Année universitaire : 2019/2020 [LES DIFFÉRENTS RÔLES DE L’AMBASSADEUR] Réalisé
Année universitaire : 2019/2020 [LES DIFFÉRENTS RÔLES DE L’AMBASSADEUR] Réalisé par : MASTER ETUDES INTERNATIONALES ET DROIT INTERNATIONAL Soumis à l’appréciation de : PR. EL CADI Latifa BEKKOUCHE Hamza ELKHMARI Laila MOUSLIM Hind ‟La diplomatie est un art qui requiert une si constante dignité, tant de majesté dans le maintien, tant de calme, qu'elle est fort peu compatible avec la précipitation, l'effort, bref avec le travail„ L'Abyssin - Jean-Christophe Rufin PLAN Introduction Partie l: la notion d’ambassadeur : CHAPITRE 1/ définition : SECTION 1-Générale SECTION 2- Etymologie diplomatique CHAPITRE 2/les types d’ambassadeur : SECTION 1- La dignité et la fonction SECTION 2- ordinaire et extraordinaire Partie ll : les missions d’ambassadeur: CHAPITRE 1/ les fonctions d’ambassadeur : SECTION 1- Les fonctions normales. SECTION 1- Les fonctions exceptionnelles. CHAPITRE2/la pratique des rôles d’ambassadeur : SECTION 1- bilatéral SECTION 2- multilatéral Conclusion Bibliographie INTRODUCTION Les relations international est une expression récente. Elle date du 18es. L’adjectif international a été forgé par le philosophe anglais JERMY BENTHAM (1748-1832) en 1781 en traduisant le JUS GENTIUM ROMAIN (droit des gens) par droit international. Le mot international se banalisera à partir du 19es donc l’expression relation international signifie qu’il s’agit exclusivement de relation entre ETATS. Pour RAYMON ARON (1905-1983) les relations internationales sont celle<<entre unités politiques dont chacune revendique le droit de se faire justice elle-même et d’être seule maitresse de la décision de combattre ou de ne pas combattre>> (1). Cette définition englobe toute entité politiquement organisée de la tribu à l’empire. Aussi PHILIPPE BRAILLARD et MOHAMMED-REZA DJALILI proposent-ils une autre définition qui retient l’idée de frontière comme critère distinctif des relations internationales ;<<l’ensemble des relations et communications s’établissant entre des groupes sociaux et traversant les frontières>> (2). Bien qu’elle soit une définition plus inclusive que la précédente englobant les acteurs non étatiques, et des relations autres que la guerre. Mais l’historien français JEAN-BAPTISTE DUROSELLE pense que la seule notion qui permette d’englober dans le même concept de relation internationales les rapports impliquant à la fois ETATS unités politique, individus et groupes de type non étatique, c’est la notion de l’étranger. D’où sa définition des relations internationales comme <<l’ensemble des évènements ou l’une des parties-individuelles ou collectives-est étrangère à l’autre partie>> (3). Par exemple entre les Musulmans et les non-Musulman s au sein même de DAR AI ISLAM à l’époque du califat islamique (632-1258). Les trois définitions qu’on Vien de voir, se complètent l’une l’autre, les trois critères d’unité politique indépendante de frontières et d’étranger rendant compte des éléments fondamentaux des relations internationales. Avec ses trois éléments en peut ajouter la diplomatie. La diplomatie est une discipline historiquement orientée sur l’étude des relations entre ETATS dans une période de temps donnée. Qui vient du mot <<diplôme>> qui signifiait aux temps modernes <<acte juridique>> est une négociation aboutissent à des actes planifiant et régulant les relations entre les ETATS. (4) Jusqu’aux temps (c’est-à-dire approximativement la renaissance) la diplomatie telle qu’on le connait n’existait pas, les émissaires envoyées par les différents états (cites grecque, empire romain, etc…) se limitaient au rôle de messager et n’avaient pas celui de négociateur c’est aux temps modernes, avec la théorisation du droit des ETATS (Jus Gentuim) que la notion de diplomatie est apparue proposant une alternative à la guerre. D’où la définition de ADAM WATSON <<par diplomatie j’entends le dialogue entre ETATS indépendants >> (5) par cette définition lacunaire A. WATSON révèle la nature véritable de la diplomatie. C’est l’ensemble spécifique entre eux. Non seulement elle est l’alternative à la guerre le moyen fondamental de prévenir ou de rétablir la paix. Selon la diplomatie américaine de la guerre froide. HENRY KISSINGER auteur de la diplôma, le premier diplomate digne d’être connu est le CARDINAL DE RICHELIEU (1586-1642) premier ministre du roi LOUIS 12 c’est lui en effet qui a créé une notion inédite en matière de politique étrangère la<<raison d’ETATS>> ce principe consiste à privilégier la sûreté de l’ETAT et du territoire par rapports aux autre priorités. Cardinal de richelieu est un chef de mission. Donc la mission diplomatique est occupé par un chef de mission qui sont classes en trois catégorie selon l’article 14 de la convention de vienne de 1961 : -la première correspond aux ambassadeurs accrédités auprès des chefs d’ETATS. -une autre classe est celle des envoyés ministres également accrédités par les chefs d’ETATS. -enfin la troisième classe est celle chargée d’affaires accréditées auprès du ministre des affaires étrangères. Mais