I S T A E L A O U N I A Filière : Technicien spécialisé en Gros Œuvre Formateur
I S T A E L A O U N I A Filière : Technicien spécialisé en Gros Œuvre Formateur: Mr Reda El Messkini Réalisée par : - Zenaidi toufik - Zenaidi abdel-ilah OBJET : Enjeux des accidents de travail et maladies professionnelles. Sommaire Introduction I- I- Les accidents du travail I-1) Définition. I-2) Réaction de l’employeur. II- II- Maladies professionnelles II-1) Définition. II-2) Les avantages fixés au travailleur en cas maladie professionnelles. III- Enjeux pour le travailleur. IV-Enjeux pour l’employeur. V-Conclusion. T E C H N I C I E N S P E C I A L I S EE N G R O S O E U V R E I S T A E L A O U N I A Le BTP est le secteur le plus touché par les accidents de travail et enregistre la mortalité la plus élevée, en comparaison avec les autres secteurs, selon le ministère de l’Emploi. Pouvoirs publics et partenaires sociaux et économiques s’engagent, à travers une charte, à garantir la sécurité des travailleurs. Introduction L’identification des causes d’un accident exige que l’on questionne systématiquement les différentes composantes du travail : • le moment (journée, quart de travail, temps supplémentaire, etc.) • l’équipement et le matériel (produits, outils, machines, véhicules, matières premières, mobilier, etc.) • le lieu et l’environnement (température ambiante, bruit, éclairage, tenue et aménagement des lieux, etc.) • l’individu (expérience, habileté, connaissance de la tâche, comportements, etc.) • la tâche (travail effectué, procédures et méthodes utilisées, gestes, mouvements, séquence des activités, etc.) • l’organisation du travail (nombre de travailleurs requis, communication, planification, contrôle des opérations, entraînement et supervision, etc.) T E C H N I C I E N S P E C I A L I S EE N G R O S O E U V R E I S T A E L A O U N I A L’identification des causes d’un accident exige que l’on questionne systématiquement les différentes composantes du travail : • le moment (journée, quart de travail, temps supplémentaire, etc.) • l’équipement et le matériel (produits, outils, machines, véhicules, matières premières, mobilier, etc.) • le lieu et l’environnement (température ambiante, bruit, éclairage, tenue et aménagement des lieux, etc.) • l’individu (expérience, habileté, connaissance de la tâche, comportements, etc.) • la tâche (travail effectué, procédures et méthodes utilisées, gestes, mouvements, séquence des activités, etc.) • l’organisation du travail (nombre de travailleurs requis, communication, planification, contrôle des opérations, entraînement et supervision, etc.) T E C H N I C I E N S P E C I A L I S EE N G R O S O E U V R E I S T A E L A O U N I A Les accidents du travail et maladies professionnelles impactent les hommes (victimes, collectifs de travail) et l’entreprise. Cette dernière subit des conséquences financières (directement ou indirectement lisibles dans les actes comptables), juridiques (responsabilités civile et pénale) et socio-économiques (images de marque, marchés...). I- L'accident du travail I-1) Définition. L'accident du travail est celui qui survient par le fait ou à l'occasion du travail. Est également considéré comme un accident du travail, l'accident de trajet, c'est-à-dire l'accident dont est victime le travailleur alors qu'il se rend à son travail ou en revient, ou celui dont il est victime entre le lieu de travail et le lieu où il prend habituellement ses repas. I-2) Réaction de l’employeur. Lorsqu’un salarié est victime d’un accident de travail ou de trajet, l’employeur doit déclarer cet accident dans les 48 heures à la Caisse d’Assurance Maladie du salarié accidenté à l’aide du formulaire « Déclaration d’accident du travail » en complétant les lieu et circonstances de l’accident, l’identité des témoins éventuels. En même temps, l’employeur doit remettre à son salarié la « Feuille d’accident du travail » pour lui permettre de se faire soigner gratuitement et informer la Caisse d’Assurance Maladie de l’existence des soins et examens spécifiques et/ ou directement liés à cet accident. Enfin, si l’état de santé du salarié nécessite un arrêt de travail, l’employeur doit compléter et transmettre à la Caisse d’Assurance Maladie du salarié, le formulaire « Attestation de salaire – Accident du travail ou maladie professionnelle » T E C H N I C I E N S P E C I A L I S EE N G R O S O E U V R E I S T A E L A O U N I A II- Maladies professionnelles II-1) Définition. Une maladie est dite professionnelle