Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Université Hassan II Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales –

Université Hassan II Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales – Mohammedia Master : Audit et Contrôle de Gestion Exposé sous le thème : Le contrôle interne du cycle des ventes Réalisé par : MERROUNA Mouhssine Année universitaire : 2010/2011 Sommaire Introduction Chapitre I- cadre générale du contrôle interne : I. Définition & objectifs II. Le contrôle interne d’une entité III. Le contrôle interne activité ( cycle) Chapitre II: le contrôle interne du cycle ventes /clients : I. Généralité sur le cycle ventes/clients II. Objectif du contrôle interne III. Evaluation du contrôle interne Chapitre III: cas pratique : Conclusion Bibliographie et Webliographie Introduction Le monde de la révision est en mutation, les spectaculaires crises et les scandales financiers dans le monde ont ébranlé la confiance des investisseurs. Les manipulations comptables ont mis en doute la fiabilité des informations financières et remis en question les systèmes de contrôle interne et externe. La notion du contrôle interne fait, depuis lors , l’objet d’intenses discutions, un concept à part entière presque important que celui du gouvernement de l’entreprise, chose qui a obligé l’auditeur de mettre à jour continuellement la démarche qu’il adopte pour évaluer n’importe quel système de contrôle interne , et de définir les mesures nécessaires pour que ce contrôle puisse définir la nature l’étendu et le calendrier des travaux. D’ailleurs, tous les cycles sont concernés par le contrôle à savoir ventes /clients, achat/fournisseur, cycle paie /personnel, gestion des stocks. Néanmoins, compte tenu de l’importance de cycle de ventes/clients et étant donné que vendre et fidéliser la clientèle est l’objectif principal de l’entreprise puisque les ventes constituent l’élément principal de sa rentabilité, notre exposé sera consacré au Contrôle Interne de cycle ventes /clients. Ce travail vise, dans sa première partie, à clarifier la notion du contrôle interne à savoir : sa définition, ses objectif, sa pertinence pour l’entité en générale et pour chaque cycle en particulier. La deuxième partie sera consacrée dans un premier temps à : la description du cycle ventes /Clients, et dans un deuxième temps, on va élaborer les procédures du Contrôle Interne de ce cycle et son évaluation. Une étude de cas sera l’objet de la troisième partie. Chapitre I- cadre générale du contrôle interne : I-Définition & objectifs a-définition : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx DEINITION DE OECM xxxxxxxxx Selon le COSO : « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : • réalisation et optimisation des opérations ; • ﬁabilité des informations ﬁnancières ; • conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. ». Pour le COCO : « Le contrôle interne est constitué des éléments d’une organisation (y compris les ressources, les systèmes, les processus, la culture, la structure, et les tâches) qui collectivement aident les gens à réaliser les objectifs de l’organisation qui font partie des trois catégories suivantes : • efficacité et efficience du fonctionnement ; • ﬁabilité de l’information interne et externe ; • conformité aux lois, aux règlements et aux politiques internes. ». Le contrôle interne est l’ensemble des dispositifs choisis par l’encadrement et mis en œuvre par les responsables de tout niveau pour maîtriser le fonctionnement de leurs activités ; Ces dispositifs sont destinés à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs de l’organisation. Autrement dit, le contrôle interne est l’ensemble des moyens (quels qu’ils soient) utilisés par la gestion elle-même (interne) pour s’assurer de la maîtrise de son fonctionnement en vue de réaliser ses objectifs. b-objectifs : Le contrôle interne aide à la réalisation d’un objectif général que l’on peut décliner en objectifs particuliers. Cet objectif c’est la continuité de l’entreprise dans le cadre de la réalisation des buts poursuivis. Cette définition met en évidence certains éléments :  Le contrôle interne n’est pas un ensemble d’éléments statique, il doit également être apprécié d’une façon dynamique ;  Tous les niveaux de management sont concernés au même titre que la direction ;  Le contrôle interne n’est pas conçu pour garantir la réussite de l’organisation, son objectif est relatif et non absolu c à d un contrôle interne qui viserait un fonctionnement parfait pour parvenir à coup sûr aux résultats escomptés serait à la fois paralysant et hors de prix. Pour atteindre cet objectif général on assigne au contrôle interne des objectifs permanents :  Fiabilité et intégrité des informations financières et opérationnelles : Les informations que l’entreprise donne à l’extérieur et qui concernent