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Présenté par : Dirigé par : Avril 2014 Centre Africain d’Etudes Supérieures en

Présenté par : Dirigé par : Avril 2014 Centre Africain d’Etudes Supérieures en Gestion Centre Africain d’Etudes Supérieures en Gestion Master Professionnel en Audit et Contrôle de Gestion (MPACG) Promotion 5 (2010-2012) LA CONTRIBUTION DE L’AUDIT INTERNE DANS LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE : cas de la Société Nationale d’Electricité du Sénégal Mémoire de fin d’étude THEME CESAG BF-CCA BANQUE, FINANCE, COMPTABILITE, CONTROLE & AUDIT AKOLLOR A.K. Shalom Mme KANE Rouba Faye Professeur permanent CESAG CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page i DEDICACE Je dédie ce mémoire à BAKAM Angéline Nicole, en signe d’honneur et comme témoignage de mon amour pour toi. CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page ii REMERCIEMENTS Je bénis, l’ETERNEL l’Auteur de la sagesse et de toute connaissance, Celui qui m’a donné la force, la capacité, l’intelligence ; Celui qui m’a guidé, qui m’a soutenu et qui a débloqué toutes les difficultés devant moi en vue de la finalisation de ce mémoire. Que toute la gloire te revienne mon Dieu. Ma reconnaissance à tous ceux ou celles qui d’une manière ou d’une autre ont contribué à la réalisation de ce travail : Mes remerciements à : - Mme KANE Rouba Faye, directrice du mémoire pour son encadrement, son engagement à la réalisation de ce travail et pour sa patience ; - M. N’DOYE Mactar, Responsable de l’Audit Interne à la Senelec, pour la faveur et la disponibilité qu’il m’a accordées dans la recherche des informations ; - M. YAZI Moussa, Directeur de la Formation au CESAG, pour les faveurs relatives au dépôt de ce mémoire ; - Mon Père AKOLLOR A. Etchrivi pour tes sacrifices et ton réel engagement à ma réussite ; - Ma mère GABA-NELU Annie Fafa, pour ton amour particulier ; - M. et Mme N’DOSSANI pour leur soutien financier, moral et spirituel ; - Maman Angéline BAKAM pour ton amour maternel et pour ton soutien spirituel ; - Pasteur Fidèle BAKAM pour ton intérêt à ce travail, et surtout pour ton soutien, spirituel ; - Tous les frères qui ont intercédé pour moi et qui m’ont soutenu en particulier, Sika AMEFIA-KOFFI et Marlène AZA-GNANDJI. CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page iii LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS AGE : Assemblée Générale Extraordinaire AGO : Assemblée Générale Ordinaire AGS : Assemblée Générale Spéciale AUDSGIE : Acte Uniforme relatif aux Droits des Sociétés et des Groupements d’Intérêts Economiques BRVM : Bourse Régionale des Valeurs Mobilières CA : Conseil d’Administration CAC : Commissaires Aux Comptes CIA: Certified Internal Auditor COSO: Committee of Organizations of the Treadway Commission CPI: Conseil Présidentiel des Investissements CS : Conseil de Surveillance DPAI : Diplôme Professionnel d’Auditeur Interne IFA : Institut Français des Administrateurs IFACI : Institut Français de l’Audit et du Contrôle Internes IIA : Institute of Internal Auditors ISA: Institut Sénégalais des Administrateurs LSF : Loi sur la Sécurité Financière MPA : Modalités Pratiques d’Applications MR : Management des Risques OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OPC : Organisme de Placement Collectif PCA : Président du Conseil d’Administration PDG : Président Directeur Général RM : Risk Manager SARL : Société Anonyme à Responsabilité Limitée SENELEC : Société Nationale d’Electricité CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page iv SNC : Société en Nom Collectif SOX : Sarbanes-Oxley Act CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page v LISTE DES FIGURES Figure 1 : Schéma de la délégation de pouvoirs au cœur de la structure interne de la gouvernance d’entreprise ................................................................................................................................... 13 Figure 2 : Le processus de gouvernance d’entreprise ................................................................... 20 Figure 3 : La relation d’agence entre actionnaires et dirigeants ................................................... 32 Figure 4 : l’audit et la réduction de l’asymétrie d’information ..................................................... 41 Figure 5 : Relation entre le contrôle interne et la gouvernance d’entreprise ................................ 44 Figure 6 : Relation audit interne et gouvernance d’entreprise ...................................................... 45 Figure 7 : Impact du management des risques sur la GE .............................................................. 47 Figure 8 : Les composants du COSO II ........................................................................................ 48 Figure 9 : Le modèle d’analyse ..................................................................................................... 57 Figure 10 : Positionnement du Département de l’Audit Interne de la SENELEC ........................ 82 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Responsabilité du comité d’audit à l’égard de l’audit interne .................................. 34 Tableau 2 : Les divergences et les complémentarités entre l’audit interne et l’audit externe ..... 38 Tableau 3 : Opérationnalisation des variables ............................................................................. 58 Tableau 4 : Qualification des auditeurs ....................................................................................... 84 Tableau 5 : Comparaison de la relation AI - CA / AI – DG ........................................................ 90 Tableau 6 : Récapitulatif des faiblesses identifiées ..................................................................... 99 CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page vi LISTE DES ANNEXES Annexe 1 : Organigramme de la SENELEC............................................................................... 107 Annexe 2 : Organigramme du Département de l’Audit Interne ................................................. 108 Annexe 3 : Questionnaire relatif à l’Audit Interne ..................................................................... 109 Annexe 4 : Guide d’entretien ...................................................................................................... 