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L’audit opérationnel ــــ ـــــــــ ــ ــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــ

L’audit opérationnel ــــ ـــــــــ ــ ـــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــ ــــــــــــــــــــــــــــــــــ ـــــــ - 18 - L’audit opérationnel: Une limite des comportements opportunistes en matière de rémunération des dirigeants  Résumé : La rémunération des dirigeants constitue à la fois un élément disciplinaire et une source des risques pour les actionnaires, car il existe des dirigeants qui agissent pour accroître le profit de l’entreprise d’une façon illicite afin d’augmenter leur rémunération. Ce comportement peut conduire à une faillite pour l’entreprise. Pour ce faire, le but principal de la gouvernance d’entreprise est de protéger les intérêts des actionnaires à travers plusieurs mécanismes contrôlant ces comportements opportunistes. Parmi ces mécanismes : « l’audit opérationnel » qui est un outil important, comme il permet de réduire les conflits d’intérêt entre actionnaires et dirigeants. C’est dans cette optique que se déroule l’objectif de notre présent article, qui vise à montrer la contribution de l’audit opérationnel dans la gouvernance d’entreprise, via sa surveillance des méthodes utilisées pour atteindre les objectifs relatifs aux mesures de la partie variable de la rémunération des dirigeants. Ainsi que, restreindre les comportements déviants qui agissent au détriment des autres parties prenantes, notamment, les actionnaires. Mots clés: Gouvernance d’entreprise - Rémunération des dirigeants – Audit opérationnel. Abstract: Executive compensation is both a disciplinary element and a source of risk for shareholders, for the reason that there are some leaders who act to increase the company profit through illicit way for increasing their remuneration. This behavior may lead to shareholders failure and to company bankruptcy. To do this, the main purpose of corporate governance is to protect shareholders interests, through a several mechanisms that control opportunistic behavior. "Operational audit" is one of the important mechanisms for reducing interest conflicts between shareholders and managers. Our paper discuss this context to demonstrate the contribution of the operational audit in corporate governance through its monitoring methods used to measure executive compensation and limit deviant behavior that act to the detriment of other stakeholders. Keywords: Corporate Governance - Executive Compensation - Operational Audit. BELHACHEMI Amina Maître de Confèrence Université de Tlemcen TABET AOUL Wassila Maître de conférences Université de Tlemcen L’audit opérationnel ــــ ـــــــــ ــ ـــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــ ــــــــــــــــــــــــــــــــــ ـــــــ - 19 - Introduction La question du contrôle de la rémunération des dirigeants reste toujours le débat de plusieurs chercheurs dans le monde (Constantinos G. Chalevas, (2011), Broye Géraldine et Moulin Yves, (2010), Vigliano M-H. (2007)…etc.), vu que le but ultime des dirigeants est d’être bien rémunéré. Pour cela, il existe des dirigeants ayant des comportements opportunistes et agissant en fonction de leurs propres intérêts au détriment des autres parties prenantes, notamment, des actionnaires. Ces mêmes dirigeants utilisent des astuces afin de gonfler le bénéfice dans le seul but d’augmenter leurs rémunérations. De ce fait, les actionnaires ont mis plusieurs mécanismes de contrôle afin de réduire ces comportements opportunistes. Mais, cela reste toujours une problématique pour les actionnaires, en raison des décisions qui reviennent aux dirigeants qui sont les mieux informés au sein de leurs entreprises. Ces débats et ces recherches, ont pu résumer qu’il devrait mettre en place des mécanismes pour renforcer le système de contrôle, en séparant les décideurs et les contrôleurs. En fait, ils suggèrent de mettre le doigt sur la forme du conseil d’administration pour éviter le cumul des fonctions. Ce dernier point a été soulevé par beaucoup de chercheurs, notamment Fama et Jensen (1993), Malette P., Middlemist R.D., Hopkins (1995)....etc. qui promeuvent la nécessité de séparer la fonction du contrôle et la fonction de gestion, qui se considère comme un problème majeur en matière de contrôle. Ainsi que, mettre en œuvre des comités et des mécanismes qui aident ce conseil à être plus solide et plus indépendant. En outre, certains auteurs (Bouton (2002), Broye G., Moulin Y., (2010), Sun J., Cahan S-F., Emanuel D., (2009)) montrent l’importance de l’existence d’un comité de rémunération, qui a tout le pouvoir de discipliner les dirigeants par leurs rémunérations. D’autres auteurs (Goodwin, Yeo, (2001), Scarbrough et al, (1998)) signalent la nécessité de l’existence d’un comité d’audit, pour but de contrôler les comportements opportunistes au sein de l’entreprise. Dans ce contexte, nous voulons suivre ces recherches afin de mettre en évidence la capacité de l’audit opérationnel interne à la réduction des comportements opportunistes des dirigeants. Ainsi que, montrer son rôle dans la réalisation des objectifs assignés conformément aux règles établies, tout en vérifiant si l’atteinte des résultats qui sont liés à la rémunération des dirigeants, était dans un état dépourvu de débrouillardise. Pour ce faire, nous avons consacré ce présent article, qui a pour objectif d’illustrer les risques concernant la rémunération des dirigeants. Ainsi que, démontrer le rôle de l’audit opérationnel dans la limite des comportements opportunistes, et mettre en surbrillance les différents autres mécanismes de contrôle qui renforcent cet audit, afin qu’il soit un élément indispensable et essentiel dans les entreprises. A cet effet, nous avons réalisé notre plan de travail comme suit : L’audit opérationnel ــــ ـــــــــ ــ ـــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــ ــــــــــــــــــــــــــــــــــ ـــــــ - 20 - Introduction 1. Les recherches antérieures. 