ses activités et ses performances reflètent son image donc il est nécessaire que tout soit en place pour que la transmission de l’information se fait sans erreurs et sans omission dans tous les secteurs que se soient technique commercial ou financier. Le contrôle interne doit permettre à la chaine des informations d’être : Fiables et véritables : le contrôle interne doit comporter un système de preuve sans lequel n’existe ni garantie ni justification possible. Exhaustives : le contrôle interne doit garantir la qualité des enregistrements à la source des données de base et faire en sorte que tous les éléments soient pris en compte les objectifs dans la chaine des traitements. Pertinentes : L’information doit être adaptée au but poursuivi si non elle est superflue. Disponibles : Le contrôle interne adapté doit éviter les informations qui arrivent trop tard ou qui ne sont pas aisément accessible.  La protection du patrimoine : Un bon système de contrôle interne doit viser à préserver le patrimoine de l’entreprise, celui-ci ne comprend pas seulement les actifs immobilisés de toute nature mais également deux autres éléments primordiaux : Le personnel : qui constituent l’élément le plus précieux du patrimoine de l’entreprise et on trouve ici la notion du risque (sécurité, risque social). L’image de l’entreprise : peut être facilement détruite par un incident ou évènement fortuit dû à une mauvaise maitrise des opérations. Le contrôle interne doit protéger aussi d’autres actifs qui doivent être ajoutés à la liste : la technologie (aussi bien technique et de gestion) ainsi que les informations confidentielles de l’entreprise.  Le respect des lois, règlements et contrats : Les dispositifs de contrôle interne doivent éviter que les audits de conformité ne relèvent des failles, des erreurs ou des insuffisances dues à l’absence de respect des instructions.  L’efficacité et l’efficience des opérations : Le contrôle interne doit prendre en compte que les moyens dont dispose l’entreprise sont utilisés de façon optimale pour permettre aux activités de l’entreprise de croitre et prospecter. Réaliser ces objectifs c’est prendre une option sérieuse sur la bonne maîtrise. c- Les composantes de contrôle interne : Selon le COSO, le contrôle interne est composé de cinq éléments interdépendants : • l’environnement de contrôle ; • l’évaluation des risques ; • les activités de contrôle ; • l’information et la communication ; • le pilotage. 1-L’environnement du contrôle : L’environnement de contrôle est un élément très important de la culture d’une entreprise, car il détermine le niveau de débilisation du personnel au besoin de contrôle. Les facteurs ayant un impact sur l’environnement de contrôle comprennent l’intégrité, l’éthique la compétence du personnel, le style de management et la philosophie des dirigeants, la politique de délégation des taches et des responsabilités ; enfin la capacité de l’administration générale à indiquer clairement les objectifs.  1’intégrité et éthique : L’existence des codes de conduite et des règles d’éthique, l’application des normes de comportement moral au vu et au su du monde conditionnent la survie du contrôle interne dans une organisation. Le management doit donner l’exemple non seulement dans le comportement avec le personnel, les clients, les fournisseurs, les administrations….. ;  Politique en matière de ressources humaines : Il est nécessaire d’avoir une politique en matière de ressources humaine qui doit : Etre axée sur des délégations des pouvoirs, une permanente adaptation des compétences aux postes attribués, des objectifs réalistes et réalisables, une gestion des ressources humaines transparents et connue de tous ; Tous ces éléments constituent le socle sur lequel va se construire le contrôle interne.  Organisation : Le contrôle interne ne peut être efficace s’il Ya que des administrateurs dormants, ou si les délégations des pouvoirs ne sont ni clairement définies ni respectés, ou si l’organisation elle-même n’est pas adaptée aux objectifs fixés. 2-L’évaluation des risques : L’évaluation des risques est l’une des cinq composantes du contrôle interne, il permet l’identification et la réduction des risques. Maîtriser ses activité, atteindre ses objectifs, c’est avant tout gérer ses risques, toute entité est soumise à des risque : des risques propres au fonctionnement de l’organisation elle-même et des risques spécifiques à chaque activité. Les dispositifs du contrôle interne sont mis en place par l’organisation, pour faire face aux risques, ces dispositifs sont calculés si possible « au plus juste »de manière à mettre en œuvre une réponse appropriée à un risque.  Notion du risque : Selon IFACI : Le risque est « un ensemble d’aléas susceptibles d’avoir des conséquences négatives sur une entité et dont le CI uploads/Management/ hassna.pdf