118 Annexe 5 : Questionnaire destinés aux administrateurs ............................................................. 120 CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page vii Table des matières DEDICACE ..................................................................................................................................... i REMERCIEMENTS ....................................................................................................................... ii LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS ................................................................................. iii LISTE DES FIGURES ................................................................................................................... v LISTE DES TABLEAUX............................................................................................................... v LISTE DES ANNEXES ................................................................................................................ vi INTRODUCTION GENERALE .................................................................................................... 1 PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE DE LA RELATION ENTRE L’AUDIT INTERNE ET LA GOUVERNANCE D’ENTRETREPRISE ......................................................................... 9 CHAPITRE 1 : LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE ........................................................... 11 1.1. Définition, origine de la gouvernance d’entreprise ....................................................... 11 1.1.1. Origines du concept de la gouvernance d’entreprise .............................................. 11 1.1.1.1. Naissance du concept ....................................................................................... 11 1.1.1.2. Les investisseurs institutionnels : les fonds de pension ................................... 12 1.1.2. Définition du concept de la gouvernance d’entreprise ........................................... 12 1.1.2.1. Le courant disciplinaire de la gouvernance d’entreprise ................................. 14 1.1.2.2. Courant cognitif de la gouvernance d’entreprise ............................................. 16 1.2. Objectifs de la gouvernance d’entreprise ...................................................................... 17 1.2.1. Assurer le pilotage stratégique et la surveillance effective de la gestion par le conseil d’administration ..................................................................................................................... 18 1.2.2. Concourir à la transparence et à l’efficience des marchés et définir la répartition des responsabilités entre dirigeants et actionnaires ............................................................... 19 1.2.3. Assurer un traitement équitable de tous les actionnaires ........................................ 19 1.2.4. Reconnaître les droits des différentes parties prenantes ......................................... 19 1.2.5. Garantir la diffusion en temps opportun d’informations exactes............................ 19 CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page viii 1.2.6. Participer à la réduction des risques........................................................................ 20 1.3. Les mécanismes de la gouvernance d’entreprise .......................................................... 20 1.3.1. Les mécanismes externes de la gouvernance d’entreprise ...................................... 21 1.3.1.1. Le marché des biens et services ....................................................................... 21 1.3.1.2. Le marché du travail des dirigeants ................................................................. 21 1.3.1.3. Le marché financier ......................................................................................... 22 1.3.2. Les mécanismes internes de la gouvernance d’entreprise ...................................... 22 1.3.2.1. L’Assemblée Générale des actionnaires .......................................................... 22 1.3.2.2. Le Conseil d’administration (CA) ................................................................... 23 1.3.2.3. Le Commissaire Aux Comptes (le CAC) ........................................................ 24 1.3.2.4. La direction générale ou le directoire .............................................................. 25 1.4. Les limites des mécanismes classiques de la gouvernance ........................................... 26 CHAPITRE 2 : LA CONTRIBUTION DE L’AUDIT INTERNE DANS LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE ........................................................................................... 29 2.1. La fonction d’audit interne ................................................................................................ 29 2.1.1. Définition de l’Audit Interne ....................................................................................... 29 2.1.2. La place et le rôle de l’audit interne dans le management ........................................... 30 2.2. Audit interne et gouvernance d’entreprise .................................................................... 31 2.2.1. Audit interne et gouvernement d’entreprise : théorie des coûts de transaction ...... 31 2.2.2. Audit interne et gouvernement d’entreprise : théorie de l’agence .......................... 31 2.3. Liens entre Audit interne et la Gouvernance d’entreprise (au lendemain de la crise) .. 32 2.4. Audit interne : un mécanisme de la gouvernance d’entreprise ..................................... 33 2.4.1. Relations de l’audit interne avec les acteurs de la gouvernance d’entreprise ......... 33 2.4.1.1. Audit interne et le Conseil d’administration.................................................... 33 2.4.1.2. Audit interne et l’audit externe ........................................................................ 36 CESAG - BIBLIOTHEQUE La contribution de l’audit interne dans la gouvernance d’entreprise: cas de la Senelec AKOLLOR A. K. Shalom, Master professionnel en Audit et Contrôle de Gestion, CESAG Page ix 2.4.1.3. Audit interne et la direction générale .............................................................. 39 2.4.1.4. uploads/Management/ fiduciare-1.pdf