16 : La fonction sécurité et santé au travail -La fonction sécurité est

Exposé 16 : La fonction sécurité et santé au travail -La fonction sécurité est obligatoire dans toutes les entreprises. En effet, la loi (article L. 230- 2 du Code du Travail français) impose à tous les chefs d’établissements de gérer la prévention des risques professionnels pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs de l’établissement, y compris les travailleurs temporaires. Il va s’agir notamment :  d’évaluer les risques professionnels,  de mettre en place une organisation et des moyens adaptés,  de planifier les actions de prévention, d’information et de formation à propos de ces risques professionnels. Dans une entreprise il y a des fonctions incontournables qu’il faut assumer :  la fonction gestion des ressources humaines,  la fonction achat,  la fonction production,  la fonction vente,  la fonction gestion financière et comptabilité,  la fonction sécurité etc.…. Cette fonction devra être prise en compte que l’entreprise soit ou non organisée avec un service sécurité. Le CHSCT influe sur la fonction sécurité de l’entreprise (comme le C.E. pourra influer sur la politique générale de l’entreprise), mais c’est la direction de l’établissement qui l’assume au niveau réglementaire et financier Exposé 15 le MASE : Manuel d’amélioration de la sécurité des entreprises. 1) C’est quoi MASE ; - https://www.dnvgl.fr/services/mase-manuel-d-amelioration-securite-entreprise-49832 - - - 1) Les exigences du référentiel MASE ? L’engagement de la direction , la planification , l’inventaire des risques ,l’organisation , la documentation , la formation , et la communication. http://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2018/12/Manuel-Mase-V2014-imp-dec.2018.pdf http://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2019/10/R%C3%A9f%C3%A9rentiel_Mase_web- VDEF.pdf http://www.fondasol.fr/actualites/161/certification_mase_uic_renouvelee_pour_notre_age nce_de_lyon_.php - 2) Les différentes étapes de sa mise en place en précisant approximativement le temps à y consacrer ? https://www.mase-senegal.com/processus-de-certification/ Voir la version 2014 (5.2 page 10) https://www.marense.com/systemes-de-management-et-certification/mase-management- de-la-securite/ http://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2019/10/R%C3%A9f%C3%A9rentiel_Mase_web- VDEF.pdf http://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2018/12/Manuel-Mase-V2014-imp-dec.2018.pdf https://www.marense.com/systemes-de-management-et-certification/mase-management- de-la-securite/ https://www.techni-contact.com/produits/1716-7706747-organisme-certification-le- mase.html + voir Le Manuel d’amélioration sécurité des entreprises (MASE) aide les entreprises industrielles utilisatrices et intervenantes à mettre en place un système de management sécurité, santé, environnement (SSE) selon le principe de l’amélioration continue. La mise en œuvre du référentiel MASE nécessite la réalisation d’une analyse de risque et la mise en place de mesures de prévention : document unique, Plan de prévention (PDP, document élaboré conformément au décret 92-158 du 20 février 1992), Plan particulier de sécurité et protection de la santé (PPSPS, document élaboré conformément au décret 94- 1159 du 26 décembre 1994), protocole de sécurité. La maîtrise de risque doit clairement ﬁgurer dans le plan d’amélioration SSE. Cette analyse de risque doit tenir compte : des dangers spéciﬁques au métier, aux produits et aux déchets, des risques liés aux produits des clients, des équipements de production, des opérations réalisées et méthodes associées, des activités sous-traitées, de l’environnement de travail, des compétences du personnel, etc. - 3) Les différents thèmes à aborder dans une réunion de direction ? Le thème peut être fixé à l’avance selon un planning établi ou en fonction de l’actualité de l’entreprise ou des retours d’expérience internes et/ou externes. Dans ce thème et à ce stade de la préparation il faut définir le(s) « message(s) à faire passer », 1. MASE demande un minimum d’investissement pour faire vivre l’outil de management SSE. L’association MASE demande aux entreprises de réaliser des réunions de causeries SSE. Elle consiste à aborder un thème de Santé, de Sécurité ou d’Environnement (SSE) avec les compagnons. Le thème doit être choisi en fonction des attentes de la politique, mais 2. 22. 21 également aux écarts constatés sur chantiers dans le domaine SSE. Ces réunions se déroulent en petit comité (par équipe de travail) et généralement sur chantier. L’animateur expose le thème avec un « support de causerie » et laisse libre parole aux compagnons. Toutes les informations sont écrites sur la fiche « gestion des causeries » (voir annexe page 70). Lors d’une réunion ultérieure (réunion mensuelle), toutes ces fiches sont reprises et analysées, et peuvent faire l’objet d’un plan d’action éventuelle. Ce plan d’action sera inscrit dans le plan d’action de l’Agence. D’autres actions sont également demandées :  Des audits sécurité sur chantier.  Des fiches d’autocontrôle doivent être faites par le conducteur travaux sur ses chantiers pour veiller à la qualité.  … Il est également demandé de promouvoir l’esprit et le comportement sécurité. Pour cela, l’entreprise doit mettre en place un système de sensibilisation et de motivation du personnel de façon à développer la culture Santé – Sécurité – Environnement. 