GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 1 sommaire LISTE DES ABREVIATIONS ............
GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 1 sommaire LISTE DES ABREVIATIONS .................................................................................................... 2 INTRODUCTION ...................................................................................................................... 3 INTRODUCTION ...................................................................................................................... 4 I. TYPES DE DECHET ....................................................................................................... 5 1. Les déchets ménagers ............................................................................................... 5 2. Déchet d’activité économique ................................................................................... 6 3. Déchet non dangereux ............................................................................................... 6 a. Déchet inerte ........................................................................................................... 6 b. Déchet industriel banale DIB ................................................................................. 7 4. Déchet dangereux ...................................................................................................... 7 II. GESTION DE DECHETS ............................................................................................... 10 1. Généralité ................................................................................................................. 10 2. Gestion par type de déchets ................................................................................... 10 III. LOIS ET DECRETS PORTANT SUR LA GESTION DES DECHETS ............................ 21 1. Les conventions internationales relatives à la gestion des déchets .................... 21 2. Les textes et lois régissant la gestion des déchets au Cameroun ....................... 23 IV. CAS DU CIS .................................................................................................................. 25 1. Types de déchets produits au CIS et leur gestion..................................................... 25 a. Types de déchets .................................................................................................. 25 b. Gestions ................................................................................................................ 26 2. Bilan et recommandations ....................................................................................... 27 a. Bilan....................................................................................................................... 27 3. Outils et moyens ...................................................................................................... 28 a. Outils ..................................................................................................................... 28 b. Moyen ; .................................................................................................................. 28 Conclusion ............................................................................................................................... 29 VI- SUGGESTION ............................................................................................................... 31 GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 2 LISTE DES ABREVIATIONS DAE : Déchets d’activités Economiques DIB : Déchets Industriels Banals DIND : Déchet Industriel Non Dangereux BTP : bâtiment des travaux publiques TGAP : taxes générales sur les activités polluantes DID : déchets industriels dangereux DEEE : déchets d’équipements électriques et électroniques DARSI : déchets d’activités de soin à risque infectieux SPGS : société de provençale de gestion et service salon de Provence TOEM : taxes d’enlèvement des ordures ménagères MDP : mécanisme de développement propre SAO : substance appauvrissant la couche d’ozone MINEF : ministère de l’environnement et des forêts MINEP : est une autre appellation de MINEPDED PM : premier ministère MINCOMMERCE : ministère du commerce MINEPDED : ministère de l’environnement, de la protection de la nature et du développement durable CTD : collectivités territoriales décentralisées DAE : déchets d’activités économiques CISMED : Cameroon institute of specialisation médical GIC : groupe d’initiative commune CIS : Cameroon institute of specialisation QQOQCP : quoi, qui, où, qui, comment, pourquoi GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 3 INTRODUCTION GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 4 INTRODUCTION Un déchet est tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance ou tout matériau produit ou, plus généralement, tout bien meuble ou immeuble abandonné ou destiné à l’abandon. L’accumulation de ces déchets dans l’environnement est une pollution alors elle devrait être traité pour éviter cette pollution. La gestion des déchets, une des branches de la rudologie appliquée, regroupe la collecte, le négoce et courtage, le transport, le traitement (le traitement des rebuts), la réutilisation ou l'élimination des déchets, habituellement ceux issus des activités humaines. Cette gestion vise à réduire leurs effets sur la santé humaine et environnementale et le cadre de vie. Un accent est mis depuis quelques décennies sur la réduction de l'effet des déchets sur la nature et l'environnement et sur leur valorisation dans une perspective d'économie circulaire. Tous les déchets sont concernés (solides, liquides ou gazeux, toxiques, dangereux, etc.), chacun possédant sa filière spécifique. Les modes de gestion diffèrent selon que l'on se trouve dans un pays développé ou en développement, dans une ville ou dans une zone rurale, que l'on ait affaire à un particulier, un industriel ou un commerçant. Les déchets non dangereux sont habituellement gérés sous la responsabilité des autorités locales, alors que les déchets des commerces et de l'industrie tendent à l'être sous leur propre responsabilité : on parle de « responsabilité élargie du producteur ». Nous nous posons donc