tout à fait assez pertinent les questions qui se posent à ce stade, qu’est ce qu’on veut dire par le mot ‘AMBASSADEUR’ ? Et quels sont ses différents rôles ? Partie l: la notion d’ambassadeur : L'ambassadeur, en tant que chef de poste d'une mission diplomatique, est le subordonné d'un gouvernement. Il tient son pouvoir de lui et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse (sauf, pour des affaires courantes qui ne nécessitent pas un message ministériel). Il se doit de protéger les ressortissants de son pays, de négocier avec le gouvernement local et de défendre les intérêts de son pays. Il se tient au courant de l'évolution et de la situation du pays dans lequel il a été nommé pour en informer son propre gouvernement. Il est en outre responsable de l'unité et de la cohérence de la représentation de son pays, généralement sous l'autorité du ministre des Affaires étrangères dont il dépend. En revanche, il représente le gouvernement complet et chacun des ministres, jouant ainsi un rôle d'intermédiaire entre les services de sa mission et les départements dont ils relèvent. CHAPITRE 1/ définition : SECTION 1 -Générale Un ambassadeur est un représentant d'un État auprès d'un autre, ou parfois auprès d'une organisation internationale. C'est le rang le plus haut au sein de la hiérarchie diplomatique. On l'emploie aussi au sens figuré, pour qualifier toute personne chargée d'un message ou d'une mission quelconque. D’une étymologie incertaine, le terme ambassadeur viendrait du gothique et serait passé dans le bas latin pour donner le substantif ambactus, le valet qui fait les commissions et le verbe ambactiare . Certes pour une aussi haute charge publique une telle origine étymologique peut paraitre modeste. En s’abandonnant au jeu de l’étymologie, on pourrait encore se demander si le préfixe -AMB- signifie double n’aurait pas de lien avec la fonction de liaison. À l’origine, l’ambassadeur représentait son souverain auprès d’un autre souverain. C’est la raison des honneurs qui lui sont toujours rendus et qui s’adressent non à sa personne, mais à son pays. Aujourd’hui, le chef de mission est toujours dans son pays de résidence l’image de son chef d’État. Mais en régime démocratique cela veut dire qu’il représente non seulement son gouvernement, mais aussi la France entière, dans son unité et sa diversité. Représenter son pays, cela veut dire aussi qu’il faut toujours être prêt à assumer tout ce qui s’y passe, surtout ce qui peut prêter à critique dans le pays de séjour. Représenter, c’est enfin offrir la meilleure image possible de son pays, en public et en privé, car le chef de mission est toujours en représentation. L’ambassadeur, en tant que concepteur politique, n’est plus considéré seulement comme un agent de l’État mais comme le représentant de son gouvernement auprès d’un autre gouvernement, susceptible de participer à la fabrication de la politique étrangère. Les informations qu’il recueille et auxquelles il donne un sens, les appréciations qu’il porte sur son environnement et ses interlocuteurs forment la base de son action. SECTION 2 - Etymologie diplomatique Dans le droit diplomatique général, le titre d’ambassadeur est attribué, selon le classement établi par la convention de Vienne de 1961 au diplomate le plus élevé : ce qui en charge les fonctions de chef de mission diplomatique de première classe. Le langage diplomatique emploie également couramment l’expression * chef de poste *, pour désigner l’ambassadeur qui est à la tête d’un poste diplomatique. La convention de Vienne sur les relations diplomatiques du 18 avril 1961 définit le rôle et la mission des chefs de mission diplomatique, représentant de l’État étranger. Le corps diplomatique comprend tous les chefs de mission (l’ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire) ainsi que les membres du personnel (ministre conseiller, premier secrétaire, premier conseiller…). Dans son article 14, la convention de Vienne établit la classification des chefs de mission diplomatique : 1/ Les ambassadeurs et les nonces (rang d’ambassadeur), ainsi que les chefs de mission ayant un rang équivalent, accrédités auprès des chefs d’État. 2/ Les envoyés extraordinaires, ministres et internonces (rang de ministre plénipotentiaire), accrédités aussi auprès des chefs d’État. 3/ Les chargés d’affaires qui sont accrédités auprès des ministres des Affaires étrangères, ce sont les chargés d’affaires avec lettres. Sauf en ce qui touche la préséance, aucune différence n’est faite entre les chefs de mission en raison de leur classe. L’État accréditant prend toutes les précautions nécessaires avant la nomination du nouveau chef de mission, eu égard à l’importance de sa position officielle. Le ministère des Affaires étrangères du pays où il devra résider est contacté officiellement afin de vérifier si le futur nommé n’est pas persona non grata. uploads/Management/ les-differents-roles-de-l-x27-ambassadeur.pdf
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- Publié le Jan 08, 2022
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