Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Module 1. Qu'est-ce que le travail des enfants ? Comprendre les causes profonde

Module 1. Qu'est-ce que le travail des enfants ? Comprendre les causes profondes du travail des enfants Version provisoire, octobre 2020 2 Table des matières Module 1. Comprendre le travail des enfants ....................................................................................... 3 LE TRAVAIL DES ENFANTS ET LES TACHES AUTORISEES DES ENFANTS ..............................................................3 Qu'est-ce que le travail des enfants ? ................................................................................................................................... 3 Pourquoi et quand les enfants sont-ils autorisés à travailler ? ............................................................................................ 3 Comment les filles et les garçons vivent-ils le travail des enfants ? ..................................................................................... 4 Qu'est-ce que le travail dangereux des enfants ? ................................................................................................................. 4 LE TRAVAIL DES ENFANTS DANS LE DROIT INTERNATIONAL ............................................................................6 La Convention sur l'âge minimum (n° 138)............................................................................................................................ 7 La Convention (n° 182) sur les pires formes de travail des enfants ...................................................................................... 8 La Recommandation sur les pires formes de travail des enfants (n° 190) ........................................................................... 8 La Convention des Nations unies sur les droits de l'enfant (1989) ..................................................................................... 10 Les Conventions fondamentales de l'OIT ............................................................................................................................ 11 Que se passe-t-il si le droit national et le droit international diffèrent ? ........................................................................... 11 LES RISQUES LIÉS AU TRAVAIL DES ENFANTS ................................................................................................ 12 Les causes profondes du risque de travail des enfants dans l'agriculture ......................................................................... 12 Risques liés au travail des enfants par culture .................................................................................................................... 14 Études de cas sur le travail des enfants ............................................................................................................................... 16 Ce module est le premier d'une série de six modules visant à soutenir les exploitations agricoles dans leurs efforts de devoir de vigilance en matière de travail des enfants. Pour de plus amples informations sur les autres modules, veuillez-vous référer à l'ensemble des documents énumérés ci-dessous : Introduction : Guide Sur la Lutte Contre le Travail des Enfants Module 1 : Qu'est-ce que le travail des enfants ? Comprendre les causes profondes du travail des enfants Module 2 : Evaluation et résolution du travail des enfants : Comment procéder à la mise en œuvre du devoir de vigilance Module 3 : Evaluation des risques : Comment évaluer les risques liés au travail des enfants Module 4 : Atténuation des Risques : Comment prévenir les risques liés au travail des enfants Module 5 : Remédiation : Comment résoudre les cas de travail des enfants ? Module 6 : Suivi : Comment faire le suivi des risques liés au travail des enfants Cahier de travail (WORKBOOK) : Cahier de travail Annexe A : Interagir avec les enfants Annexe B : Cadres de documents applicables et lois sur le devoir de vigilance Annexe C : Aide ressources 3 MODULE 1. COMPRENDRE LE TRAVAIL DES ENFANTS Si le travail des enfants est un terme largement utilisé, il existe de nombreuses idées erronées sur ce qu'il est et ce qu'il n'est pas. Ce module vise à assurer une meilleure compréhension des différents types de travail des enfants, de ses causes profondes et de la manière dont le travail des enfants est défini par le droit international et national. LE TRAVAIL DES ENFANTS ET LES TACHES AUTORISEES DES ENFANTS Qu'est-ce que le travail des enfants ? 1 Le travail des enfants est tout travail interdit aux enfants par la loi parce que cette tâche peut nuire à l'enfant ou est dangereuse, l'enfant est trop jeune et ce travail l'empêche d'aller à l'école. Les enfants sont plus vulnérables que les adultes parce que leur corps et leur esprit sont encore en pleine croissance et développement, et qu'ils peuvent subir des dommages physiques et mentaux durables en effectuant des tâches ou en travaillant dans des conditions dangereuses et inadaptées à leur âge. C'est pourquoi certaines tâches et conditions de travail sont interdites aux enfants. • Parmi les exemples de travail des enfants, on peut citer un enfant de moins de 18 ans effectuant une tâche dangereuse comme la pulvérisation de pesticides ou le transport d'une lourde charge ; un enfant en âge de scolarité