les questions suivant ; Quelle sont les diffèrent types de déchets ? Comment gérer ces diffèrent types de déchets ? Quelles sont les lois sur la gestion des déchets. GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 5 I. TYPES DE DECHET 1. Les déchets ménagers Ce sont les déchets que nous produisons dans le cadre de notre vie quotidienne et familiale : restes de repas, emballages, papiers, verre, électroménagers, meubles cassés, tontes de jardin. Les déchets ménagers comme étant « tout déchet, dangereux ou non dangereux, dont le producteur est un ménage ». Les déchets ménagers sont couramment dénommés « ordures ménagères », Ont note que le concept d'ordures ménagères exclut les déchets occasionnels produits par les ménages : encombrants, déchets verts, déchets dangereux, déchets d’équipements électriques et électroniques et ce, quel que soit leur type de collecte. À noter également que les « déchets assimilés » regroupent les déchets des activités économiques pouvant être collectés avec ceux des ménages sans sujétion technique particulière, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites. Il s’agit des déchets des entreprises (artisans, commerçants, etc.) et des déchets du secteur tertiaire (administrations, hôpitaux, etc.) collectés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 6 Les « ordures ménagères résiduelles » : déchets collectés en mélange dans les poubelles ordinaires ; Les déchets collectés sélectivement, soit en porte-à-porte, soit en apport volontaire (emballage, déchets fermentescibles, verre, etc.). Les déchets inertes font partie des déchets non dangereux pour l'environnement. Ils sont la résultante des activités de BTP (bâtiment et travaux publics). 2. Déchet d’activité économique Les déchets DAE, appelés déchets d’activités économiques, sont des déchets produits par les activités économiques (industrie, secteur manufacturier, bâtiment et travaux publics, secteur tertiaire, agriculture, etc.). L’acronyme DAE signifie Déchets d’Activités Economiques. Pour faire simple, ce sont les déchets non ménagers. Ces déchets DAE proviennent de l’exploitation des : – Entreprises industrielles et du BTP – Artisans et commerçants – Services publics (écoles, administrations,…) – Professionnels de santé (hôpitaux publics et cliniques privées, médecins,…) – Services tertiaires – Particuliers hors de leurs domiciles (déchets issus des réceptacles des établissements recevant du public, transports,…) Ce terme DAE remplace l’acronyme DIB (Déchets Industriels Banals). Car parmi les DAE il peut se trouver des déchets dangereux, non dangereux non inertes (dans ce cas-là dits « banals ») ou encore inertes. 3. Déchet non dangereux a. Déchet inerte Selon le code de l'environnement, un déchet inerte : - Ne subit aucune modification physique, chimique ou biologique importante" ; - Ne se décompose pas - Ne brûle pas - Ne produit aucune réaction physique ou chimique GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 7 - N’est pas biodégradable - Ne détériore pas les matières avec lesquelles il entre en contact d'une manière susceptible d'entraîner des atteintes à l'environnement ou à la santé humaine Les déchets inertes font donc partie des déchets non dangereux. Exemples ; briques, pierres, parpaings, béton, carrelage, céramique, faïence, tuiles, ardoises, terre non polluée, etc. b. Déchet industriel banale DIB Le terme de déchet industriel banal (DIB) se rapporte à des déchets non inertes et non dangereux -- on parle d'ailleurs également de déchets industriels non dangereux (DIND) -- produits par les activités courantes d'un professionnel (industrie, commerce, etc.). Il englobe les déchets de bureau (papier, consommable, mobilier, etc.), les déchets de la restauration d'entreprise (déchets organiques, etc.) et les déchets de production et de maintenance (bois, verre, plastique, palettes, caisses, bidons, chutes, etc.). Ainsi on peut trouver, parmi les déchets industriels banals, des déchets recyclables ou valorisables -- valorisation 4. Déchet dangereux Les déchets dangereux sont une des catégories de déchets définies par la législation propre à chaque pays, qui s'oppose à la catégorie des déchets non dangereux. Ils se caractérisent par leur dangerosité pour l'environnement ou la santé à travers leurs effets directs ou indirects à court, moyen ou long terme. Les déchets dangereux sont évalués par leur caractéristique explosive, comburant, inflammable etc. GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 8 GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 9 ❖ Déchet médicaux Les déchets médicaux désignent d'une manière générale les déchets issus d'une activité de soin à l'hôpital, dans des structures médicalisées ou de recherche, ou encore qui sont produits lors de la réalisation de campagnes de santé publique, telles que des campagnes de vaccination. Ils sont souvent classés en deux catégories principales, selon leur degré de dangerosité : d'une part, les déchets médicaux assimilables aux déchets ménagers (comme les emballages), sans risque GESTION DES DECHETS : CAS DE CIS 10 direct pour la santé des personnes ou pour l'environnement qui représentent environ 80 % de la production totale et d'autre part, les déchets médicaux présentant un risque infectieux ou sanitaire pour les 20 % restants. Les déchets médicaux à risque sont répertoriés en fonction de leurs provenances. Les déchets liés aux actes de soin représentant les dispositifs médicaux usagés, comme des compresses, des seringues et comprenant les objets tranchants ou piquants, comme les aiguilles ou les bistouris. Les objets piquants et tranchants représentent 1 % du total du volume des déchets médicaux. Les déchets d'origine humaine, comme les liquides et matières biologiques, tels que l'urine, le sang, des pièces anatomiques issues de l'activité de chirurgie, des cadavres d'animaux de laboratoire utilisés dans la recherche médicale. Ces derniers représentent 15 % du total des déchets médicaux. Les éléments ordinairement inertes contaminés par un agent infectieux ou uploads/Management/ gestion-des-dechets-cas-de-cis.pdf
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- Publié le Apv 19, 2021
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