lorsqu’elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou qui résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle. On entend par maladie professionnelles une atteinte à la santé. dont l’expression est souvent différée par rapport à l’exposition à une source toxique ou un contexte pathogène subi au cours de l’activité professionnelles .cette exposition est parfois répétée avant que n’apparaissent les premiers symptômes. Parmi les maladies professionnelles les plus courants dans le secteur du BTP on peut citer : Les maladies ou les affectations telles que l’asthme, dermite ou cancer. Les maladies provoquées par l’usage de produits chimiques. Les traumatismes de l’oreille et troubles dus aux bruits. Les traumatismes dus aux vibrations tels que lésions... II-2) Les avantages fixés au travailleur en cas maladie professionnelles. La reconnaissance du caractère professionnel d'une maladie ouvre droit à différentes prestations pour la victime. - En cas d’incapacité de travail temporaire : la victime bénéficie d'une indemnisation en nature destinée à prendre en charge les frais occasionnés par son état (frais médicaux, frais de transport éventuels...) et d'une indemnisation en espèce au titre d'indemnités journalières pendant son arrêt de travail éventuel et ce, jusqu'à la guérison ou la consolidation de son état ; - En cas d’incapacité de travail permanente : à compter de la consolidation de son état, la victime bénéficie, en fonction de son taux d'incapacité, soit d'un capital soit d'une rente. T E C H N I C I E N S P E C I A L I S EE N G R O S O E U V R E I S T A E L A O U N I A III-Enjeux. Au-delà de l’approche contrainte et légale, la politique de prévention des risques professionnels doit directement contribuer à diminuer les accidents du travail et des maladies professionnelles. De plus, elle améliore simultanément la santé et la sécurité des salariés ainsi que l’efficacité directe et indirecte de l’entreprise. III-1. Enjeux pour le travailleur. Le premier enjeu fort de la prévention des risques est humain. Il s’agit avant tout d’éviter ou de limiter les conséquences d’un accident ou d’une maladie sur l’agent. Dans le secteur de BTP, chaque année, des travailleurs se voient dotées d’une allocation temporaire d’invalidité (ATI), rente dédiée à tous les agents dont le taux d’incapacité est reconnu supérieur à 10 % suite à un accident de travail ou une maladie professionnelle. Les conséquences personnelles sont importantes : douleur, handicap, problèmes familiaux liés à la diminution ou la perte d’activité, réadaptation à un nouveau poste (difficile d’apprendre un nouveau métier !). L’accident ou la maladie peuvent même mener à la retraite pour invalidité ou à la radiation des cadres si aucun poste adapté à la nouvelle aptitude ne peut être trouvé ou si l’agent est reconnu inapte totalement et définitivement à toutes fonctions. La prévention est donc axée autour de deux priorités : éviter que les agents ne se blessent ni se tuent au travail ; améliorer les conditions de travail. T E C H N I C I E N S P E C I A L I S EE N G R O S O E U V R E I S T A E L A O U N I A III-2. Enjeux pour l’employeur. 1-Economique : Si la prévention a effectivement un coût, qui est souvent avancé comme une contrainte empêchant la mise en place de mesures préventives, on oublie souvent le coût de la réparation. Car l’enjeu est bien là : limiter les coûts des accidents de service et maladies professionnelles. Pour calculer ces coûts, on distingue les coûts directs et indirects. Le coût direct C’est la partie émergée de l’iceberg. Pour chaque accident ou maladie, la collectivité : paie les frais médicaux jusqu’au rétablissement de l’agent ; prend en charge son salaire intégralement jusqu’à son retour au poste. Très souvent, ces frais sont pris en charge par une assurance (qui a également un coût, souvent supérieur aux frais engagés), mais en général partiellement (franchise, non-prise en compte des charges patronales…). Le coût direct est facile à calculer et aisément accessible. Chaque année, la collectivité peut savoir combien elle a dépensé pour ses accidents de travail et maladies professionnelles. Le coût indirect Ce sont les frais induits par l’accident et l’absence de l’agent. Il s’agit de coûts cachés qui sont difficiles à évaluer : la perte de qualité du service lié à l’absence de l’agent (ou uploads/Management/ expose-des-enjeux.pdf
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- Publié le Apv 14, 2021
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