3.1.5.2 Solutions en place ou apportées Il n’existait pas de réunion régulière et systématique de direction pour faire un point sur ces actions, hormis la réunion mensuelle de direction Concernant les thèmes, la meilleure solution est d’en discuter avec l’équipe projet, c’est à l’équipe de soulever les problématiques et de fait de suggérer les thèmes de causerie, et les aspects santé et environnementales --------------------------------------------------------------------------------------------------------------- https://www.anthea-conseils.com/matinale-du-mase-giphise-les-causeries-les-visites-securite-les- situations-dangereuses/ https://www.winlassie.com/faq/bonnes-pratiques-hse/comment-bien-organiser-une-causerie- securite/ - 4) -Et qui doit-on inviter ? Engagement de la direction ( organisation de pilotage ) La composition de cette organisation est à la discrétion de l'employeur (1 à plusieurs personnes). Elle peut avoir la forme de réunion de direction, comité SSE, ou autre type de réunion. https://www4.ac-nancy-metz.fr/genie-biologique/Docs/Chefs%20de%20Travaux/6.%20REFERENTIEL %20SYSTEME%20COMMUN%202009%5B1%5D.pdf Page 5 version 2019 Le système commun MASE - UIC s’appuie sur : *un Comité Stratégique National (CSN). *des associations locales et nationales (la forme associative locale permet à chacun de s’impliquer s’il le souhaite dans la vie et dans le déploiement des valeurs associées au système commun MASE - UIC.). * des cabinets d’audits. Analyse des risques : Pour réaliser cette analyse des risques, l’employeur s’appuiera sur des personnes compétentes : salarié(s) de l’entreprise compétent(s) en SSE, service de santé au travail, IPRP, personne compétente en radioprotection, conseiller transport des marchandises dangereuses, … Amélioration continue : Ce concept d’amélioration continue est applicable à tous les niveaux de l’entreprise. Par exemple : -Personnel de terrain par les remontées qu’il peut faire et sa participation éventuelle à la concertation SSE. -Encadrement, par son écoute, par son adhésion aux outils de la prévention SSE et par son exemplarité -Direction par les moyens permanents qu’elle met en œuvre. -Les Instances Représentatives du Personnel (si existantes) par leur implication, Exigences de ressources humaines : Ressources humaines L'employeur affecte les salariés qualifiés et compétents en nombre suffisant. Il s’assure de l’adéquation entre les compétences des ressources affectées et celles exigées pour la réalisation du travail (formations, expériences, aptitudes médicales,…) ainsi que leurs capacités à mettre en œuvre les précautions nécessaires pour leur sécurité, santé et le respect de l’environnement. En cas de recours à du personnel intérimaire, l'employeur informe l'agence d'emploi de toute modification de la mission initialement prévue. Comité de direction : Comité de direction : Groupe de personnes chargé de mettre en œuvre et de piloter le système de management de l’entreprise. COMITÉ DE PILOTAGE : Le comité de pilotage (COPIL) est une instance de l’association. Il effectue différentes missions (certification, réunions, représentativité…). Ses membres, répondant aux conditions d’éligibilités, sont désignés par le conseil d’administration. 14) La norme 45001 : 0) pourquoi choisir la norme ISO 45001 ? L’ISO 45001 est la première norme internationale proposant un cadre pour le management de la Santé et Sécurité au Travail (SST). Elle conduit à développer une culture de la prévention, contrairement à l’OHSAS 18001 qui était plutôt orientée vers la résolution des problèmes constatés, et positionne la SST comme un enjeu stratégique pour la direction de l’entreprise. Bénéficiant de l’expérience de normes existantes (OHSAS 18001 et ILO OSH 2001), cette nouvelle norme vise à satisfaire les exigences légales mais surtout à améliorer les performances des organisations en matière de : préservation de la santé physique, psychologique et mentale des travailleurs, maîtrise des risques, protection de l’apparition de traumatismes et/ou pathologies ainsi que la mise à disposition de lieux de travail sûrs et sains. La première innovation de l’ISO 45001 est de positionner le thème de la SST au niveau de la direction de l’organisme. Connaissance du contexte des activités, identification des parties prenantes pertinentes, liste des risques et opportunités, hiérarchie des mesures de prévention : la norme induit plusieurs nouveaux réflexes dans la conduite des activités. En s’interrogeant par exemple sur la fréquence d’exposition aux risques et à la gravité des impacts, ou sur le niveau de connaissance des consignes de sécurité de la part des fournisseurs, l’entreprise peut anticiper les sujets majeurs pouvant avoir des conséquences, positives ou négatives, sur l’atteinte des objectifs en matière de santé et sécurité. La deuxième nouveauté de l’ISO 45001 concerne l’approche de la SST : approche par les processus, amélioration continue selon le modèle PDCA (planifier, réaliser, vérifier et améliorer), etc. Les auteurs du document sont partis du constat que les organisations conjuguent les normes de système de management, en liant par exemple les actions sur la SST et celles relatives à la prévention des accidents environnementaux, ou la SST et la qualité et l’environnement : d’où le fameux « QSE » pour « Qualité Sécurité Environnement ». Concrètement, la méthode pour définir et mener la politique SST selon l’ISO 45001 est identique à celle de l’ISO 9001 et l’ISO 14001. Cela permet d’élaborer un bilan global de la performance et uploads/Management/ cours-sst.pdf