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OMD Organisation Mondiale des Douanes Effectué Par : Fatima Zahra BOUAJAJ Mosta

OMD Organisation Mondiale des Douanes Effectué Par : Fatima Zahra BOUAJAJ Mostafa HAMMANI Hamza MELOUK Imrane Elidrissi Sous la demande de : Mr. Mohammed ASSIMI PLAN Introduction : I. Présentation de l’OMD II. Le fonctionnement de l’OMD III.La facilitation des échanges commerciaux, instruments et normes IV.la carte stratégique et Les enjeux de l’OMD V. L’OMD et la mise en œuvre des dispositions de l’OMC  Conclusion La menace croissante posée par le terrorisme international et le crime organisé transfrontalier nécessite un renforcement des contrôles aux frontières et une coopération nationale et internationale efficace entre les douanes et les autres services répressifs. Le plus grand défi auquel les douanes sont confrontées est de faciliter le traitement de la plupart des mouvements transfrontaliers de personnes et de marchandises, tout en découvrant et en résolvant quelques cas qui présentent de réels risques pour la sûreté et la sécurité Introduction I. Présentation de l’OMD L'Organisation mondiale des douanes (OMD) est une organisation intergouvernementale, fondé en 1952 nommée à l’époque le Conseil de Coopération Douanière (CCD) situé à Bruxelles en Belgique. Ses membres sont répartis dans le monde entier, l'OMD étant son porte- parole. Pour la communauté douanière internationale L'OMD est reconnue pour l'élaboration d'accords internationaux, notamment sur les thèmes suivants : Catégorie des marchandises, Évaluation en douane,  Règles d'origine, Perception des recettes douanières, Sécurité de la chaîne d'approvisionnement, Facilitation internationale commerce,  Lutte contre la fraude, Lutte contre la contrefaçon. L'OMD gère également :  La nomenclature internationale des marchandises,  Le Système harmonisé (SH) et les éléments stratégies des accords de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur l'évaluation en douane et les règles d'origine. Il y a 183 administrations douanières dans le monde qui traitent 98% du temps. En tant que centre mondial d'expertise douanière, l’OMD est la seule organisation dotée d'une expertise internationale en matière douanière et porte-parole de la communauté douanière internationale. II. Le fonctionnement de l’OMD 1. Structure de l’OMD 2. Evolution de la fonction douanière Evolution de la fonction douanière : Perception des recettes à l’importation (droits & accises) ; Protection des intérêts économiques (industrie domestique) ; Protection de la société <santé, sécurité> (trafic de drogue, d’armes, environnement, etc.) ; Développement économique <commerce, investissement- facilitation des échanges ; Sécurité <terrorisme> (chaîne logistique intégrée) ; Cadre de norms SAFE. III. La facilitation des échanges commerciaux, instruments et normes 1. Les instruments de facilitation de l’OMD Convention de Kyoto révisée Système Harmonisé Système A.T.A / (Convention d’Istanbul) Directives sur la mainlevée immédiate des marchandises III. la carte stratégique et Les enjeux de l’OMD 1. la carte stratégique 2. Les enjeux de l’OMD L’UE propose de moderniser l'Organisation mondiale des douanes pour contribuer à un renforcement de l'ordre multilatéral 24 juin 2021 L'initiative de modernisation proposée par l'UE dans le 24 juin prend une série de formes Mettre l'accent sur les recommandations des activités principales de l'organisation, tout en définissant Une trajectoire claire des travaux futurs pourrait améliorer son statut international Et en faire un participant plus efficace au développement d'un commerce sûr et légal. Exister En résumé, la proposition de l'UE comprend une approche de réforme en trois étapes stratégiques : Premièrement : L’OMD devrait accorder plus d'attention aux priorités stratégiques, notamment Le principal défi du 21e siècle. Il devrait accorder une attention particulière à la numérisation Utilisation des douanes et des données, y compris l'expansion de l'adressage Commerce électronique et échange d'informations accru Développer une approche à guichet unique et coordonner la gestion des frontières afin de Simplifier les procédures de dédouanement pour les entreprises. Deuxièmement : La transparence, les institutions et les processus décisionnels doivent être Amélioré tout en utilisant au mieux les ressources disponibles pour l'organisation. Troisièmement : Revoir les méthodes de financement de l'OMD en temps voulu Assurer la viabilité à long terme de l'organisation pour améliorer ses Architecture multilatérale mondiale, en particulier après la pandémie de COVID-19 et en Cadre de relance économique. V. L’OMD et la mise en œuvre des dispositions de l’OMC Règles de l’OMC fixent les grands principes alors que les instruments de l’OMD fournissent les outils de mise en oeuvre de ces principes avec des normes détaillées Conformité des mesures négociées à l’OMC vis-à-vis des instruments de l’OMD - la majorité des propositions de textes de l’OMC sont compatibles avec les instruments de l’OMD - une minorité de mesures de l’OMC ne semblent pas actuellement couvertes par des instruments de l’OMD  Portée de beaucoup de propositions plus large que la douane (implicaton d’autres agences) Conclusion Partant du principe que les douanes doivent favoriser la croissance et le développement en promouvant le commerce et en renforçant la sécurité des frontières au XXIe siècle, l'Organisation mondiale des douanes (OMD), en tant que porte-parole de la communauté douanière internationale, élabore une nouvelle stratégie douanière. Leur permettre de faire face aux défis de demain et de remplir efficacement leur mission. Les composantes de cette nouvelle orientation stratégique de l'Organisation mondiale des douanes peuvent se résumer comme suit : les douanes dans le réseau international, les partenariats entre douanes et entreprises, responsabilisation des douanes, éthique et enfin, l'utilisation de technologies et d'outils efficaces MERCI POUR VOTRE ATTENTION uploads/Management/ l-x27-omd 1 .pdf