obligatoire qui manque l'école pour cueillir la récolte familiale ; ou un enfant de 13 ans travaillant plus de 14 heures par semaine dans l'exploitation agricole familiale ; un enfant de moins de 12 ans effectuant des tâches légères dans une autre exploitation agricole (et non dans l'exploitation familiale) Pourquoi et quand les enfants sont-ils autorisés à travailler ? Les travaux autorisés aux enfants désignent les travaux qui sont autorisés par la loi pour les enfants. Dans certaines circonstances, les enfants sont autorisés à travailler, mais ils ne peuvent accomplir que des tâches spécifiques adaptées à leur âge, qui n'ont pas d'effets négatifs sur leur santé ou leur développement et qui ne nuisent pas à l'école. • Le droit international fixe l'âge minimum pour travailler à 15 ans (14 ans pour certains pays en développement). Les enfants âgés de 15 ans et plus peuvent effectuer des travaux généraux qui ne sont pas dangereux pendant 48 heures par semaine au maximum. • Les enfants âgés de 13 à 15 ans (12 à 14 ans dans certaines économies en développement) peuvent effectuer des "travaux légers" sous la surveillance d'un adulte dans les fermes d'autres personnes, pour gagner de l'argent de poche en dehors des heures de classe ou pendant les vacances scolaires, à raison de 14 heures par semaine au maximum. 2 1 La définition de Rainforest Alliance du travail des enfants et du travail des enfants suit les conventions de l'OIT sur le travail des enfants. Voir l'annexe 1 de Rainforest Alliance : Glossaire pour la définition précise que Rainforest Alliance utilise https://www.rainforest-alliance.org/business/resource-item/annex-1-glossary/ 2 Voir les références juridiques plus loin dans ce module La définition du travail des enfants de l'Organisation internationale du travail (OIT) : "Un travail qui prive les enfants de leur enfance, de leur potentiel et de leur dignité, et qui est préjudiciable à leur développement physique et mental. Il s'agit d'un travail qui est mentalement, physiquement, socialement ou moralement dangereux et nuisible pour les enfants ; et qui interfère avec leur scolarité en les privant de la possibilité d'aller à l'école ou en les obligeant à quitter l'école prématurément ; ou en les obligeant à tenter de combiner la fréquentation scolaire avec un travail excessivement long et lourd". 4 • Les enfants de moins de 15 ans peuvent effectuer des travaux légers à la maison ou dans la ferme familiale sous la surveillance d'un adulte, à condition que ces travaux n'interfèrent pas avec l'enseignement obligatoire. Dans ces conditions, le travail des enfants est considéré comme positif car il contribue au développement des enfants et les aide à acquérir des compétences et de l'expérience, ce qui les prépare à être des membres productifs de la société pendant leur vie adulte. • Parmi les exemples de travaux autorisés pour les enfants, on peut citer un jeune de 17 ans effectuant des tâches non dangereuses dans une ferme, telles que les semailles ou les plantations ; un jeune de 13 ans effectuant des tâches légères pendant moins de 14 heures par semaine après les heures de classe, telles que le tri des haricots sous la surveillance d'un adulte ; un jeune de 12 ans effectuant occasionnellement des tâches légères à la maison ou à la ferme, telles que le balayage ou l'alimentation des poulets, après l'école. Comment les filles et les garçons vivent-ils le travail des enfants ? Les filles et les garçons travaillent tous deux dans des fermes familiales, mais ils ont souvent des expériences professionnelles différentes. Par conséquent, le risque que le travail des enfants se transforme en travail des enfants peut varier pour les garçons et les filles : • Les filles commencent souvent à travailler à un âge plus précoce que les garçons, surtout dans les zones rurales • Les filles ont tendance à faire plus de travail au sein du ménage que les garçons • Les normes locales peuvent rendre plus difficile pour les filles d'aller à l'école ou de poursuivre leurs études secondaires • Les filles, tout comme leurs mères, sont plus susceptibles de subir une triple charge de travail (à la maison, à l'école et à la ferme ou ailleurs) et cela peut affecter le travail scolaire • Les filles ont moins de chances d'être payées pour leur travail et si elles sont payées, elles le sont moins que les garçons. Il peut être plus difficile à repérer lorsque les filles travaillent, car leur travail est moins visible puisqu'il se déroule en grande partie au sein du ménage. L'absence des filles à l'école peut également passer inaperçue s'il n'est pas rare, dans le contexte local, que les filles quittent l'école prématurément. Qu'est-ce que le travail dangereux des enfants ? Partout dans le monde, les enfants aident à la maison, en s'occupant du bétail ou en cueillant des fruits et des légumes dans la ferme familiale, pendant une courte période et dans des conditions sûres. Ce travail est autorisé et peut contribuer à leur développement personnel en leur apportant des compétences utiles pour plus tard dans la vie. Mais les enfants ne peuvent pas faire le même travail que les adultes car certaines tâches peuvent nuire à leur développement physique et mental. Une tâche qui porte atteinte à la santé, à la sécurité et à la uploads/Management/ module-1-qu-est-ce-que-le-travail-des-enfants.pdf