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Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 2011 Le contrôle in

Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 2011 Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires Agents et Courtiers Proposition d’une méthodologie de détection de risques et mise en place d’un plan d’actions pour prévoir une correction des anomalies décelées Travail encadré par : Mr BAAKILI Amine 2011 EN-NOUHI Jihane AXA ASSURANCES MAROC 04/11/2011 Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre 2011 AXA ASSURANCES MAROC | Partie I : La particularité de l’activité d’assurance et la spécificité de la gestion des risques 2 +DEDICACE Ce travail est dédié à mes parents pour leurs sacrifices, leurs prières, leur amour et tendresse. À Mes adorables frères et amis pour leur soutien et encouragement. À Mes grandes familles EN-NOUHI & DIDI pour leurs soutiens. À Ceux qui ont partagé mes joies et mes Souffrances. Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre 2011 AXA ASSURANCES MAROC | Partie I : La particularité de l’activité d’assurance et la spécificité de la gestion des risques 3 REMERCIEMENTS Au terme de mes fonctions d’inspecteur comptable et responsable du service suivi des comptes, que j’ai eu la grande chance d’accomplir au sein Du département Recouvrement, Inspection comptable et Contentieux de la société AXA ASSURANCE MAROC pendant trois années maintenant, je saisi l’occasion afin d’exprimer ma sincère gratitude à tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin au déroulement du présent projet dans les meilleurs conditions. Ma profonde gratitude est exprimée à Mr. BAAKILI enseignant au groupe ISCAE et expert comptable, pour ses conseils et son encadrement. Mes remerciements les plus sincères vont tout particulièrement à Mme. TALEB BOUCHRA, responsable département recouvrement, Inspection comptable et Contentieux à AXA ASSURANCE MAROC pour l’occasion qu’elle m’a offert afin d’assurer le bon déroulement de mon projet. Ainsi, je tiens à remercier Mr MOUAFFAK responsable d’études au sein de l’ISCAE ainsi que Mme Ahdi assistante du mastère, qui se montré disponibles et attentionnés envers toutes les demandes des étudiants afin d’assurer le bon déroulement des cours. Je tiens aussi à exprimer mes remerciements à l’ensemble du personnel de la société AXA ASSURANCE MAROC, du corps professoral et administratif de l’ISCAE qui ont toujours répondus à mes appels. Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre 2011 AXA ASSURANCES MAROC | Partie I : La particularité de l’activité d’assurance et la spécificité de la gestion des risques 4 Introduction : Dans un contexte financier actuel, il est obligatoirement pudent de souscrire un contrat d’assurance dans une optique de transfert et de protection contre un risque éventuel. A cet effet, une compagnie d’assurance peut se considérer comme leader ou chef de file en matière de gestion des risques de ces clients. Ainsi, les multiples enjeux de ce secteur vont impérativement pousser les Compagnies à définir des stratégies adéquates de gestion des risques pour le compte de leurs clients d’une part et d’autre part pour leurs comptes. La gestion du risque permet à une organisation de s'assurer qu'elle connaît et comprend les risques auxquels elle s'expose. La gestion du risque amène également l'entreprise/organisme à dresser et à mettre en œuvre un plan destiné à prévenir les sinistres ou à en réduire l'incidence. Un plan de gestion du risque comprend des stratégies et des techniques visant à reconnaître ces menaces et à les endiguer. Une bonne gestion du risque n'est pas nécessairement coûteuse ou fastidieuse. Les risques auquels une compagnie d’assurance peut être exposé sont multiples de par leurs nature et leurs fréquence, l’élément surlequel se penchera cette étude est essentiellement les risques que présente un intermédiaire d’assurance à la compagnie entant que client et partenaire à la fois. Le métier d’intermédiation sucite un contrôle fréquent et très pointus afin d’éviter aux décideurs un réel problème d’agence, étant donné qu’ils se retrouvent entre un client qui cherche à tirer le maximum de profit de la compagnie et un intermédiaire n’hésitant en aucune façon la satisfaction de son client et garantir la plus part de la prime dans ses caisses . D’où la fonction d’inspection comptable qui vient comme solution à ce problème. Mais qui intervient sur un plan plutôt curatif que préventif. Ceci est dû essentiellement au système du contrôle interne qui réunit un ensemble de procédures qui doivent être mis à jour pour pouvoir prendre en considération les enjeux actuels et les problèmes qui ont surgient ces dernières années. A travers cette analyse nous essayerons de répondre à la question fondamentale qui est : « D’après ce qui a été avancé précédemment, Peut-on supposer que le conrôle interne mis en place au sein du service inspection comptable d’AXA Assurances Maroc, réussit à maitriser les risques liés à la gestion de ces intermédiaires ? » Nous avons choisi cette problèmatique, suite à la mise en place d’un dispositif clair de gestion des risques intermédiaires qui a été encouragé par la multiplication des fraudes , des faillites et les détournements de fonds causés par l’activité d’intermédiation (Agents et courtiers), mandatés par les compagnies d’assurance. Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre 2011 AXA ASSURANCES MAROC | Partie I : La particularité de l’activité d’assurance et la spécificité de la gestion des risques 5 Afin de répondre à la problèmatique exposée précedemment, nous proposons de traiter en 1ère partie de la particularité de l’activité des assurances à savoir ses opérations et la réglementation, les acteurs majeurs dans ce domaine et l’apport économique des assurances ainsi que les fondements de la gestion des intermédiaires d’assurance. La 2ème partie traitera le contrôle interne qui a été mis en place pour le contrôle des intermédiaires de même que les différentes points présents dans les différents procédures mises en place dans ce sens.Pour ensuite, rentrer dans le vif du sujet qui est la maîtrise de la gestion des risques intermédiaires sous ces modalités et procédures de contrôle. Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre 2011 AXA ASSURANCES MAROC | Partie I : La particularité de l’activité d’assurance et la spécificité de la gestion des risques 6 Partie I : La particularité de l’activité d’assurance et la spécificité de la gestion des risques Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre 2011 AXA ASSURANCES MAROC | Section 1 : L’activité d’assurance 7 Les éléments suivants constituent des conditions nécessaires et obligatoires pour la réalisation de l’opération d’assurances : - La nécessité de la production1 : l’assureur doit s’efforcer de réunir le maximum d’assurés, et de réaliser en permanence des affaires nouvelles. Plus le nombre des assurés est grand, plus la compensation au sein de la mutualité est aisée. - L’homogénéité des risques : pour que la compensation entre les risques puisse se faire dans les meilleurs, il faut réunir un grand nombre de risques semblables, qui ont les mêmes chances de se réaliser, et qui sont donc homogènes. Cette homogénéité se traduit par une sélection des risques. - La dispersion et la division des risques : l’objectif est d’éviter que les risques assurés ne se réalisent en même temps ; sinon la compensation ne peut pas avoir lieu. Par ailleurs, il ne suffit pas de sélectionner et de disperser le risque, il faut également éviter d’accepter un très gros risque dont le coût, en cas de sinistre, ne pourrait être compensé par les primes. Deux techniques existent en matière de division des risques. Elles sont indispensables et peuvent être mises en œuvre en même temps : La coassurance 2: c’est une opération selon laquelle plusieurs assureurs se répartissent la couverture d’un risque, chacun étant garant de la seule part qu’il a souscrit, sans solidarité. La coassurance permet ainsi de réduire le risque. L’apériteur est le mandataire des Co-assureurs dans les relations avec l’assuré. Il a la responsabilité auprès des autres coassureurs de fournir les éléments de gestion technique du contrat, répartir les primes, et de demander les quotes-parts dans les règlements de sinistres. La réassurance : le principal objectif de la réassurance est de permettre à la compagnie de faire face aux besoins de ses assurés, lorsqu’il s’agit de couvrir d’importantes valeurs ou de nouveaux types de risques, que la compagnie n’a pas les moyens de garantir. Lorsque l’assureur se réassure et se décharge de tout ou partie des risques qu’il avait assumés, il continue néanmoins d’être entièrement responsable vis-à-vis de l’assuré, de sorte que ce dernier n’a aucun recours légal contre le réassureur. Section 1 : L’activité d’assurance Les fonds collectés par les compagnies d’assurance sont utilisés pour acquérir des titres représentatifs des engagements constitués (provisions pour sinistre à payer, provisions mathématiques, provisions pour risques en cours,… etc.). Elle dispose d’un portefeuille d’engagement dont il faut minimiser le coût, et d’un portefeuille de placement dont il faut maximiser les revenus. Ces deux portefeuilles caractérisent leur nature hybride de prestataire de services et d’intermédiaire financier. 1 Le droit de l’assurance au Maroc : Zoulikha Nasri, Edition la porte (1984) 2 L’Assurance au Maroc, Ministère des Finances Le contrôle interne et la gestion de risques intermédiaires 4 novembre uploads/Management/ le-controle-interne-et-la-gestion-des-risques-intermediaires.pdf