2. Les risques liés à la rémunération des dirigeants. 2.1. Les risques liés à la partie fixe de la rémunération des dirigeants. 2.2. Les risques liés à la partie variable de la rémunération des dirigeants. 3. L’audit opérationnel : un moyen de contrôle en matière de rémunération des dirigeants. 3.1.L’audit opérationnel : une limite des risques liés à la rémunération des dirigeants. 3.2.L’interaction entre l’audit opérationnel, le comité d’audit et le comité de rémunération. 3.3.La séparation des fonctions de surveillance et de direction et la rémunération des dirigeants. Conclusion 1. Les recherches antérieures Plusieurs chercheurs ont abordé le sujet du contrôle en matière de rémunération des dirigeants. Ce contrôle peut être exercé par le conseil d’administration, le comité d’audit, le comité de rémunération…etc. En fait, les résultats de l’influence de ces derniers sur la rémunération des dirigeants sont contradictoires. Charreaux (1987) considère le conseil d’administration comme un mécanisme primordial qui pourrait discipliner les dirigeants, vu qu’il est le représentant des intérêts des actionnaires.1 Comme il indique que le conseil d’administration a deux moyens essentiels avec lesquels il discipline les dirigeants : le choix du système de la rémunération et la possibilité de révoquer les dirigeants, en cas de disposition du comportement opportuniste.2 Constantinos G. Chalevas, (2011), ont examiné l'impact des principes de gouvernance d'entreprise sur la rémunération des dirigeants et la performance de l'entreprise, avant et après l'adoption de la première loi grecque sur la gouvernance d'entreprise. Ils ont constaté qu’avant l'adoption de la loi, les dirigeants n'ont pas été rémunérés selon leur performance. Mais au début de l’application de cette loi, ils ont observé un lien significatif entre la rémunération des dirigeants et la performance de l'entreprise, telle que mesurée par des mesures comptables de la performance. Comme ils ont démontré aussi que le principal mécanisme qui contrôle la rémunération des dirigeants, est l'élection des membres du conseil d'administration non exécutifs indépendants. Cela produit des résultats comptables robustes alternatifs de performance.3 1Charreaux, G., (1987), « La théorie positive de l’agence : une synthèse de la littérature », in De nouvelles théories pour gérer l’entreprise, CEDAG, Economica, P. 19- 55. 2Charreaux, G., (1997), Gouvernement des entreprises : théories et faits, Economica, Paris. 3Constantinos G. Chalevas, (2011), « The Effect of the Mandatory Adoption of Corporate Governance Mechanisms on Executive Compensation », The International Journal of Accounting, Vol. 46, issue 2, P.138– 174. L’audit opérationnel ــــ ـــــــــ ــ ـــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــ ــــــــــــــــــــــــــــــــــ ـــــــ - 21 - Broye Géraldine et Moulin Yves, (2010), ont testé à partir de 132 entreprises françaises cotées, l’impact des caractéristiques du conseil d’administration, l’existence d’un comité d’audit et la structure de propriété sur la rémunération des dirigeants. Les résultats montrent que les exécuteurs indépendants au conseil n’affectent pas la politique de rémunération. Par contre, l’existence d’un comité d’audit affecte la politique de rémunération, selon le type de la structure de propriété. 4 Quant à la recherche de Vigliano M-H. (2007), s’intéresse à l’impact du contrôle exercé par le conseil d’administration sur la rémunération des dirigeants, afin de répliquer la recherche de Boyd (1994). Ses résultats montrent qu’il existe une forte corrélation, entre le niveau de la rémunération des dirigeants (dans le contexte français) et le contrôle exercé par le conseil d’administration. En revanche, ces résultats indiquent que les indicateurs qui mesurent le niveau de ce contrôle, ne sont pas significatifs. 5 Dardour A. (2008), a montré que la taille du conseil d’administration et le cumul des fonctions par le principal dirigeant, a une relation positive avec le niveau de la rémunération des dirigeants. Comme il existe un impact positif par les administrateurs indépendants au conseil sur la rémunération des dirigeants, notamment, dans le modèle qui contient les stock-options. En outre, il indique que l’absence du lien entre la performance et la rémunération des dirigeants, revient à l’efficacité du contrôle par les administrateurs indépendants. En fait, il mentionne que si le contrôle est exercé par une famille ou par l’Etat, le niveau de rémunération sera faible par rapport au contrôle exercé par une autre société. 6 Cazavan-Jeny A. et all. (2009), ont uploads/Management/ l-x27-audit-operationnel-une-limite-des-comportements-opportunistes-en-matiere-de-remuneration-des-dirigeants.pdf